 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 sayfa
...fait l'appel nominal ; la formule était ainsi conçue: " Je jure d'être fidèle au Roi, d'obï'ir à la Charte constitutionnelle et aux lois du royaume, et de me conduire en tout comme il appartient a un bon et louai pair de France." Chacun de MM. les pairs a répondu debout, de sa place, ces mots... | |
 | Gabriel Peignot - 1815 - 626 sayfa
...prêté le même serment , à part la fin de la formule qui a été conçue en ces termes : « . ; .... de me conduire en tout comme il appartient à un bon et loyal député. » La prestation du serment étant terminée, M. le chancelier a dit: « D'après l'ordre... | |
 | 1816 - 884 sayfa
...ont tous prêté individuellement. La formule en est ainsi conçue : Je jure d'être fidèle au Roi, d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux lois...et de me conduire en tout comme il appartient à un loyal député des départemens. MM. les pairs avoieut prêté ce serment l'année dernière, et ne... | |
 | 1816 - 432 sayfa
...prèle individuellement. L;i formule en est ainsi conçue: Je jure d'être fidèle au Roi, d'obéir a lu Charte constitutionnelle et aux lois du royaume, et de me conduire en tout comme il appartient à un loyal député des départemens. MM. les pairs avoient prêté ce serment l'année dernière, et ne... | |
 | 1817 - 438 sayfa
...ministre de l'iutérjeur a donné lecture de la formule ainsi conçue ; Je jure jfêire Jidèle au Roi , d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux lois du royaume , et de me conduire en tout comme un bon et loj-al député. MM . les nouveaux députés ont prêté le serment ; après quoi M. le chancelier... | |
 | 1817 - 426 sayfa
...ministre de l'intérieur * donné lecture de la formule ainsi conçue : Je jure d'être fidèle au Ror , d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux lois du royaume , et de. me conduire en tout comme un bon et loyal député. MM . les nouveaux députés ont prêté le serment j après quoi M. !« chancelier... | |
 | 1817 - 904 sayfa
...ministre de l'intérieur a donné lecture de la formule ainsi conçue : Je jure d'être Jidèle au Roi , d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux lois du royaume , et de me conduire en tbul comme un ton et loyal défiutc.MM. les nouveaux députés ont prêté le serment ; après quoi... | |
 | Joseph Fiévée - 1817 - 576 sayfa
...serment que prêtent les députés, et qui est ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle au Roi , » d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux » lois du royaume, et de me conduire eu tout /. comme il appartient à un bon et loyal dé» puté. » C'est le chancelier de France qui... | |
 | 1819 - 732 sayfa
...élections, observant (i) Voici la formule du serment : t t Je jure d'être fidèle au Roi , d'obe'ir à la charte constitutionnelle et aux lois du royaume,...et de me conduire en tout comme il Appartient à un I>on «t lopl député. * . k que dans les assemblées électorales partout l'ordre et le calme avaient... | |
 | Gabriel Peignot - 1819 - 630 sayfa
...ont prêté le même serment , à part la fin de la formule qui a été conçue en ces termes : <t de me conduire en tout comme il appartient à un bon et loyal député. » La prestation du serment étant terminée , M. le chancelier a dit : a D'après l'ordre... | |
| |
Je jure d'être fidèle au Roi, d'obéir à la Charte constitutionnelle et aux lois du Royaume et de me conduire en tout comme il appartient à un bon et loyal prince du sang, pair de France. 
