 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 sayfa
...portant exemption ou attribution de la jurJdiction épiscopale, est aboli. Art. i3. « Les archevêques connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions des évoques suffragans. Art. 20. « Les évêques seront tenus de résider dans leurs diocèses ; ils... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 sayfa
...dégénérer contre eux en oppression , ou en injure ou en scandale public. ( Art. 6. ) clé i3.) Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. (Ait. 14.) Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées... | |
 | France treaties - 1802 - 498 sayfa
...part , ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. XIV. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. XV. Ils connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 sayfa
...part, ils seront suppléés 'par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. XIV. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. XV. Ils connoîtront des réclamations et des plaintes, 'Codées contre... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien Evêque de l'arrondissement métropolitain. i4. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. i5. Ils connoîtront des réclamations et des plaintes portées contre... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 sayfa
...de la foi et de la discipline dans les diocùsus dépeiidans de leur métropole. 16. Ils connaissent des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions des évêques suSragans. SECTION III. . -. . . . . • . ...'i • ,' - - --Ï .... Des Evêques , des ficaires-... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évoque de l'arrondissement métropolitain. 14. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline...dans les diocèses dépendant de leur métropole. 15. Us connaîtront des réclamations et des plaintes portées contre la conduite et les décisions... | |
 | France - 1813 - 1258 sayfa
...part, ils seront supplées par le plus ancien évèque de l'arrondissement métropolitain. f XIV. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendaus de leur métropole. XV. Ils connaîtront les réclamations des plaintes portées contre... | |
 | France - 1816 - 1254 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arroudissement métropolitain. n. XIV. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. XV. Ils connaîtront les réclamations des plaintes portées contre... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - 536 sayfa
...part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. 1/t. Ils veilleront au maintien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole. 15. Ils connaîtront de réclamations et de plaintes portées contre... | |
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En cas d'empêchement ou de refus de leur part, ils seront suppléés par le plus ancien évêque de l'arrondissement métropolitain. 
