Encyclopédie des gens du monde: répertoire universel des sciences, des lettres et des arts ; avec des notices sur les principales familles historiques et sur les personnages célèbres, morts et vivans. Dépa - Dom, 8. cilt,1. bölümTreuttel et Würtz, 1837 - 400 sayfa |
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50 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
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... conseil de préfecture , et fut divisé en ar- rondissements ayant chacun un sous - pré- fet . Le droit de nommer tous ces fonc- tionnaires fut réservé au chef de l'état . T.L. La substitution , par l'Assemblée con- stituante , de la ...
... conseil de préfecture , et fut divisé en ar- rondissements ayant chacun un sous - pré- fet . Le droit de nommer tous ces fonc- tionnaires fut réservé au chef de l'état . T.L. La substitution , par l'Assemblée con- stituante , de la ...
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... conseil départemental , ou conseil gé- néral , nous en avons expliqué l'organisa- tion à l'article CONSEILS ADMINISTRATIFS ( T. VI , p . 589 ) . Mais le département n'est pas seulement une division territo- riale , c'est aussi un ...
... conseil départemental , ou conseil gé- néral , nous en avons expliqué l'organisa- tion à l'article CONSEILS ADMINISTRATIFS ( T. VI , p . 589 ) . Mais le département n'est pas seulement une division territo- riale , c'est aussi un ...
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... conseil général , sous le contrôle du gou- vernement et quelquefois de la législa- ture ; car le département , comme tous les établissements publics , est regardé comme un mineur soumis à la tutelle de la puissance publique . Ainsi le ...
... conseil général , sous le contrôle du gou- vernement et quelquefois de la législa- ture ; car le département , comme tous les établissements publics , est regardé comme un mineur soumis à la tutelle de la puissance publique . Ainsi le ...
Sayfa 5
... conseil général peut encore voter des imposi- tions , mais la législature se réserve d'ap- prouver le vote par une ... conseil des dépêches auquel assistaient le dauphin , le duc d'Orléans , le chancelier et les quatre secrétaires d'état ...
... conseil général peut encore voter des imposi- tions , mais la législature se réserve d'ap- prouver le vote par une ... conseil des dépêches auquel assistaient le dauphin , le duc d'Orléans , le chancelier et les quatre secrétaires d'état ...
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... conseil d'administration , les officiers de comme dans les tuyaux de conduite or- dinairement en fonte et terminés par des leurs principaux registres , la matricule , le controle annuel général , les pièces de robinets en plomb . Les ...
... conseil d'administration , les officiers de comme dans les tuyaux de conduite or- dinairement en fonte et terminés par des leurs principaux registres , la matricule , le controle annuel général , les pièces de robinets en plomb . Les ...
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