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Kitaplar Nos rois et nos ducs, est-il dit, ont honoré la province » de beaux droits ; nos... ile ilgili
" Nos rois et nos ducs, est-il dit, ont honoré la province » de beaux droits ; nos assemblées ont formé des décrets » utiles au public, qui ne sont pas observés, parce qu'ils • sont inconnus, et qui peuvent se perdre par la suite » des temps.... "
Guizot collection of pamphlets - Sayfa 111
1851
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Des libertés de la Bourgogne d'après les jetons de ses états

Claude Rossignol - 1851 - 314 sayfa
...échouer tous les efforts de la corruption électorale. (Ce sont toutes expressions du registre.) II ne suffisait pas d'agir, il fallait encore protéger...donc que tous soient instruits des » privilèges et immunités*de la province, des droits sous » lesquels elle doit vivre et qu'elle doit conserver, il...
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De l'administration en France sous le ministère du cardinal de Richelieu

Jules Caillet - 1857 - 592 sayfa
...priviléges, les états ordonnèrent qu'on rédigerait textuellement le code des libertes de la province. « Nos rois et nos ducs, est-il dit, ont honoré la province...des temps. Afin donc que tous soient instruits des priviléges et immunité» de la province, des droits sous lesquels elle doit vivre et qu'elle doit...
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De l'administration en France sous le ministère du cardinal de Richelieu

Jules Caillet - 1857 - 596 sayfa
...privilégcs,lesélats ordonnèrent qu'on rédigerait textuellement le code des libertés île lu prorince. « Nos rois et nos ducs, est-il dit, ont honoré la province...ne sont pas observés parce qu'ils sont inconnus, cl qui peuvent se perdre par la suite des temps. Alin donc que tous soient instruits. des privilèges...
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Essai historique sur le droit d'élection et sur les anciennes assemblées ...

Adrien Bavelier - 1874 - 466 sayfa
...de ce pays (2). « Nos « rois et nos ducs, porte le registre des états, ont honoré la pro« vince de beaux droits ; nos assemblées ont formé des décrets...droits sous lesquels elle doit vivre et qu'elle doit se conserver, il a « été délibéré qu'une commission en formerait le .recueil pour le « transmettre...
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Essai historique sur le droit d'élection et sur les anciennes assemblées ...

Adrien Bavelier - 1874 - 462 sayfa
...de ce pays (2). « Nos « rois et nos ducs, porte le registre des états, ont honoré la pro« vince de beaux droits ; nos assemblées ont formé des décrets...temps. Afin donc que tous « soient instruits des priviléges et immunités de la province, des « droits sous lesquels elle doit vivre et qu'elle doit...
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