à la dame Alexandrine-Augustine-Alice Toulet, veuve Renard, rentière, demeurant à Paris, rue Balzac, n° 10, par le sieur Feuillant, de partie de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 6 mars 1874, conjointement avec le sieur Danet, pour la conservation des matières organiques comestibles. 6° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 3 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 13 nai de la même année, à la société universelle de fabrication de produits propres à l'éclairage et au chauffage, dont le siége est à Paris, rue Taitbout, n° 13, par la société Jenty et Martin, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 28 mai 1870, par le sieur Martin, dont elle est cessionnaire, pour production simultanée de fabrication de gaz riche ou pauvre et d'un combustible aggloméré devant servir aux usages domestiques et pouvant remplacer le charbon de bois, le charbon de Paris, etc. 7° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 3 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 26 juin de la même année, au sieur Arthur-Auguste Crespin, ingénieur civil, demeurant à Paris, avenue Parmentier, n° 23, par le sieur Harouel, administrateur judiciaire, agissant au nom et comme liquidateur de la société Crespin et Lapergue, de tous les droits de ladite société au brevet d'invention de quinze ans qu'elle a pris, le 16 novembre 1872, pour un système de lignes pneumatiques avec relais et appareils d'envoi et de réception automatiques. 8° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 3 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 13 mai de la même année, à la société universelle de fabrication de produits propres à l'éclairage et an chauffage, dont le siége est à Paris, rue Taitbout, n° 13, par le sieur Genty, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 6 novembre 1873, par le sieur Illy, dont il est cessionnaire, pour procédés pour obtenir le dédoublement complet des hydrocarbures minéraux ou végétaux absorbés et divisés par le coke ou tout autre corps poreux, dans le but, 1° de produire du gaz riche d'éclairage, en reconstituant simultanément du coke marchand avec les menus ou le poussier de coke, et 2o de fournir un cɔke ayant un pouvoir calorifique très-élevé. 9° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 13 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 13 juin de la même année, au sieur Georges-Francis Béville, président de la compagnie dénommée Tinefoil decorative painting company limited, demeurant à Londres, Glocester place, n° 69, Portman square, par le sieur Lasché, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 12 novembre 1868, pour une peinture-étain portative. 10° La licence enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, le 20 juillet 1874, telle qu'elle résulte d'un acte passé devant Me Rousset, notaire à Rive-de-Gier, le 25 juin de la même année, et conférant à la société anonyme des hauts fourneaux, forges et aciéries de la marine et des chemins de fer, dont le siége est à Rive-de-Gier, le droit d'exploiter partiellement le brevet d'invention de quinze ans pris, le 9 avril 1873, par le sieur Pernot, pour un four mécanique avec sole tournante inclinée, appliqué au puddlage. 11° La licence enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, le 20 juillet 1874, telle qu'elle résulte d'un acte passé devant M° Rousset, notaire à Five-de-Gier, le 25 juin de la même année, et couférant à la société anonyme des hauts fourneaux, forges et aciéries de la marine et des chemins de fer, dont le siége est à Rive-de-Gier, le droit d'exploiter partiellement le brevet d'invention de quinze ans pris, le 24 décembre 1873, par le sieur Pernot, pour des perfectionnements apportés aux fours à sole tournante inclinée, appliqués au puddlage. 12° La licence enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, le 20 juillet 1874, telle qu'elle résulte d'un acte passé devant M Rousset, notaire à Rive de Gier, le 25 juin de la même année, et conferant à la société anonyme des hauts fourneaux et aciéries de la marine et des chemins de fer, dont le siége est à Rive-de-Gier, le droit d'exploiter partiellement le brevet d'invention de quinze ans pris, le 17 avril 1874, par le sieur Pernot, pour des perfectionnements apportés aux fours à sole tournante inclinée, appliqués au puddlage et spécialement à la fabrication de l'acier. 13° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 22 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 8 juillet de la même année, au sieur Louis-Désiré Defresne, ingénieur, demeurant à Paris, rue de Ménilmontant, n° 16, par les sieurs Tarault, Teure et Rey, agissant comme liquidateurs de la société anonyme dite Compagnie des constructions mécaniques, de tous les droits de cette société au brevet d'invention de quinze ans pris, le 1" mars 1866, par le sieur Chrétien, dont elle est cessionnaire, pour des appareils de levage. 14° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 28 juillet 1874, faite, suivant actes en date des 18, 20, 22 et 24 juin de la même année, à la société veuve J. Manceaux et compagnie, dont le siége est à Paris, rue Picot, no 6, par la dame Rolle, née Manceaux, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 12 avril 1873, par le sieur Manceaux, dont elle est héritière, pour un système de cartouche métallique pour armes à inflammation centrale par les procédés de fabrication au moyen desquels il est produit et pour l'outillage appliqué à cette fabrication. 15 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 30 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 16 juillet de la même année, au sieur Auguste Dallot, ingénieur, demeurant à Paris, rue d'Amsterdam, no 85, par la demoiselle Bourdon, du dernier quart de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 16 septembre 1864, par le sieur Duterne, pour une garniture métallique dite autoclave, applicable aux machines à vapeur et autres. 16 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 30 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 16 juillet de la même année, au sieur Auguste Dallot, ingénieur, demeurant à Paris, rue d'Amsterdam, n° 85, par la demoiselle Bourdon, du dernier quart de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris, le 7 mars 1866, par le sieur Duterne, pour une garniture métallique perfectionnée dite autoclave. 17 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Gironde, le 30 juillet 1874, faite, suivant acte en date du 9 juillet de la même anpée, aux sieurs Ernest-Noël Villalard jeune, négociant, demeurant à Bordeaux, rue Buhar, n° 4, et Ange Courbier, représentant de commerce, demeurant à Bordeaux, place du Grand-Marché, n° 7, par le sieur Sourzac, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 13 juillet 1872, pour une combinaison pouvant s'appliquer à toutes les courroies servant aux machines. 18 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 11 août 1874, faite, suivant acte en date du 29 juillet de la mème année, à la société civile et particulière des brevets Susini, par le comte de Susini-Ruiseld, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 17 juillet 1873, pour un système de machines à fabriquer les cigarettes. 19 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département des Vosges, le 17 août 1874, faite, suivant acte en date du 3 juin de la même année, au sieur Louis-Claude-Auguste Duval, propriétaire, demeurant à Darney, par le sieur Didier, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 6 juillet 1863, pour un système propre à faire les filets sur les couverts en fer baitu, en argent et en ruolz. 20° La licence enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 4 septembre 1874, telle qu'elle résulte d'un acte passé devant M° Carré, notaire à Paris, le 10 juin de la même année, et conférant à la société en participation formée entre le sieur Placide Nézéraux, ingénieur-mécanicien, demeurant à Paris, avenue Bosquet, n° 20, le sieur Justin Garlandat, ingénieur, demeurant à Paris, boulevard des Batignolles, no 23, et la société Cuan aîné et compagnie, constructeurs d'appareils de chauffage et de ventilation, boulevard de Courcelles, n° 88, le droit d'exploiter le brevet d'invention de quinze ans pris, le 22 mai 1872, par le sieur Placide Nézéraux, pour un système propre à rafraîchir les gaz. 21 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 9 septembre 1874, faite, suivant acte en date du 19 août de la même année, à la société M. Legroux et compagnie, en voie de formation, et dont le siége sera à Paris, quai de Javel, no 51, par les sieurs Servaas de Jong et Séné, agissant en qualité de liquidateurs de la société de Jong et compagnie, de tous les droits de ladite société au brevet d'invention de quinze ans pris, le 14 décembre 1865, par le sieur Servaas de Jong, pour des perfectionnements apportés à la purification et à l'adoucissement de l'eau. 22 La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, le 15 septembre 1874, faite, suivant acte en date du 3 juillet de la même année, au sieur Aimé-Joseph-Marius Amenc, propriétaire, demeurant à Sisteron (Basses-Alpes), par le sieur Fabre, de partie de ses droits au brevet d'in vention de quinze ans qu'il a pris, le 16 mars 1867, pour la fabrication de briques à bâtir au moyen du laitier mâchefer et autres détritus, scories ou résidus semblables agglomérés avec de la chaux. 23° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 17 septembre 1874, faite, suivant actes en date des 27 novembre et 10 décembre 1873, au sieur Charles Mildé, horloger, demeurant à Paris, rue Bizet, no 5, par le sieur Bonhomme, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, conjointement avec le sieur Charles Mildé, le 10 août 1870, pour un système perfectionné d'horlogerie électrique. 24° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 17 septembre 1874, faite, suivant acte en date du 10 décembre 1873, à la société générale de l'électricité, dont le siége est à Paris, rue de Saint-Pétersbourg, n° 2, par le sieur Mildé, de ses droits au brevet d'invention de quinze aas pris, le 10 août 1870, par les sieurs Bonhomme et Mildé, pour un système perfectionné d'horlogerie électrique. 25° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 17 septembre 1874, faite, suivant acte en date du 10 décembre 1873, à la société générale de l'électricité, dont le siége est à Paris, rue de Saint-Pétersbourg, n° 2, par le sieur Mildé, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 23 janvier 1873, pour une montre marine perfectionnée. 26° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 17 septembre 1874, faite, suivant acte en date du 30 juillet de la même année, au sieur Louis-Etienne Charpillon, notaire honoraire, demeurant à Paris, rue Greffalhe, n° 8, par le sieur Grandjean, de partie de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 19 septembre 1873, pour des perfectionnements aux appareils de chauffage pour chemins de fer, voitures, bateaux, etc. 27° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 19 septembre 1874, faite, suivant acte en date du 29 août de la même année, au sieur Joseph Montigny, ingénieur-constructeur, demeurant à Paris, rue Jacques-Cœur, n° 20, par le sieur Bouvret, de ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 22 février 1873, pour un genre d'injecteur perfectionné. 28° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, le 19 septembre 1874, faite, suivant actes en date des 8 et 29 août de la même année, au géneral Hiran Berdan, demeurant à Paris, boulevard Montmartre, no 6, par le sieur Bradley, de tous ses droits au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 29 novembre 1873, pour perfectionnement dans la fabrication des enveloppes métalliques de cartouches à tête pleine. 2. Le ministre de l'agriculture et du commerce est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Versailles, le 1" Février 1875. Le Ministre de l'agriculture et du commerce, Signé M DE MAC MAHON. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. No 4285. — DÉCRET qui proclame des Brevets d'invention Du 10 Avril 1875. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du ministre de l'agriculture et du commerce; Vu l'article 14 de la loi du 5 juillet 1844, sur les brevets d'invention, DÉCRÈTE : ART. 1. Sont proclamés les brevets d'invention et les certificats d'addition délivrés pendant le troisième trimestre de 1874 et indiqués dans le catalogue officiel annexé au présent décret. 2. Le ministre de l'agriculture et du commerce est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 10 Avril 1875. Le Ministre de l'agriculture et du commerce, Signé M DE MAC MAHON. BREVETS D'INVENTION. 102,846. Brevet de quinze ans, 21 avril 1874; Audonnet, rue Fortier, n° 2, à Douai (Nord). Application d'un ou plusieurs couteaux montés sur appareils à galets destinés aux tubages. 102,817. Brevet de quinze ans, 13 avril 1874; de Belenet, à Vesoul (Haute-Saône). - Emploi du schiste bitumineux du lias dans la fabrication du gaz d'éclairage et de chauffage, et utilisation des résidus de cette fabrication comme charbons décolorants propres à remplacer le noir animal dans la clarification et la décoloration des jus, mouts et sirops, comme poudre désinfectante et engrais pulvérulents, et comme ciments. 102,818. Brevet de quinze ans, 31 mars 1874; Bigot, représenté par Blétry frères, à Paris, rue des Filles-du-Calvaire, 6. - Fabrication d'un genre de chaussure dite crochetée. 102,849. Brevet de quinze ans, 17 avril 1874; Bonehill, à Boutancourt (Ardennes). - Système de grilles rotatives applicable à toute espèce de foyers. 102,850. Brevet de quinze ans, 31 mars 1874; Cabaigne, représenté par Thirion, à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 95. Genre de chaîneuse perfectionnée à dents mobiles pour métiers de bonneterie de tous genres, soit à platine, soit à mailleuse. 102,851. Brevet de quinze ans, 1" avril 1874; Despaquis, à Paris, rue de Seine, '57.- Mode d'application du grain dans le moule photographique en gélatine ou autres substances analogues destiné à être contre-moulé en métal par la galvanoplastie pour planche d'impression. 102,852. Brevet de dix ans, 17 avril 1874; Duflot, à Saint-Quentin (Aisne). — Machine à fabriquer et mouler la brique. 102,853. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Dujardin et Crespel, à Lille (Nord). Presse à pulpe de betteraves et autres racines et matières quelconques. 102,854. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Faugère, rue Lecoq, n° 12, à Bordeanx (Gironde). Pèse-wagon hydraulique portatif avec manomètre métallique indicateur des pesées. -- 102,855. Brevet de quinze ans, 17 avril 1874; Flühr, représenté par Flühr, à Belfort. Disposition de machine à vapeur horizontale à deux cylindres. 102,856. Brevet de quinze ans, 17 avril 1874; Genty, boulevard Béranger, no 126, à Tours (Indre-et-Loire). Système de pressoir. 102,857. Brevet de quinze ans, 11 avril 1874; Grand, à Oullins (Rhône). — Perfectionnements apportés au travail du fer et de l'acier, appliqués aux bandages pour rones de chemins de fer et à toutes pièces annulaires. 102,858. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Grivet et Drugeat, rue de Bourbon, n' fo, à Lyon (Rhône). Application de l'hélice à la traction sur voies de fer. 102,859. Brevet de quinze ans, 1a avril 1874; Gruyer, représenté par Armengaud ---- eune, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23. - Système de fabrication, sur le tour, des cannes à moulures obliques. 102,860. Brevet de quinze ans, 11 avril 1874; Hyde, rue du Cours, n° 38, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Inférieure). · Perfectionnements apportés aux machines à bouter. 102,861. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Lemaire, représenté par Radouan, élisant domicile chez Chartier, à Laon (Aisne). Navette à système tubulaire. 102,862. Brevet de quinze ans, 3 avril 1874; Lenourichel et Germain, représentés par Sinoquet, rue Lafayette, no 49 B, à Rouen (Seine-Inférieure). - Tasseuse mécanique appliquée aux rola-fro!teurs. 102,863. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Louvet, à Trouville (Calvados). Système de réglage applicable à tous les instruments graphiques. 102,864. Brevet de quinze ans, 20 avril 1874; Maurel, boulevard de Paris, no 50, à Marseille (Bouches-du-Rhône). Sasseur à épurer la semoule et le gruau. 102,865. Brevet de quinze ans, 13 avril 1874; Méric, rue Lajarte, no 24, à Bordeaux (Gironde). - Appareil inodore. 102,866. Brevet de quinze ans, 18 avril 1874; Merlet, Basse-Grande-Rue, n° 28, à Nantes (Loire-Inférieure). — Mise d'échappement des pendules de cheminées au moyen de la transformation du support de la suspension en chariot mobile par engrenage ou par vis. 102,867. Brevet de quinze ans, 14 avril 1874; Michalot-Bardin, à Cours (Rhône). Machine canneteuse. 102,868. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Piquet, rue Sainte-Rose, no 1, (Rhône). Système d'agrafe à lamette pour fixer les cols-cravates. à Lyon 102,869. Brevet de quinze ans, 17 avril 1874; Quevilly, rue de Rouen, n° 6, à Elbeuf (Seine - Inférieure). Système de séchage des chaînes destinées à être tissées. 102,870. Brevet de quinze ans, 31 mars 1874; Quignot, représenté par Thirion, à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 95. Genre d'appareil destiné à l'enfouissement automatique des engrais, dit enfouisseur-fumier. 102,871. Brevet de quinze ans, 13 avril 1874; Rennesson, à Sedan (Ardennes). Appareil électro-magnétique servant, en cas d'accident, à faire cesser le mouvement des machines à vapeur dans les usines. 102,872. Brevet de quinze ans, 17 avril 1874; Robatel, glisant domicile chez Bless, quai de la Charité, n° 9, à Lyon (Rhône). Procédé pour rafraîchir les boissons et pour remplacer la carafe frappée à la machine ou à la main par le mélange du sel et de la glace. 102,873. Brevet de quinze ans, 15 avril 1874; de Saint-Pern, rue Malherbe, n° 9, à Nantes (Loire-Inférieure). Poleudactyle. 102,874. Brevet de quinze ans, 16 avril 1874; Sansot, rue Barreau, no 26, à Bordeaux (Gironde). — Système d'ouverture des boîtes à conserves alimentaires de toutes espèces. 102,875. Brevet de quinze ans, 1 avril 1874; Sohier frères et compagnie, représentés par Desnos, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 13. - Système de mangeoires à ouverture et fermeture automatiques pour faisans et autres volatiles ou gibier en général. 102,875. Brevet de quinze ans, 21 avril 1874; Thouin, à Moncoutant (Deux-Sèvres). Systeme de moteur fonctionnant en avant et en arrière, pouvant s'appliquer à toutes sortes d'industries et remplacer, avec avantage, la vapeur dans toutes ses applications à l'industrie comme force motrice. 102,877. Brevet de quinze ans, 31 mars 1874; Weingoertener, représenté par Thirion, à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 95. Geare de lampe à esprit-de-vin à tube porte-mèche modérateur mobile pour réchaud, veilleuse, etc. 102,878. Brevet de quinze ans, 18 avril 1874; Wera, à Saint-Chamond (Loire). Laminoir ébaucheur pour la fabrication de la tôle. 102,879. Brevet de dix ans, 4 avril 1874; Banchet, à Paris, rue de la Harpe, Vélocipède tricycle, dit banc-véloce. n° 41. -- 102,880. Brevet de quinze ans, 14 mars 1874; Barbey, représenté par Louet, à Paris, boulevard Saint-Germain, no 38. - Fermeture hermétique pour les conduites d'eau, de vapeur ou de gaz. 102,881. Brevet de quinze ans, 2 avril 1874; Bauer, à Paris, boulevard Mazas, n° 62. Système de signaux entre les voyageurs en voiture et les cochers. |