 | Christophe Koch - 1802 - 524 sayfa
...article séparé, relatif à l'article I dudit traité du 9 décembre 1778. Lou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous. ceux qui ces présentes verront, SALUT. Comme notre très-cher et bien amé cousin le DUC D'AIGUILLON, pair de France, noble génois, chevalier... | |
 | 1802 - 522 sayfa
...au Pardo ej1trc TEspagne et le Portugal le 1l Mars 1778, du *8 Août t783. JL/ou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres Srerront, SALUT. Comme notre cher et bien-aimé le. Sr. ARMAND-MARC, COMTE DE MONTMORIN DE... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 496 sayfa
...donnée à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des Aides. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France et de' Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillablcs ont... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 482 sayfa
...à Versailles le 3o décembre 1761 ; régistrée en la Cour des ^ ides. J_jO uis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront : Salut. Le désir de diminuer pour l'avenir les fraix que nos sujets taillables ont... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 sayfa
...Roi, concernant 1» charte constitutionnelle. M. Ferrand en a fait lecture. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront ; salut. " La divine providence, en nous rappelant dans tas " états après une longue absence, uous a imposé... | |
 | 1814 - 448 sayfa
...auroienl pu en espérer des mères les plus tendres. — Ordonnance du Roi. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Ayant égard à la nécessité où sont les archevêques et évê— ques de notre royaume , dans... | |
 | 1814 - 448 sayfa
...NOUVELLES POLITIQUES. PARIS. — Ordonnance du. Roi, en date du ai août. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. En publiant notre chartre constitutionnelle, nous avons «lit : « Qu« le vœu le plut cher • notrt... | |
 | 1814 - 418 sayfa
...donnera plus de ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droitsdans... | |
 | 1814 - 854 sayfa
...donnera plus de ressources, et surtout plus de stabilité. NOUVELLES POLITIQUES. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut ; En remontant sur le trône de nos ancêtres, nous avons retrouvé nos droits... | |
 | 1815 - 330 sayfa
...politique de la place de Barcelone. (Signé) ANDRÉ D'ERRASTL ORDONNANCE DU ROI. Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Nous sommes informé que dans le courant de l'année qui vient de finir, un grand, nombre d'habitans... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
