L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...F. Didot fréres, 1841 |
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... ensuite l'acquisition pour le donner à son frère , le comte de Valois , et Phi- lippe de Valois le réunit à la couronne . Erigé en duché par François Ier en faveur de Renée de France , duchesse de Ferrare , il fut racheté , en 1623 ...
... ensuite l'acquisition pour le donner à son frère , le comte de Valois , et Phi- lippe de Valois le réunit à la couronne . Erigé en duché par François Ier en faveur de Renée de France , duchesse de Ferrare , il fut racheté , en 1623 ...
Sayfa 11
... ensuite à l'école de Reims , il fut fait successivement , par l'arche- vêque Gervais , écolâtre , puis chance- lier de cet archevêché , dignité qui lui donnait la direction des écoles publi- ques de la ville et l'inspection sur tous les ...
... ensuite à l'école de Reims , il fut fait successivement , par l'arche- vêque Gervais , écolâtre , puis chance- lier de cet archevêché , dignité qui lui donnait la direction des écoles publi- ques de la ville et l'inspection sur tous les ...
Sayfa 18
... ensuite comment il faut proceder . La première formalité qu'il exige à peine de nullité , c'est qu'on fasse citer les hannetons au moins par procureur . L'embarras était de savoir comment se ferait la procuration ; mais l'auteur prouve ...
... ensuite comment il faut proceder . La première formalité qu'il exige à peine de nullité , c'est qu'on fasse citer les hannetons au moins par procureur . L'embarras était de savoir comment se ferait la procuration ; mais l'auteur prouve ...
Sayfa 19
... ensuite cette châsse ; mais on sait qu'en 1242 , un orfévre , nommé Bonard , reçut l'ordre d'en faire une nouvelle , à laquelle il employa 193 marcs d'argent et 7 marcs et demi d'or . Celle - ci , plus riche que belle , offrait ...
... ensuite cette châsse ; mais on sait qu'en 1242 , un orfévre , nommé Bonard , reçut l'ordre d'en faire une nouvelle , à laquelle il employa 193 marcs d'argent et 7 marcs et demi d'or . Celle - ci , plus riche que belle , offrait ...
Sayfa 40
... ensuite de l'ac- cepter , il soutint l'attaque avec tant de bravoure , et manoeuvra avec tant d'habileté , que l'armée hollandaise , après avoir perdu trois vaisseaux , fut forcée de se réfugier en désordre dans le port de Cadix , et de ...
... ensuite de l'ac- cepter , il soutint l'attaque avec tant de bravoure , et manoeuvra avec tant d'habileté , que l'armée hollandaise , après avoir perdu trois vaisseaux , fut forcée de se réfugier en désordre dans le port de Cadix , et de ...
Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
ancienne août armées assemblées aujourd'hui avaient bataille bientôt bles Bourbon c'était canons cent chargé Charles Charles le Chauve Charles VII charte château chef Chilpéric civile clergé Clovis colonel combat comité de salut comité de sûreté commandant commerce Commune Compagnie composé comte Concile Concile d'Arles Concile de Tours Condé conseil constitution constitution de 1791 Convention Corps législatif d'État décret département députés devait donner ENCYCL enfin ensuite établissements évêques française François Ier Gaule gouvernement guerre Henri Henri IV hommes ibid Jean Debry juillet l'armée l'Assemblée l'Église l'empereur Louis XIV maréchal membres ment ministre mort mourut municipal Napoléon nationale nombre nommé officiers ordonnance pape pendant peuple poëte politique porta pouvoir premier consul prince prince de Condé prit rent reste révolution rois Romains royale royaume s'était saint salut public seigneur seul siècle siége sion suivant sûreté générale tion titre Tribunat tribunaux troupes vicinaux Voyez
Popüler pasajlar
Sayfa 32 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger. 56. Ils ne peuvent être accusés que pour fait de trahison ou de concussion. Des lois particulières spécifieront cette nature de délits, et en détermineront la poursuite.
Sayfa 7 - Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que celle des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions.
Sayfa 7 - La souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible; elle appartient à la nation : aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Sayfa 527 - J'ai fait arrêter et juger le Duc d'Enghien, parce que cela était nécessaire à la sûreté, à l'intérêt, et à l'honneur du peuple Français, lorsque le Comte d'Artois entretenait, de son aveu, soixante assassins à Paris. Dans une semblable circonstance j'agirais encore de même.
Sayfa 513 - Les décrets des synodes étrangers, même ceux des conciles généraux, ne pourront être publiés en France, avant que le gouvernement en ait examiné la forme, leur conformité avec les lois, droits et franchises de la République française, et tout ce qui, dans leur publication, pourrait altérer ou intéresser la tranquillité publique.
Sayfa 32 - Le roi est le chef suprême de l'état; il commande les forces de terre et .de mer, déclare la guerre, fait des traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration publique...
Sayfa 35 - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre durant la session et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.
Sayfa 7 - Il n'ya plus ni jurandes, ni corporations de professions, arts et métiers. La loi ne reconnaît plus ni vœux religieux, ni aucun autre engagement qui serait contraire aux droits naturels ou à la constitution.
Sayfa 10 - Le Pouvoir exécutif ne peut faire aucune loi, même provisoire, mais seulement des proclamations conformes aux lois, pour en ordonner ou en rappeler l'exécution.
Sayfa 15 - Quarante jours après l'envoi de la loi proposée, si dans la moitié des départements, plus un, le dixième des assemblées primaires de chacun d'eux, régulièrement formées, n'a pas réclamé, le projet est accepté et devient loi.