Bulletin, 53-56. ciltler |
İçindekiler
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Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
accidents adopté sans observation AGRICOLE D'ANGERS agricole de Maine-et-Loire André Joubert Angers Anjou année ardoisières avons Brain-sur-l'Authion caisse Capol cépages ceps chaux Chemillé Chénuau Cholet commission concours départemental Concours régional culture d'accident déclare la séance département de Maine-et-Loire dixièmes donne la parole donne lecture durham éleveurs engrais établissement Faible Fête-Dieu Gulf-Stream hectares hectolitres heures et demie Houdbine industrielle et agricole insecticide l'acide l'agriculture l'Anjou l'assemblée l'employeur l'engrais l'Etat l'industrie l'ouvrier lecture du procès-verbal Lion-d'Angers Loire Louis XI M. A. BLAVIER M. A. BOUCHARD mairie d'Angers marchands Martigné Martigné-Briand ment Messieurs météorologique millimètres millions mines moyen noir animal nouvelles foires ouvriers phylloxéra Plessis-Grammoire précédente séance présenté Présidence de M. A. Président déclare Président donne produit propriétaire puceron pur sang race racines reproducteurs résultats Saint-Aubin-de-Luigné salaire Saumur séance ouverte Secrétaire Segré sera seulement Société industrielle sulfure de carbone Syndicat Taugourdeau tion tôles travail vignes américaines vignes en cheintres vignoble vins
Popüler pasajlar
Sayfa 81 - Si donnons en mandement à nos amés et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et...
Sayfa 21 - M. le Président déclare la séance ouverte et donne la parole à M. le Trésorier pour la lecture de son rapport comprenant la présentation des comptes de 1893 et du budget de 1894.
Sayfa 1 - M. le Président déclare la séance ouverte, et donne la parole à M. le Secrétaire pour la lecture du procès-verbal de la précédente séance.
Sayfa 160 - Trésorier, ne pouvant être responsable de la forme sous laquelle le paiement est réclamé , sera très heureux de le voir accepter.
Sayfa 7 - Président déclare la séance ouverte à deux heures et demie et donne la parole à M. le Secrétaire pour la lecture du procès-verbal de la précédente séance.
Sayfa 13 - Président déclare la séance ouverie et donne la parole à M. le Secrétaire pour la lecture du procès-verbal de la précédente séance, il est adopté sans observation.
Sayfa 4 - Les membres do conseil d'mlminiilralinii ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ou solidaire relativement aux engagements de la société.
Sayfa 5 - ... en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents. Art. 19 En cas de dissolution, l'Assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association.
Sayfa 103 - Un règlement d'administration publique déterminera, d'après les bases posées dans la présente loi, les conditions spéciales des polices et la forme des assurances; il désignera les agents de l'État par l'intermédiaire desquels les assurances pourront être contractées. Les...