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Kitaplar Le nom du chargeur,— le nom et l'adresse de celui à qui l'expédition est faite,... ile ilgili
" Le nom du chargeur,— le nom et l'adresse de celui à qui l'expédition est faite, —le nom et le domicile du capitaine,— le nom et le tonnage du navire, — le lieu du départ et celui de la destination. "
Encyclopédie des gens du monde: répertoire universel des sciences, des ... - Sayfa 573
1836
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Code de commerce: avec le rapprochement du texte des articles du Code ...

France - 1807
...la nature et la quantité ainsi que les especes ou qualités des objets à transporter. , II indique Le nom du chargeur, Le nom et l'adresse de celui à...l'expédition est faite , Le nom et le domicile du capitaine , Le nom et le tonnage du navire, Le lieu du départ et celui de la destination. Il énonce Le prix...
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Code de commerce

1807 - 254 sayfa
...nature et 1« quantite ninsi que les espèces ou qualités des objets i transporter. . t . Il indique , Le nom du chargeur . Le nom et l'adresse de celui à qui l'expédition est fcite. Le nom et le domicile du capitaine , Le nom et le tonnage du navire , Le lieu du départ et...
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Code de commerce ...

France - 1808 - 795 sayfa
...la nature et la quantité ainsi que les espèces ou qualités des objets à transporter. Il indique Le nom du chargeur , Le nom et l'adresse de celui...l'expédition est faite , Le nom et le domicile du capitaine , Le nom et Je tonnage du navire , Le heu du départ et celui de la destination. Il énonce le prix...
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Bulletin des lois, 41. cilt

France - 1808
...la nature et la quantité ainsi que les espèces ou qualités des objets à transporter. Il indique Le nom du chargeur, Le nom et l'adresse de celui à...l'expédition est faite , Le nom et le domicile du capitaine , Le nom et le tonnage. du navire , Le lieu du départ et celui de la destination. II énonce le prix...
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Traité du contrat de change: de la négociation qui se fait par lettres de ...

Robert Joseph Pothier - 1809 - 489 sayfa
...espèces ou qualités des objets à trasporter. Il indique , Le nom du chargeur , Le nom et t'adresse de celui à qui l'expédition est faite , Le nom et le domicile du capitaine , Le nom et le tonnage du navire, Le lieu du départ et celui de la destination. ]l énonce , Le prix...
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Cours de droit commercial maritime: d'après les principes et ..., 2. cilt

Pierre-Sébastien Boulay-Paty - 1821
...nature et la quantité, ainsi que les espèces ou qualités des objets à transporter ; Secondement, il doit indiquer le nom du chargeur, le nom et l'adresse...l'expédition est faite, le nom et le domicile du capitaine, Je nom et le tonnage du navire, le lieu du départ et celui de la destination ; Troisièmement , il...
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Le Cinq codes: Avec indication de leurs dispositions corrélatives augmentes ...

France - 1825 - 877 sayfa
...h naturo et la quantité ainsi que les espèces on qualité* des objets it transporter. Il indique Le nom du chargeur, Le nom et l'adresse de celui à qui l'expédition ttt (aile , Le nom et Icdoniiiilc du capitaine, Le lieu du départ et celui de la destination. Il ¿non....
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Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples

Joseph-André Rogron - 1827 - 492 sayfa
...nature et la quantité, ainsi que les espèces ou qualité des objets à transporter. — II indique— Le nom du chargeur, — Le nom et l'adresse de celui à qui l'expédition est fuite , — Le nom et le domicile du capitaine, — Le nom et le tonnage du navire , le lieu du départ...
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Code de Commerce expliqué par ses motifs et par des exemples: avec la ...

Joseph A. Rogron - 1831 - 612 sayfa
...et la quantité , ainsi que les espèces ou qualité des objets à transporter. — II indique — Le nom du chargeur, — Le nom et l'adresse de celui...est faite, — =- Le nom et le domicile du capitaine , — Le nom et le tonnage du navire, le lieu du départ et celui da la destination. — II énonce...
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Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, 3. cilt

1833
...la nature et quantité, ainsi que les espèces ou qualités des objets à transporter. Il indique, le nom du chargeur, le nom et l'adresse de celui à...l'expédition est faite, le nom et le domicile du capitaine, le nom et lo tonnage du navire , le lieu du départ et celui delà destination, le prix du fret; il...
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