 | M.Edmond Dreyfus-Brisac,La Societe de L'Enseignement Superieur - 1885 - 544 sayfa
...ES LETTRES AVEC LA MENTION « LANGUES VIVANTES " Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; vu le décret du 2o décembre 1880; vu le décret du 27 décembre 1881 ; vu la loi du 27 février 1S8U; Le Conseil supérieur... | |
 | 1885 - 778 sayfa
...PORTANT RÉORGANISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu le décret de la Convention, du 25 vendémiaire an IV; Vu l'article 1er du décret du 9 mars 1852 et les décrets... | |
 | Octave Uzanne - 1885 - 716 sayfa
...publique, des beaux-arts et des cultes, RENÉ GOBLET. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu le décret de la Convention du z5 vendémiaire an IV; Vu les ordonnances royales des 2 novembre 1828, 14 novembre... | |
 | 1885 - 264 sayfa
...publique, des beaux-arts et des cultes, René GOBLET. Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes ; Vu le décret de la Convention du 25 vendémiaire an IV ; Vu les ordonnances royales des 2 novembre 1828, 14 novembre... | |
 | 1885 - 516 sayfa
...(DU 28 JUILLET) RELATIF A LA LICENCES ES LETTRES Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; Vu le titre III du décret du 17 marri 1808; vu. les décrets des 20 avril I8!i3 et lo juillet 1877 ; vu... | |
 | 1886 - 614 sayfa
...publique, des beaux-arts et des cultes, RENÉ GOULET. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des...cultes; vu le décret du 17 mars 1808; vu la loi du l'o mars 1850; vu le décret du 9 mars 1852; vu la loi du 14 juin et les décrets du 22 août 1834;... | |
 | Edmond Dreyfus-Brisac, François Joseph Picavet, Jules Coulet - 1886 - 590 sayfa
...d'officier de santé et de pharmacien de 28 classe. — Le président de la République française, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; vu le décret du 10 avril 1832; vu le règlement du 23 décembre 1 Soi- ; vu le décret du 14 juillet 1873; vu le décret... | |
 | Société historique et archéologique du Périgord - 1886 - 556 sayfa
...lecture de ce décret, qui est ainsi libellé : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes ; Vu la demande formée par la SOCIÉTÉ HISTORIQUE ET ARCHÉOLOGIQUE DU PÉRIGORD, à l'effet d'être reconnue... | |
 | Institut de France, Léon Aucoc - 1889 - 686 sayfa
...SCIENCES MORALES ET POLITIQUES. 17 janvier 1888. LF. PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; Vu l'article 3 du titre IV de la loi du 3 brumaire an iv; Vu l'arrêté du 3 pluviôse an xi; Vu l'ordonnance... | |
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Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; vu le décret du... 
