 | France - 1860 - 1460 sayfa
...sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des...contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée... | |
 | 1857 - 358 sayfa
...Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des sables ; « 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière ,... | |
 | François Lélut - 1857 - 96 sayfa
...4° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des sables ; 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière; 6°... | |
 | 1857 - 732 sayfa
...maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosious et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des sables ; « 5° A la défense du territoire dans les limites "de la zone frontière... | |
 | 1859 - 844 sayfa
...pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone forestière qui sera... | |
 | France - 1859 - 588 sayfa
...Au maintien des terres sur les montagne» ou: sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sourcesel coui'sd'eau.; « û° A la protection des du mu et des côtes contre tes érosions de la... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 sayfa
...suppression absolue de cette condition. « Д. Nous ne ferons que mentionner la quatrième condition, ia protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et Cenvaltisscment des sables. La nécessité en est évidente. L'uliliié des foréls, dans ce double... | |
 | Charles Jacquot - 1861 - 276 sayfa
...Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables: une frontière qui sera déterminée par un règlement l'administration publique (a). !... | |
 | Jules Clavé - 1862 - 394 sayfa
...1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; U° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un... | |
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L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... 
