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chacun peut beaucoup faire et beaucoup | au mot Sirge. Si une loi expresse a prévu dire sans être atteint par aucune force les circonstances sous l'empire desquelles répressive. Ce grand pouvoir des indi- il peut être appliqué, l'état de siége doit vidus peut devenir un grand péril pour la être compris au nombre des mesures d'excommunauté, s'il se forme dans son sein ception dont on vient de parler; s'il est des associations qui contrarient l'action décrété en l'absence d'une telle loi, ce de la puissance sociale jusqu'au point n'est plus qu'un coup d'état (v.). O. L.L. de l'ébranler. Ces associations sont les EXCÈS DE POUVOIR. On pomme factions politiques qui, secondées par des ainsi l'acle par lequel une autorité sort circonstances accidentelles ( une guerre (excessus , sortie) du cercle de ses atextérieure, par exemple) peuvent con- tributions légales pour empiéter sur les sommer la ruine d'un pays. L'équilibre droits d'une autre autorité, entre la liberté et l'autorité étant alors Il ne faut pas confondre l'excès de rompa au détriment de la dernière, si pouvoir avec l'abus de pouvoir et l'usage une réaction s'opère en sa faveur, c'est que l'on en peut faire incompétemment, par des lois d'exception qu'elle se mani- « Le juge excède ses pouvoirs, dit Hen. feste, Ep elles-mêmes, ces lois sont tou- rion de Pansey (De l'autorité judiciaire, jours un malheur; portées mal à pro-ch. XXXIII), lorsque , franchissant les pos, elles deviennent un danger : l'inten- limites de l'autorité judiciaire, il se porte tion qui les suggère ou les dispositions dans le domaine d'un autre pouvoir; il qu'elles contiennent peuvent quelquefois abuse de son pouvoir, lorsqu'il viole la en faire des crimes; mais lorsque la né- loi ou qu'il prévarique dans l'exercice cessité les dicte et que la justice les exé-des fonctions judiciaires; il use incomcute, elles sauvent les nations. Plus il y pétemment de son pouvoir lorsqu'il staa d'esprit public chez un peuple et moins iue sur une affaire dont la connaissance les lois d'exception y sont nécessaires. appartient à un autre tribunal, » Grâce à cette qualité nationale et à leur La loi du 27 ventose an VIII a posé position insulaire, les Anglais, qui ont les règles au moyen desquelles l'excès suspendu quelquefois la liberté indivi- de pouvoir est réprimé en matière judiduelle (vor. Habeas-Corpus), n'ont jacciaire: ainsi dans son art. 77 elle dispose mais étéobligés de suspendre la liberté de que les jugements des juges de paix, la presse, évidemment plus précieuse que lorsqu'ils sont en dernier ressort, ne l'autre. Les Romains, peuple libre, mais peuvent être cassés que pour excès de belliqueux , furent souvent contraints, pouvoir ou incompétence; les art, 80 et par les périls combioés des factions et 88 portent : « Le gouvernement, par la de la guerre, de recourir à la grande ex- voie de son commissaire (le procureur ception de la dictature (voy.). Enfin, la général), et sans préjudice du droit des Revolution française, assaillie d'enne- parties intéressées, dénoncera au tribumis innombrables et dominée d'ailleurs mal de cassation, section des requêtes, par les passions perverses qui se mêles actes par lesquels les juges auront laient en elle aux plus nobles instincts, excédé leurs pouvoirs ou les délits par poussa l'abus des lois d'exception jus- | eux commis relativement à leurs foncqu'au délire; mais quelque juste hor- tions. La section des requêtes annulera rear que ses forfaits doivent inspirer, qui ces actes, s'il y a lieu, et dénoncera les oserait confondre dans un seul et même juges à la section civile pour faire à leur anathème toutes ces mesures exception- égard les fonctions de jury d'accusation; nelles, et dire hardiment qu'avec la stric- dans ce cas, le présideni de la section le légalité de 1791 elle pouvait suffire à civile remplira toutes celles d'officier de tout ?

police judiciaire et de directeur du jury; L'état de siége, qui peut être procla- il ne votera pas (art. 80). mé même en temps de paix extérieure, « Si le commissaire du gouvernement est la suspension la plus complète des apprend qu'il ait été rendu en dernier garanties dont les lois constitutionnelles ressort un jugement contraire aux lois environnent le citoyen. Il en sera traité ou aux formes de procéder, ou dans le

а

quel un juge ait excédé ses pouvoirs, et ministère des finances de l'Angleterre contre lequel cependant aucune partie remet en échange de ses fonds à quiconn'ait réclamé dans le délai fixé, après ce que lui en verse, et ils contiennent l'endélai expiré il en donnera connaissance gagement de restituer le capital à une au tribunal de cassation, et si les formes époque déterminée, d'après les conveou les lois ont été violées le jugement nances du trésor et celles du prêteur, et sera cassé » (art. 88).

de payer en même temps à ce dernier Les cas d'excès de pouvoir de la part un intérêt qui se maintient depuis queld'un tribunal, qui pourraient se présenter ques années entre 2 et 3 p. % par an. le plus souvent, sont ceux où il usurpe- Les billets ou bons de l'échiquier soat rait la puissance législative en rendant, créés, soit pour couvrir le passif des caisà l'instar des anciens corps judiciaires, ses (ou en d'autres termes pour combler des arrêts de règlement, et où il se per-| le déficit des exercices passés), soit pour mettrait des actes de pure administra- mettre le gouvernement à même de prétion, tels que ceux qui sont dévolus ex- ter de l'argent aux comtés, aux villes on clusivement aux maires, aux préfets, etc. aux compagnies qui entreprennent de

Nos lois modernes ont veillé avec soin grands travaux d'utilité publique, soit à ce que chacun des pouvoirs sociaux fût enfin pour garantir la banque d'Angleobligé de se renfermer rigoureusement terre à l'occasion des avances que cet dans sa sphère d'action. Ce serait au établissement fait à l'état dont il eflecdétriment de la liberté que l'un de ces tue, comme on sait, les recettes et les pouvoirs sortirait des limites de ses attri- dépenses, sous l'inspection et sur les vibutions, et la loi a dů prendre des pré- sas du contrôle général des finances. Ce cautions pour que de semblables excès contrôle a remplacé depuis trois ans la De restassent pas impunis et fussent à bizarre et gothique institution de l'exl'instant même réprimés. A. T-R. chequer office, dont l'existence remon

EXCHEQUER, en français échi- tait jusqu'à la conquête normande. quier, est le nom traditionnel qui sert en Les bons de la dernière catégorie, reAngleterre à désigner la trésorerie, ou mis à la banque seulement comme gage le département des finances. L'origine de la créance, ne sont pas négociables. du nom a été expliquée à propos de la Ceux des deux premières le sont au concour de l'Échiquier (voy. ce dernier traire en droit et en fait; ils s'échangent mot).

(presque toujours au-dessus du pair et A la tête de cette administration sont avec une extrême facilité) contre de l'arplacés deux ministres secrétaires d'état, gent comptant, sur la place de Londres, le premier lord de la trésorerie et le où les capitalistes et les banquiers les chancelor of exchequer (chancelier de recherchent beaucoup. l'échiquier): ce dernier est le véritable Ces effets, dont l'émission ne peut ministre des finances, tandis que le pre- avoir lieu qu'en vertu d'un acte du parmier, moins occupé de tous les détails lement, et par l'ordre de la trésorerie, de la pratique, exerce une haute sur- donnent la mesure, par l'énormité de veillance sur toutes les sources du revenu leur chiffre, de l'immense crédit et des public et sur toutes les dépenses aux- immenses besoins du gouvernement briquelles fournit le trésor. Les deux minis- tannique. En 1815, ils représentaient une tres partagent entre eux la tâche de sou- valeur de près de 1,500 millions de fr. tenir dans les deux chambres du parle- La paix et les économies qu'elle a perment les lois de finances proposées par mis de réaliser les ont réduits à la moitié le gouvernement.

S. de cette somme ou environ. 0. L. L. EXCHEQUER BILLS. Ces billets, dont EXCIPIENT, voy. MÉDICAMENTS, uous avons l'équivalent sous la dénomi- RECETTE et FORMULE. nation de bons royaux ou bons du tré- EXCISE. L'administration financièsor, constituent chez nos voisins, com- re chargée, dans les îles Britanniques, du me chez nous, la dette flottante du pays. recouvrement des impôts indirects perIls sont le titre que l'échiquier (voy.) ou çus par la voie de l'exercice, l'est aussi

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de celui des droits dont sont frappées les joints à une force armée de 1,000 hommes ventes publiques de biens meubles et environ, chargée de combatire, surtout immeubles. C'est encore elle qui resti- en Irlande, la fraude sur la fabrication des tue, sous le nom de drawback (voy.), au esprits, et aux équipages des bâtiments moment de l'exportation des produits légers destinés à empêcher le smogglage,

manufacturés,les droits qu'elle a levés sur forment un personnel de près de 8,000 i ces mêmes produits à l'époque de leur individus. Il est vrai que 24,000 fabri

fabrication. Le nom d'excise ne s'appli- ques et 500,000 marchands ou débitants quait cependant, lors de son introduc- sont soumis à la surveillance incessante tion sous le protectorat de Cromwell, des employés de l'excise , obligés en ouqu'aux contributions exigées sur les tre de fournir sur toute la frontière de boissons; mais l'extension des droits l'Écosse et de l'Angleterre une sorte de d'excise à presque toutes les substances ligne de douane intérieure, que la difféalimentaires ne se fit pas longtemps at- rence de l'impôt qui pèse sur les boissons tendre, et à diverses époques, depuis le dans chacun des deux pays rend indismilieu du xvi1e siècle jusqu'au tiers du pensable. mx®, la bière, et le houblon, la drèche, L'exercice, dans sa forme la plus rises matières premières , le thé, le café, goureuse, est le mode de perception aple chocolat, les spiritueux, le sel, la pliqué aux droits d'excise, à l'exception, viande et le pain même, furent successi- comme de raison, de ceux qui pèsent sur vement ou simultanément assujettis à ce les ventes publiques. Une licence angenre d'impôt. Aujourd'hui le houblon, puelle, qui est déjà un impôt considéla drèche et les produits alcooliques sont, rable, est exigée de tous ceux qui se liparmi les denrées qu'on vient d'énumé vrent à une industrie atteinte par l'excise, rer, les seules qui restent soumises à et les fabriques de drèche, les savonnel'excise. Les marchandises coloniales, ries, les papeteries, les verreries, etc., qui lui payaient leur tribut indépen- sont également ouvertes tout le jour (et damment de celui qu'avait exigé à leur même la nuit, avec l'assistance d'un conEntrée l'administration des douanes, ont stable) aux commis de l'administration. été, il y a une dizaine d'années, affran- Un seul employé a qualité suffisante pour chies de ce second impôt, excepté le verbaliser contre les délinquants, el foi thé, qui n'a obtenu que plus récemment est ajoutée en justice à son rapport; une cette faveur. Quant aux objets étrangers pénalité sévère réprime également la à l'alimentation et qui ont cessé d'être fraude et la rébellion; enfin ceux qui sont soumis à l'excise, les calicots imprimés, assujettis à cet impôt ne trouvent pas, les cuirs et les peaux tannés, et la chan. comme en France, un refuge assuré contre delle, sont les plus importants. Les pa- les vexations de la régie dans la puissance piers de toute espèce, les savons, les indépendante des tribunaux. Dans cerbriques et tuiles et le verre sont les plus tains cas, ils ont recours aux juges de productifs de ceux qui lui demeurent paix, dont la justice leur est souvent plus assujettis; encore ne faut-il pas trop gé- onéreuse que les prétentions fiscales néraliser, car le houblon d'une part et qu'ils leur dénoncent; dans d'autres cas, le savon de l'autre, imposés en Angle- c'est l'administration centrale qui juge; ferre et en Écosse, ne le sont pas en Ir- mais il faut reconnaitre qu'elle tempère lande.

habituellement par ses décisions modéL'administration de l'excise, l'une des rées l'esprit des cinq ou six cents mesures cinq grandes régies financières du Royau- législatives ou réglementaires qu'elle est me-Uni, est comme toutes les autres, à chargée d'appliquer, et qui sont toutes l'exception de celle des postes, dirigée dictées par une pensée unique : assurer par un certain nombre de commissaires à tout prix l'efficacité de la perception. dont l'un a le titre de président. Ils ont De même que tous les impôts indipour subordonnés des inspecteurs générects dans les pays où l'on a le droit de raux et subalternes, des collecteurs et des discuter et de se plaindre, les taxes préposés, tant à pied qu'à cheval, qui, d'excise excitent en Angleterre de vives

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réclamations, et en Irlande des collisions figurer tout ensemble la chaleur, la losanglantes et une ardeur de fraude que mière, l'électricité, les alcooliques, le rien ne peut ralentir. On reproche au café, le thé, les viandes poires et faisandroit qui frappe la culture du houblon dées, et un grand nombre de substances d'annihiler en quelque sorte, par son médicamenteuses, comme l'élher, l'aménormité, la matière imposable; on ob- moniaque, etc, Quelque différence qu'il jecte contre l'exercice des fabriques de y ait dans la nature de ces agents, et drèche, des verreries, des papeteries, les quelque variées que soient les influences entraves qu'il oppose à toute espèce de qu'ils exercent sur l'économie, lous cepersectionnement dans les manipulations, pendant offrent une analogie marquée puisque cet exercice, pour prévenir la dans la manière dont ils affectent l'orfraude, les assujettit à des formes immua- ganisme, surtout quand on considere bles; on allègue contre l'impôt du papier leur effet immédiat. Voici les effets, tels qu'il renchérit énormément les livres, et qu'on les observe à la suite de l'applicacoptre celui du verre qu'il rend les glaces tion à l'organisme de ceux de ces agents aussi rares dans les maisons anglaises dont l'action se développe de la manière qu'elles sont communes dans celles du la plus tranchée. Lorsqu'il s'agit d'agents continent. Enfin la suppression de cer- qui ne peuvent modifier nos organes qu'en tains droits d'excise a donné lieu à des traversant l'estomac, les voies digestives critiques comme le maintien de certains sont l'appareil organique qui presente autres; car l'un des économistes pratiques la première modification ; si la somme les plus distingués du parlement, sir d'excitation développée n'est point trop Henry Parnell, qui a prêté son organe forte pour l'état d'excitabilité des tis. aux plaintes qu'on vient d'énumérer, a sus, une douce chaleur se fait sentir à néanmoins fortement blamé l'abolition l'estomac, et déjà l'on a conscience du droit sur le sel et de celui sur la biè- d'une augmentation marquée dans l'état re, quoique celle boisson nationale fût des forces générales. Plus tard, mais déjà alleinte par le fisc dans ses deux élé- à une époque qui varie suivant la naments, le houblon et la drèche.

ture des agents employés, le cæur acCette dernière, qu'une coalition redou- célère ses battements, la figure devient table n'a pu soustraire en 1835 aux exi- plus animée, a plus d'expression; la temgences du Trésor, qui en tire annuelle- pérature de la peau augmente, sans que ment 130 millions de francs, donne, avec cette chaleur ait rien d'incommode. En les spiritueux qui en produisent autant, même temps que ces principaux phénole revenu le plus important de l'excise. mènes s'observent du côté des organes , le Cette régie, qui en 1815 percevait au moral, placé sous la dépendance du sysmoins 740 millions, n'en reçoit plus tème nerveux, qui a, lui aussi, reçu sa part guère que 400 par suite de l'abolition d'influence, se trouve modihé de son côté successive d'un grand nombre de taxes. sous l'action de certains excitants (café, Ses frais de perception, les diverses bran- thé, etc.), et ces modifications, chaches d'impôts compensées, ne s'élèvent un les connait, c'est une disposition requ'à 5 p: % environ.

marquable à la gaité, une conception plus L'excise est connue en Allemagne et facile, etc. Tels sont les principaux caen Russie sous le nom d'accise, qui tou- ractères de l'inlluence exercée sur l'homtefois désigne exclusivement un impôt sur me sain par les excitants. Tant que la les boissons. Voy. Accise. 0. L. L. tempérance règle l'usage des excitants,

EXCITANTS. On appelle ainsi, en l'organisme peut en général n'en point médecine, tous les agents qui ont pour souffrir; mais les bornes de la prudence résultat d'augmenter d'une manière pas- sont ici faciles à franchir: malheur à celui sagère ou durable la vitalité des tissus à que ses passions entrainent au-delà des la surface desquels ils sont déposés, ou besoins de ses organes! des maladies plus même celle de l'économie tout entière. ou moins graves seront le prix de sop inD'après cette définition, ces agents sont lempérance. frès nombreux et très variés ; on y voit L'homme n'a point recours aux esci

fants dans l'état de santé seulement; Les discours de nos orateurs sacrés 's excitants médicamenteux sont quel nous offrent une foule d'exemples de quefois, mais aujourd'hui beaucoup moins cette figure, si puissante lorsqu'elle est pu'autrefois, employés dans le cours des employée avec habileté. Mais c'est surmaladies; qu'il vous suffise de dire ici tout Bossuet qui éclate par de sublimes que c'est surtout dans quelques affections exclamations; écoutons-le prononçant Berveuses et dans quelques maladies où l'oraison fupèbre de la duchesse d'Oril est instant de combattre un état de fai- léans, Henriette - Anne d'Angleterre, blesse dangereux, que la médecine ad- morte à la fleur de son âge: 0 nuit désministre les excilants; c'est d'ailleurs une astreuse! 6 nuit effroyable! retentit nédication qui, plus qu'aucune autre tout à coup, comme un éclat de tonpeor-elre, commande une très grande nerre, cette étonnante nouvelle : Maprudence.

M. S-N, dame se meurt!... Madame est mortel... EXCITATION, voy. IRRITABILITÉ. Que de douleurs exprimées dans ce peu

EXCLAMATION (en latin excla- de mots! quelle émotion profonde dans mutia, du verbe clamare, crier, excla- cette courte exclamation! ware, s'écrier). L'exclamation désigne le Quelques rhéteurs remarquent que (ri qui nous est arraché par l'admira- cette figure convient surtout à la poésie 100, la surprise, la joie, l'indignation, ou lyrique, à l'ode, par exemple, qui depar topl autre mouvement impétueux de mande de l'enthousiasme. Elle sied gém l'àme. L'amour et la haipe sont les deux déralement moins à l'histoire, dont le passions radicales du caur humain; tou- style doit être calme et digne ; les ouvrata les autres dérivent de ces deux ex- ges didactiques la comportent encore trèmes dont elles pe sont que des modi- moins.

E. P-C-T. kcations plus ou moins immédiates, et EXCOMMUNICATION. Cette esexclamation qui les trahit exprime de pèce de censure, la plus forte dont l'Émême toutes les affections intermédiai

glise puisse user, est définie par Lanceres, telles que l'émotion, le trouble, le lot : Excommunicatio est à commusaisissement, l'emportement, la colère, nione exclusio. Ainsi l'excommunication la fureur, etc.

est en partie exprimée par son nom*. Dans son acception littéraire, le mot Pour bien se rendre compte de la naexclamation désigne une des figures du ture de l'excommunication, il faut condiscours, particulièrement propre au sty- naître les biens de l'Église dont elle est le sublime. Assez semblable à l'apostro- la privation. Éveillon a voulu nous donphe (voy.), l'exclamation éclate comme ner cette connaissance en ces termes : elle par des interjections ; comme elle, 1° les biens qui procèdent du chef invielle peint un sentiment vif et subit de sible Jésus-Christ sont ses mérites et sa l'ime. L'exclamation tient le milieu en- grâce, qui ne dépendent que de Dieu et Ire l'apostrophe et la prosopopée , qui ne peuvent pas être limités ; 2° les biens est la plus belle de toutes. Virgile, dans qui procèdent du corps de l'Église sont on Éneide, nous en fournit un exemple, les sacrements, les prières et indulgences, korsqu'il fait dire à son héros, en parlant dont on peut être privé ou excommunié; de l'entrée du fameux cheval de bois 3° les biens spirituels qui procèdent de dans les murs de Pergame: O llion! 6 chacun des membres de l'Eglise sont les ma chère patriel 6 murs célèbres par suffrages et les bonnes ouvres qui, sui

vant Thomassin, sont toujours la proCornélie, épouse du grand Pompée, priété de ceux qui entrent dans l'Église. entendant vanter la douleur de César i la vue de l'urne qui repfermait les (*) On a va au mot COMMUNION l'origine de cendres de son époux, s'écrie:

ce dom; excommunier c'est exclure, retrancher, de

la communion de l'Église; et, dans ce sens, Extoupirs! 6 respects! O qu'il est door de COMMUNICATION semble avoir quelque chose de plaindre

plus matériel, pour ainsi dire, de plus terrestre Le sort d'un ennemi, quand il n'est plus à que le mot grec anathème (voy.) dont il est ag criadrelo.

fond la traduction,

J. H. Ş.

tant d'exploits!

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