 | Michel Pierre Joseph Picot - 1815 - 680 sayfa
...d'Italie. 8. SM et sa Sainteté se concertcronten temps opportun sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes, ainsi que pour les évêcliés à établir en Hollande et dans les déparlemens anséatiques. g. La propagande, la pénitencerie,... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 sayfa
...réduction à faire , s'il y évêchés. a lieu, aux évêchés de la Toscane ou du pays de Gènes, ainsi que pour les évêchés à établir en Hollande et dans les départemens Anséatiques. Art. IX. La propagande, le pénitencerie , les ar- h | r chives seront établies dans le lieu du séjour... | |
 | 1818 - 478 sayfa
...d'Italie. VIII. SM et SS se concerteront en temps opportun sur la réduction à faire, s'il ya Heu , aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes,...les évêchés à établir en Hollande et dans les dépariemens anséatiques. IX. La propagande, la pénitencerie , les archives, seront établies dans... | |
 | Charles-Jean Lafolie - 1823 - 448 sayfa
...concerteront, en temps opportun, sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Tos-> cane et du pays de Gênes, ainsi que pour les' évêchés à établir en Hollande et dans les villes Anséatiques ; que la propagande, la pénitencerie, les archives, seront établies dans le lieu... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - 396 sayfa
...« sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évê« chés de la Toscane et du pays de Gènes, ainsi « que pour les évêchés à établir en Hollande, « et dans les départements anséatiques. — g. La « propagande, la pénitencerie, les archives, se« ront établies... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - 746 sayfa
...„sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux „é?£chés de la Toscane et du pays de Gènes, „ainsi que pour les évêchés à établir en Hol„lande, et dans les départements anséatiques. „— 9. La propagande, la pénitencerie, les ar„ chires, seront établies... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - 382 sayfa
...sainteté se concerteront en temps opportun « sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évè« chés de la Toscane et du pays de Gênes, ainsi « que pour les évèchés à établir en Hollande, « et dans les départements anséatiques. —-g. La « propagande,... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 sayfa
...majesté et sa sainteté se concerteront en temps opportun sur la réduction à faire , s'il ya Heu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes...évêchés à établir en Hollande et dans les départemens anséatiqnes. Art. 9. La propagande , la pénitencerie, les ar-- chives seront établies (biis le lieu... | |
 | Louis Constant Wairy - 1830 - 428 sayfa
....8. Sa Majesté et Sa Sainteté se concerteront en temps opportun sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes,...en Hollande et dans les départemens anséatiques. 9. La propagande, la pénitencerie, les archives seront établis dans le lieu du séjour du saint père.... | |
 | Artaud de Montor - 1837 - 670 sayfa
...Sa Majesté et Sa Sainteté se concerteront, en temps opportun, sur la réduction à faire, s'il ya lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes, ainsi que pour les è\ êchés à établir en Hollande, et dans les départemens Anséatiques. 9" La propagande, la pénitencerie,... | |
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lieu, aux évêchés de la Toscane et du pays de Gênes, ainsi que pour les évêchés à établir en Hollande et dans les départemens Anséatiques. « g. La propagande, la pénitencerie, les archives, seront établies dans le lieu du séjour du 
