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tion; les sénateurs Helvidius Priscus, Sénécion, Arulenus Rusticus en furent les premières victimes. Les Romains le surnommèrent Néron, Néron-le-Chauve. Cependant Quintilien, Stace, Martial lui ont prodigué les louanges; mais Pline et Tacite l'ont flétri, sans égard pour ses institutions des jeux capitolins et des fêtes de Minerve, où il décernait des prix d'éloquence et de poésie, sans lui tenir même compte des dépenses qu'il avait faites pour réparer les désastres causés par l'incendie dans la bibliothèque d'Auguste*. Domitien encourageait les litté– rateurs par ostentation, sans amour pour les lettres. Depuis son avénement au trône, il n'écrivit plus rien, pas même ses propres discours, et il n'eut point d'autre lecture que les mémoires de Tibère. Le jeu de dés était pour lui une passion; du reste, il n'aimait qu'à se promener seul, dans le secret et le silence, ou à s'enfermer dans son cabinet pour tuer des mouches pendant des heures entières. Quelquefois il sortait de sa tristesse sauvage et menaçante pour s'égayer encore cruellement par les terreurs des grands, qu'il avilissait; comme ce jour qu'il assembla tout à coup le sénat pour délibérer sur l'assaisonnement d'un turbot, ou lorsqu'il réunit de nombreux convives dans un triclinium tendu de noir, les entretint longtemps de propos funèbres, et les fit reconduire sous escorte dans leurs maisons, où ils s'attendaient à trouver l'ordre de mourir, peutêtre déjà l'exécuteur, et reçurent des présents en signe de dérision plutôt que d'amitié. Après un règne de quinze années, qui ne sembla se prolonger, comme ceux de Caius, de Claude, de Néron, que pour éprouver la patience de Rome dégénérée, il périt, comme eux, par une conspiration de ses familiers; il avait abattu tranquillement les plus illustres têtes, il fut immolé lorsqu'il menaça des affranchis et des eunuques (96-849). Le sénat renversa ses images; le peuple, qu'il avait peu flatté ou amusé, apprit sa mort avec indifférence; les soldats, dont il avait augmenté d'un tiers la paie, le vengèrent dans Rome, et furent prêts,

neurs et de pouvoirs si longtemps contrariée s'assouvit alors avec une avidité ridicule. Il se fit décerner à la fois tous les titres que les empereurs ne recevaient que successivement. Non content de la puissance consulaire perpétuelle, il prit le consulat ordinaire pour dix ans consécutifs; les historiens ont remarqué qu'il avait surpassé par le nombre de ses consulats (17) tous ses prédécesseurs. On le surnomma aussi Germanicus, sans qu'il eût fait la guerre, comme il triompha ensuite des Cattes et des Daces, et fut décoré vingt-deux fois du titre d'imperator, sans avoir vu l'ennemi ou après avoir été battu. Néanmoins les commencements de son règne furent meilleurs que son caractère ne le présageait, Les juges à Rome et les gouverneurs des provinces furent contraints de rendre exactement la justice; il augmentait les traitements pour ne laisser aucun prétexte aux gains illicites. Il rendit des ordonnances pour réprimer la licence des spectacles et le dérèglement des mœurs, pour assurer l'entretien alimentaire des clients (coena recta), pour défendre de faire des eunuques; il refusa les dons testamentaires, espèce d'impôt forcé ou de rançon dont la tyrannie des empereurs avait établi l'usage. Mais tandis qu'il punissait l'adultère et condamnait des vestales à un affreux supplice, pour revenir, disait-il, aux antiques institutions, il tolérait les déportements de sa femme Domitia, indigne fille de Corbuon, qu'il avait arrachée autrefois à Élius Lamia, quand il venait d'être fait césar, Ses profusions en tout genre épuisèrent le trésor. On dit que la dorure seule du Capitole rebâti par ses soins coûta 12,000 talents (66,000,000 fr.), et que la magnificence du temple n'était rien en comparaison d'une galerie ou d'une salle de son palais. Il fallait une demeure plus qu'humaine à celui qui se faisait appeler dieu. Son naturel sanguinaire s'irrita par le besoin d'argent et par la crainte de la haine publique. Vingt pages de Dion Cassius ne sont remplies que du récit de ses meurtres et de ses crimes. Il persé cuta les chrétiens, il bannit les philosophes; Épictète et Dion Chrysostome échappèrent par la fuite à la proscrip

(*) Beaucoup de livres des dépôts d'Alexandrie farent copiés par ses ordres,

dans les autres campements, à se révolter
contre la patrie.
N-T.

DOMMAGES ET INTÉRÊTS. On désigne par cette expression l'indemnité due à quelqu'un pour la perte qu'il a faite et le gain dont il a été privé. On peut être soumis à des dommages et intérêts à raison d'une convention ou d'un quasicontrat, d'un délit ou d'un quasi-délit.

à ce titre, une certaine somme, ét, dans ce cas, le juge ne peut, sous prétexte d'équité, allouer à l'autre partie une somme plus forte ou moindre. Ajoutons que dans les obligations qui consistent à payer une somme d'argent, les dommages et intérêts résultant du retard dans leur exécution ne sont autres que les intérêts fixés par la loi, sauf les règles particulières au commerce et au cautionnement; mais aussi le créancier a droit à ces intérêts sans avoir à justifier d'aucune perte. Ils ne sont dus que du jour de la demande en justice, excepté dans les cas où la loi les fait courir de plein droit. E. R.

DON, fleuve de la Russie d'Europe que les Grecs avaient appelé Tanaïs, comme la ville bâtie auprès de son embouchure. Il naît dans le petit lac d'IvanOzero, à quelque distance de Toula, tra

La loi française, comme l'avait fait le droit romain (§ 7, Instit. de verborum obligatione), décide que toute obligation qui consiste à faire ou à ne pas faire quelque chose se résout en dommages et intérêts en cas d'inexécution de la part du débiteur. Toutefois, s'il s'agit d'une obligation de faire, et que la chose puisse être exécutée par un tiers, par exemple, de l'impression d'un manuscrit, le créancier peut être autorisé par le juge à faire lui-même accomplir l'obligation aux dé-verse le gouvernement de Voronège, entre pens du débiteur; et si l'obligation est de ne pas faire, comme, par exemple, de ne pas élever un mur au-delà d'une certaine hauteur, le créancier a le droit de demander la destruction de ce qui aurait été fait au mépris de l'engagement, et il peut même se faire autoriser à le détruire aux frais du débiteur, sans préjudice, dans ces divers cas, des dommages et intérêts, s'il y a lieu.

Les dommages et intérêts sont dus dès que le débiteur est en demeure de remplir son obligation, ou, si l'obligation est de ne pas faire, par cela seul qu'il y est contrevenu. Ils sont dus encore bien qu'il n'y ait aucune mauvaise foi de la part du débiteur, à moins que celui-ci ne prouve que c'est par suite de force majeure ou d'un cas fortuit qu'il a été empêché de donner ou de faire ce qu'il avait promis, ou qu'il a fait ce qu'il s'était interdit. Quand ce n'est pas par son dol que l'obligation n'est point exécutée, le débiteur n'est tenu que des dommages et intérêts qui ont été ou qui pouvaient être prévus lors du contrat; et alors même qu'il y a dol, le débiteur ne doit que les dommages et intérêts qui sont une suite immédiate et directe du retard ou de l'inexécution. Les parties peuvent d'ailleurs fixer d'avance les dommages et intérêts, en convenant que celle qui manquera d'exécuter le contrat paiera,

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ensuite dans le pays des Cosaks du Don
(voy. KOSAKS), et se dirige à l'est, en se rap-
prochant du Volga, jusqu'à la distance de
12 lieues. Mais au-dessous de Pérékops-
kaïa il change de nouveau de direction,
coule vers le sud-ouest, arrose Staroi-
Tcherkask, Nakhitchévan et Rostof, et se
rend à la mer d'Azof par deux branches,
dont l'une se subdivise encore en deux ra-
mifications et passe près Azof, avant de
se confondre avec la mer. Ce fleuve, dont
le cours est de 320 lieues, traverse un pays
généralement ouvert et plat, assez fer-
tile au nord, mais aride dans la partie infé-
rieure du cours du fleuve. Dans le bassin
du Don se jettent un grand nombre de ri-
vières telles que la Metcha, la Sosna et le
Donetz à droite; le Khoper, leVoronège,
la Medviéditza, le Sal, le Manytch sur la
gauche. Entre Voronège et l'embouchure
du Donetz, la rive droite est bordée
de collines de craie. Plus bas, les colli-
nes disparaissent, et le fleuve porte au
loin sur les deux côtés ses immenses dé-
bordements pendant la saison pluvieu-
se. En été, le niveau de l'eau est souvent
si bas que la navigation est interrom-
pue; à son embouchure les flots ont ac-
cumulé le détritus des bancs calcaires
qu'il traverse. Par un canal qui joint le
Voronège au Riaiza, un des affluents du
Volga, le Don communique avec ce der-
nier fleuve,
D-G,

DON, présent, gratification qu'on fait à quelqu'un et qui devient ainsi la matière d'une donation (voy.). Dans un sens particulier, le mot don se disait autrefois de certaines grâces utiles accordées par le prince.

DON GRATUIT. Cette expression signifie en général ce qui est donné volontairement et sans nulle contrainte, par simple libéralité, et sans intérêt ni profit pour le donateur. Mais, dans un sens plus particulier, on donnait en France, avant la Révolution, le nom de don gratuit aux subventions que le clergé et quelques-uns des pays d'États payaient

au roi.

On a dit que, pour les pays d'États, l'usage des dons gratuits pouvait remonter aux dons ou présents que les Francs faisaient à leur roi ou chef militaire dans les premiers temps de leur établissement dans les Gaules; mais rien ne prouve la justesse de cette opinion. Le don gratuit était ce que la province payait pour tenir lieu des impositions. Il y avait, dans les pays d'États, un don gratuit ordinaire qui était d'une somme fixe par an, et un don gratuit extraordinaire dont l'intendant faisait la demande dans le temps de l'assemblée des États et que l'on réglait à une certaine somme. La province payait de plus au roi des subsides extraordinaires dans les temps de guerre et dans des circonstances graves.

Quant aux dons gratuits du clergé, c'est ici le lieu d'entrer dans quelques détails sur les impositions auxquelles cet ordre était soumis.

Tant la religion chrétienne ne fut que pas reconnue dans l'empire romain, ses ministres, qui possédaient peu d'immeubles, étaient sans doute soumis à l'impôt comme tous les autres citoyens; mais après que Constantin se fut converti à l'Évangile, les prêtres chrétiens obtinrent des priviléges et des immunités personnelles, et les églises furent richement dotées. Au milieu des faveurs qui leur furent alors prodiguées, on ne voit pas que leurs biens aient l'exemption de contribuer aux charges de l'état; et si l'on trouve quelques exceptions à cette obligation, elles ne s'étendirent ni à tous les temps, ni même à la totalité de l'impôt. Quand les

reçu

Encyclop. d. G. d. M. Tome VIII.

|

Francs s'établirent dans les Gaules et que Clovis embrassa le christianisme, il dut nécessairement favoriser tout particulièrement un clergé dont l'appui faisait sa principale force. Pourtant ce clergé fut soumis au droit de gîte et de procuration, c'est-à-dire qu'il dut défrayer les rois dans leurs voyages. Les monuments des époques mérovingienne et carlovingienne prouvent que les prêtres payaient leur part des tributs ordinaires et extraordinaires. Clotaire 1er ordonna que les ecclésiastiques paieraient le tiers de leurs revenus, et ce n'est pas la seule injonction de cette nature que nous présente l'histoire. Sous les Carlovingiens surtout, dans le temps même où le clergé devint réellement un corps de l'état, il fut traité comme tout ce qui relevait de la couronne, assujetti, non-seulement au paiement de l'impôt, mais au service militaire même; en un mot, à mesure que la féodalité s'établit, les biens de l'Église prirent tous les caractères des tenures féodales. Il est pourtant juste d'ajouter que quelques auteurs supposent, non sans apparence de raison, que sous les princes de la famille de Charlemagne chaque église avait une certaine quantité de terre (unum mansum), libre de toute charge et de tout service.

Mais les prêtres, surtout après la propagation des fausses décrétales, tendirent fortement à se mettre en dehors et audessus du droit commun, et voulurent, entre autres prétentions, rendre sacrés des biens qui, suivant eux, appartenaient sinon au Saint-Siége, du moins à l'Église en général, et dont ils ne se considé raient que comme les dépositaires. En France, comme ailleurs, on fit retentir ces maximes. Alexandre III, dans le concile de Latran de 1179, défendit aux consuls et aux recteurs des villes, sous peine d'excommunication, d'obliger les clercs à contribuer aux charges publiques. Dans le concile de Latran de 1215, Innocent III renouvela ces mêmes prohibitions sous les mêmes peines, et ajouta que le clergé ne pourrait accorder de contribution, même volontaire, sans consulter le pape. Les rois crurent devoir céder à ces injonctions. Néanmoins, les croisades fournirent quelques occasions

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Du reste, les dons gratuits proprement dits n'ont commencé à être distingués des décimes que depuis le contrat passé entre le roi et le clergé le 11 octobre 1561, et appelé contrat de Poissy. Le clergé, par ce contrat, 'prit deux enga

d'imposer des taxes sur le clergé : on s'y là l'idée que c'était une subvention ofaccoutuma insensiblement et on ne tarda ferte volontairement par lui au roi, et pas, en France surtout, à lever des déci- non une imposition faite par celui-ci. mes pour les besoins de l'état, nonobstant Mais si quelquefois le clergé prévint par les réclamations quelquefois menaçantes des offres volontaires les demandes de du clergé et des papes eux-mêmes. Mal- | l'autorité royale, il est réellement incongré sa résistance, Boniface fut obligé, testable que souvent des sommes furent dans les modifications que Philippe-le-imposées sur le clergé en vertu seulement Bel le contraignit d'introduire dans sa de lettres-patentes du roi ou d'arrêts du bulle Clericis laicos, de reconnaître for- conseil. mellement que, si le roi ou ses successeurs, pour la défense générale ou particulière du royaume, se trouvaient dans une nécessité urgente, la précédente bulle ne s'étendrait point à ce cas de nécessité; que même le roi et ses successeurs pourraient demander aux prélats et autres per-gements: 1o il s'obligea d'acquitter et de sonnes ecclésiastiques et recevoir d'eux, pour la défense du royaume, un subside ou contribution; que les prélats et autres ecclésiastiques seraient tenus de le donner au roi et à ses successeurs, soit par forme de quotité ou autrement, même sans consulter le Saint-Siége, nonobstant toute exemption ou privilége, tel qu'il fût. Si le roi ou ses successeurs recevaient quelque chose au-delà de ce qui serait nécessaire, il en chargeait leur conscience.

Mais ces dispositions laissaient toujours subsister une foule de difficultés; et du conflit de l'autorité des papes avec celle des rois il arriva que, dans les XIII et XIVe siècles surtout, les ecclésiastiques payèrent bien cher l'exemption prétendue de ne pas contribuer aux charges ordinaires de l'état. Également pressés par les papes et par les princes, ils fournissaient souvent des décimes aux uns et aux autres. Ce tribut d'ailleurs n'était point fixé : tantôt c'était une portion du tribut annuel, tantôt c'était une partie même de la valeur intrinsèque des fonds. On appelait décimes entières celles qui étaient réellement le dixième des revenus ecclésiastiques.

Les subventions que le clergé fournissait aux rois de France étaient jadis toutes qualifiées d'aides, dixièmes ou décimes. Depuis 1516, temps auquel les

décimes devinrent ordinaires et annuelles, le clergé commença à les qualifier de dons et de présents ou de dons gratuits et charitatifs. Il voulait faire naitre par

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racheter, dans les dix années suivantes, le sort principal des rentes alors constituées sur la ville de Paris, montant à 7,560,057 livres 16 sols 8 deniers, et cependant d'en payer les arrérages en l'acquit du roi, à compter du 1er janvier 1568. Ce fut l'origine des rentes assignées sur le clergé qui furent depuis plusieurs fois augmentées et dont le contrat se renouvelait avec le clergé tous les dix ans. Ce que le clergé payait, pour cet objet, retint le nom de décimes; on les appelle aussi anciennes décimes ou décimes ordinaires, pour les distinguer des dons gratuits et autres subventions désignées parfois sous le nom de décimes extraordinaires; 2o le clergé s'engagea à payer au roi, pendant six ans, la somme de 1,600,000 livres par an. C'est l'origine des dons gratuits proprement dits. Il y eut, depuis ce temps, de pareilles subventions fournies par le clergé à peu près tous les cinq ans. Il y avait encore de temps en temps d'autres dons gratuits ou subventions extraordinaires qui se payaient dans les besoins extraordinaires de l'état.

Depuis 1789, le nom a été supprimé avec la chose. En général, les dons gratuits n'étaient onéreux qu'au petit clergé. DON, DONNA, voy. Doм. A. S-R. DONALD I-VIII, rois d'Écosse, voy. Écosse.

DONAT, DONATISTES. Dans les premières années du ive siècle, l'Afrique romaine était agitée par des querelles religieuses. Elles avaient pris leur

mettre à leur communion.S'ils obtenaient une église occupée précédemment par les catholiques, ils la purifiaient comme si elle avait été souillée par le culte des idoles. Malgré leur double proscription civile et religieuse, les donatistes se maintinrent en nombre supérieur dans quelques provinces, surtout en Numidie, et 400 prélats reconnaissaient l'autorité de leur primat. Toutefois la secte même se divisait. Le quart des évêques donatistes suivait la doctrine indépendante des maximianistes; une autre petite secte, celle des rogatiens, affirmait que si le Christ descendait du ciel pour juger les humains, il ne reconnaîtrait la pureté de sa doctrine que dans quelques villages obscurs de la Mauritanie Césaréenne.

origine dans une double élection faite dans l'église de Carthage: on y avait nommé deux primats d'Afrique, Cécilien et Majorin. Depuis la mort de ce dernier, Donat, évêque des Cases-Noires (Casæ nigra) en Numidie, était, par ses talents supérieurs et ses vertus apparentes, le plus ferme appui de son parti. Des deux côtés il y avait quelques raisons spécieuses à faire valoir : en droit, peut-être l'avantage que Cécilien aurait pu tirer de la priorité de son ordination disparaissait par la précipitation illégale avec laquelle on l'avait élu, sans attendre l'arrivée des évêques de Numidie. | Les évêques des deux factions se reprochaient mutuellement, avec une singulière fureur, d'avoir perdu tous leurs droits en livrant jadis les saintes Écritures aux officiers de Dioclétien. On discuta successivement la cause dans cinq tribunaux formés par le choix de l'empereur Constantin, et l'affaire dura plus de trois ans, depuis le premier appel jusqu'au jugement définitif. On décida en faveur de Cécilien, et ce ne fut pas sans peine que Constantin se borna à exiler les chefs de la faction des donatistes.

Cet événement, en apparence insignifiant, fut la source d'un schisme qui désola durant plus de trois siècles la province d'Afrique et n'y fut anéanti qu'avec le christianisme même. Les donatistes refusèrent d'obéir à Cécilien et à ses partisans, qu'ils traitaient d'usurpateurs; exilés, excommuniés, ils excommunièrent hardiment leurs adversaires et ceux qui les soutenaient. A leurs yeux la succession apostolique était interrompue ; tous les évêques d'Europe et d'Asie étaient schismatiques; les seuls Africains donatistes avaient conservé les prérogatives de l'Église catholique en conservant la pureté de leurs préceptes et de leur discipline. Ils soumettaient à un nouveau baptême et à une nouvelle ordination les prosélytes qui leur venaient même des provinces les plus reculées de l'Orient. Ils regardaient les sacrements comme nuls lorsqu'ils avaient été administrés par des hérétiques ou par des schismatiques. Ils assujettissaient les évêques, les jeunes filles et même les enfants à une pénitence publique, avant de les ad

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Au reste Donat avait donné le signal du schisme avant même le temps où Cécilien fut élu évêque de Carthage. Le prétexte qu'il prit fut que Mensurius, alors évêque de cette ville, avait reçu à la communion et rétabli dans leurs fonctions des prêtres et des évêques qui, durant la persécution de Dioclétien, avaient livré les saintes Écritures. Plus tard Donat fut l'adversaire le plus acharné de Cécilien. En 313, il se rendit à Rome avec dix évêques du parti de Majorin; il suivait Cécilien, également parti avec dix évêques de sa faction. Alors commença la série des assemblées ecclésiastiques, des condamnations et des protestations énergiques que nous avons indiquées. Donat, partout opiniâtre, fut, par le pape Miltiade, déposé et excommunié. On ne sait pas quand il

mourut.

Il ne le faut pas confondre avec un autre DONAT, élu évêque de Carthage par les schismatiques après la mort de Majorín, en 316. Son autorité et sa plume furent également consacrées à soutenir la secte dont il était devenu le chef et le plus ardent promoteur. Il mourut en 355, en exil. C'est alors que commencèrent les persécutions de Constantin contre ces hommes que l'on accusait de méconnaître l'autorité impériale aussi bien que la légitime autorité ecclésiasti que. Les donatistes furieux chassèrent les catholiques de leurs églises, et prirent

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