Arama Görseller Haritalar Play YouTube Haberler Gmail Drive Daha fazlasý »
Oturum açýn
Kitaplar LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , a tous ceux qui ces présentes... ile ilgili
" LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , a tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur ; Vu l'article 6 du titre I. "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 53
France tarafýndan - 1824
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Relations de la Louisiane, et du fleuve Mississipi. [With] Recueil d'arrests ...

Jean Frédéric Bernard - 1720
...Nouvelle Colonie de la Louifianne. Données à Paris le vingt-fîx Août 1718. T OUÏS PAR LA GRACE DE DIEU; •*-* Roi DE FRANCE ET DE NAV.ARRE: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront, Salut. Le feu Roy nôtre très honoré Seigneur & Bifayeul avoit accordé...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - 1778 - 723 sayfa
...Sujetsrefpeftifs, fuffent affermies & augmentées pour l'exemption réciproque du: » JLiOuis , PAR. LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre Ame Si Féal le Sieur de Blair de Boifemont, notre Confeiller...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ...

Flanders parl - 1785
...le ier Oftobre Regljlrée au Confzil Supérieur de Tournay U p dudit moisi lOUIS, PAR LA GRÂCE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT, Nous aurions par notre Edit du mois d'Avril 1679 , donné pour le...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Teutsche Staatskanzley, 25. cilt

Johann August von Reuss - 1791
...Septembre dernier, desquelles , ainfi que de la dite Convention, la teneur fuit. l LOUIS, par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre très, -cher & bien-amé le Sieur Gravier de Vergennes...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1802
...notification du Roi du Articles contenus en faSe du \oMay 1748 ci -devant transcrits. Louis par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, fatut. Comme notre très -cher et bien Ame le- Marquis de Puy2ieulx Chevalier...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

Christophe Koch - 1802
...PHELYPEAUX. Et scellé du grand sceau de cire jaune. Pleins-pouvoirs du Roi. Louts, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces lettres verront , SALUT. Les opérations communes de nos commissaires et de ceux de notre cousin le...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Édits, ordonnances royaux, 1. cilt

New France - 1803
...confervation des Minutes !*•',.- • '•* . • • • J ,^ • des Notaires. LOUIS par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres (verront, SALUT. La confervation des Minutes des Aftes et Contrats qui font pafles...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808
...à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables ont...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Œuvres: précédées de Mémoires et de notes sur sa vie, son ..., 4. cilt

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808
...donnée à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs ont...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., 1. cilt

1808
...Classe , Brevets d'invention. Extrait du décret impérial donné à Bajonne le 24 avril 1808, contenant proclamation des brevets d'invention , de perfectionnement...d'importation , délivrés pendant le premier trimestre 1808. Le sieur Bordier , propriétaire à Nemours , département de Seine et Marne, auquel il a été...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda




  1. Kitaplýðým
  2. Yardým
  3. Geliþmiþ Kitap Arama
  4. ePub olarak indirin
  5. PDF'yi Ýndir