Sayfadaki görseller
PDF
ePub

DATES

des lois et décrets.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMÉROS

des bulletins,

PAOKS.

[blocks in formation]

vention passée pour la concession dudit chemin de

fer..... 6 Déc. 1875. Loi qui érige en commune distincte la section de Saintes

Anne, distraite de la commune de Campbon (Loire

Insérieure)....
8. Décrer portant que M. le général de division Courlol

de Cissey, ministre de la guerre, est maintenu, sans
limite d'áge, dans la première section du cadre de

l'état-major de l'armée :
Idem. Loi qui établil une surtaxe à l'octroi dc Concarneau

(Finistère). 9. Loi qui modifie l'article 79 de la loi du 27 juillet 1872,

sur le recrutement de l'armée. Idem. Loi qui classe la redoule des Hautes-Bruyères comme

dépendant de la place de Paris.
Idem. Loi qui approuve la convention télégraphique signée à

Saint-Pétersbourg, le 22 juillet 1875, entre la France,
l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Dane-
mark, l'Espagne, la Grèce, l'ialie, les Pays-Bas, la
Perse, le Portugal, la Russie, la Suède et Norwege,

la Suisse et la Turquie....
Loi qui érige en commune distincte la section de Cha-

rantonnay, distraite des communes de Beauvoir-de-
Marc ct de Saint-

Gorges-d'Espéranche (Isère). : .... 13. Loi qui approuve une convention passée entre l'État et

le département du Morbiban, pour le casernement de

l'artillerie à Vannes.. Idem. Loi qui autorise la ville d'Orléans (Loiret) à contracter

un emprunt..
14. Loi qui reporte à l'exercice 1876 une somme restée dis-

ponible sur le crédil ouvert, en 1875, an budget du
ministère de l'intérieur, pour la liquidation des dé-

penses de guerre
Idlem. Loi qui end ple de la taxe etablie par la loi du 20 fé-

vrier 1819 les sociétés anonymes ayant pour objet

exclusif l'achat et la vente d'immeubles. Idem. Los relative aux bouilleurs de cru.. Idem. Décher qui fixe le budget des dépenses administratives

des caisses d'amortissement et des depóls el consigna

tions pour l'exercice 1876...
Idem. Loi qui autorise le ministre des travaux publics à accep-

ter, au nom de l'É'at, l'offre d'une avance de douze
millions six cent mille francs pour la continuation des

travaux d'amélioration du port de Dunkerque..
Idem. Loi qui autorise le ministre des travaux publies à accep-

[blocks in formation]

281

ter, au nom de l'Etat, l'offre d'une avance de cinq
millions neuf cent mille francs pour la restauration

des ports de Dunkerque et de Gravelines....
Idem. Loi qui autorise le ministre des travaux publics à accep-

ter, au nom ile l'Etat, l'offre faite par la chambre de
commerce de Calais d'avancer à l'Etat la somme de
quinze millions de francs pour assurer l'exécution des

travaux d'amelioration du port de celte ville...
Idem. Loi qui autorisc le ministre des travaux publics à accrp-

ter, au nom de l'État, l'offie faite par la chambre de
commerce de Rouen d'avancer à l'Etai la somme de
trois pillions de francs pour l'amélioration du port

de cette ville...,
Idem. Décret qui approuve divers travaux à exéculer sur l'an-

cien réseau de li compagnie des chemins de fer de

l'Est....
Idem, DÉCnet qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un

embranchement de chemin de ser destiné à relier la
fosse no 3 des mines d'Auchy-au-Bois à la station de
Lillers, sur la ligne d'Arras á Hazebrouck.

1106

Ibid.

1107

Ibid.

1109

Ibid.

1111

Ibid.

1120

Ibid.

1121

BATES

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMEROS

des bulletins,

PAGES.

lois et décrets.

[blocks in formation]

15.

[blocks in formation]

14 Déc. 1875. Loi relative à un échange de terrains boisés entre l'État

et la commune d'Ax ( Ariége). .
Idem. Loi qui, 1 ratifie une convention passée entre l'Etat et

la ville de Clermont (Puy-de Dôme) pour l'extension
du casernement; 2° autorise ladite ville à contracter

un emprunl et à s'imposer extraordinairement....... Ideer. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Castelsarrasin

( Tarn-et-Garonne)...
Idem. Loi qui distrait la section de Saint-Pardoux de la com-

mune de Sainte-Eulalie-d'Ans, canton de Hautefort,
et la réunit à la commune de Saint-Pantaly-d'Ans,

canton de Savignac-les-Églises ( Dorlogne)...
Idem. Loi qui autorise la commune d'Alger à faire un prélève-

ment sur les fonds provenant de l'emprunt qu'elle a

contracté en verlu de la loi du 27 mars 1874...... Idemr. Loi qui déclare d'utilité publique l'établissement de di

vers chemins de fer et approuve la convention passée
avec la compagnie du Midi et du canal latéral à la Ga-

ronne pour la concession de ces chemins de fer....... Idem. Loi relative à la reconstruction de l'école pratique et

des cliniques d'accouchement de la faculté de méde

cine de Paris...
DÉCRET qui autorise la Banque de France créer une

succursale à Mont-de-llarsan..
Iden. DECRET portant règlement d'administration publique

pour l'exrcution de la loi du 28 juillet 1875, relative

aux consignations judiciaires.... Idem. Loi qui autorise la ville d'Orléans (Loiret) à contracter

un emprunt......
Idem. DÉCRET qui détermine, en exécution de l'article 5 de la

loi du 21 juin 1875, le mode d'établissement et de
perception de la taxe sur les lots et sur les primes de

remboursement..
Idem. Loi qui modifie divers articles de la loi du 13 mars 1875,

sur les cadres et les effectifs de l'armée..... 16. Loi qui ouvre au ministre de la justice, sur l'exercice

1876, un crédit supplémentaire applicable à l'augmen

tation du traitement des greffiers de justice de paix... idenr. Loi qui approuve la convention signée à Paris, le 20 mai

1875, entre la France, l'Allemagne, la République
Argentine, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Brésil,
le Danemark, l'Espagne, les Elats-Unis, l'Italie, le
Pérou, le Portugal, la Russie, la Suède et Norwege,
la Suisse, la Turquie et le Vénezuéla, pour la création

d'un bureau international des poids et mesures..
Idem. Loi qui déclare d'utilité publique l'établissement de di-

vers chemins de fer dans la région ouest..
17. Loi relative a la reforme judiciaire en Égypte...
Idem. Loi qui aulorise le gouverneur général civil de l'Algérie

à accepler, au nom de l'État, l'offre faite par la
chambre de commerce de Philippeville d'avancer à
l'Etat la somme de deux millions de francs pour être
affectée aux travaux d'achèvement du port de cette

ville...
Idem. Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur, pour le service

du gouvernement général civil de l'Algerie, des cré-
dils destinés à la construction d'un palais de justice et

d'une église à Alger....
Idem. Loi qui, yo ratifie une convention "passée entre l'État et

la ville de Domfront (Orne), en vue d'assurer le paye-
ment des dépenses du casernement; 9' autorise ladite

ville à contracter un emprunt... 18.

Loi qui approuve la convention d'extradilion conclue,

le 12 suplembre 1875, entre la France et le grand-
duché de Luxembourg.

[blocks in formation]

DATES

des lois et décrets.

TITRES DES LOIS ET DÉCRETS.

NUMÉROS

des bulletins.

PAGES.

[blocks in formation]

20.

[blocks in formation]

18 Déc. 1875. Loi qui approuve la convention d'extradition conclue,

le 30 septembre 1874, entre la France et le Pérou... Idem. Loi qui autorise la ville de Nantes (Loire-Inférieure)

contracter un emprunt et à s'imposer extraordinaire

ment... Idem.

Loi qui élablit des surtaxes à l'octroi de Bourgoin

(Isère).. Idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Bagnères (Hautes

Pyrénées).. Idem.

Loi qui, 1° ratifie une convention passée entre l'État el

la ville de Gap (Hautes-Alpes), en vue d'assurer le
payement des dépenses du casernement; 2° autorise

iadite ville à contracter un emprunt..
Idem. Loi qui autorise la ville de Lyon (Rhône) à contracter

un emprunt.....
Décret qui ouvre au ministre de l'instruction publique

et des cultes, sur l'exercice 1875, un crédit à titre de
fonds de concours versés au irésor par des départe-
ments, des diocèses ou des communes, pour l'exécu-

tion de travaux diocésains.....
Idem. Loi qui établit une surlare à l'octroi du Conquet (Finis-

tère)..
Idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Saint-Pierre-

Quilbignon (Finistère).......
Idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Guengat (Finis-

tère .......
Idem. Loi portant que la commune de Brain (Ille-et-Vilaine)

formera deux communes distinctes, qui auroit pour

chefs-lieux Brain et la Chapelle-Saint-Melaine.....
Idem. Décret qui ouvre au budget ordinaire du ministère de

la guerre, pour l'exercice 1871, un chapitre spécial
destiné à recevoir l'imputation des dépenses de solde

antéricures à cet exercice...
Loi qui reporte à l'exercice 1876 une somme restant dis-

ponible sur les crédits ouverts, en 1873 et en 1874, au
ministre de l'intérieur, pour faciliter la construction

de ponts sur les chemins vicinaux...
Idem. Loi portant ouverture à divers ministères de crédits

supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1875. Idem. Loi qui autorise la ville d'Annonay (Ardèche) à contrac

ter un emprunt et à s'imposer extraordinairement... Loi qui ouvre au ministre des travaux publics des crédits

sur les exercices 1875 et 1876........ Idem. Loi portant ouverture à divers ministères de crédits sup

plémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1876... idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Lambézellec

(Finistère )....... Idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Gouesnou (Fi

nistère )....... Idem. Loi qui autorise le département de la Corrèze à contrac

ter un emprunt..
Idem. Lou qui, o ratifie la convention passée entre l'Etat el

la ville de Mende (Lozère), en vue d'assurer le paye-
ment des dépenses resultant de l'extension du caser-
nement; 2 autorise ladite ville à contracter un em-

prunt
23. Loi qui ouvre au ministre des travaux publics, sur

l'exercice 1875, deux credits pour l'achèvement et le
coinplément des travaux d'installation de la Chambre

les députés dans l'aile du midi du palais de Versailles. I Idem. Loi qui ouvre au ministre de l'instruction publique, des

cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, un crédit
supplémentaire applicable aux frais d'installation du

Th ålre-Lyrique.
Idem. Loi qui ratifie iue convention passée entre l'Etat et le

[blocks in formation]

21.

[blocks in formation]

22.

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors]
[blocks in formation]
[blocks in formation]

département des Hautes-Pyrénées, pour l'extension du

casernement à Tarbes......
23 Dec. 1875. Loi qui , lo ratifie la convention passée entre l'État et

la ville d'Albi (Tarn), pour l'ertension du caserne-

ment ; 2° autorise cette ville à contracter un emprunt.
Loi relative à une vente d'immeubles par l'État au dé-

partement des Basses-Pyrénées..

Idem. DÉCRET qui reporte à l'exercice 1875 une portion du

crédit ouvert en 1871 pour les travaux de l'artillerie

el du génie...

Idem Loi qui distrait un territoire de la commune de

Quénigny-sur-Seine, canton d'Aignay-le-Duc, et le
réunit à la commune d'Ampilly-les-Bordes, canlon de

Baigneux-les-Juifs (Côte-d'Or)..

Idem. Loi qui établit des surtaxes à l'octroi de Montmorillon

(Vienne)....

Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur, sur l'exercice

1870, un crédit supplémentaire applicable aux cha-

pitres vi et av du budget du gouvernement général

civil de l'Algérie....

Loi qui détermine les circonscriptioos électorales dans

les arrondissements dont la population excède cent

mille habitants.....

Idem. Décret portant promulgation de la convention signée à

Paris, le 20 mai 1875, pour assurer l'unification inter-

nationale et le perfectionnement du système mé-

triquc......

Idem Loi qui ouvre au ministre de l'intérieur, sur l'exercice

1836, un crédit pour le payement de l'indemnité

allouée aux délégués des conseils municipaux par

l'article 17 de la loi du 2 août 1875, sur les élections

sénatorialcs...

Idem. Loi qui', 1° ratifie une convention passée entre l'État et

la ville du Puy (Haule-Loire), pour l'extension du ca-

sernement ; 2o autorise ladite ville à contracter un

emprunt......

Idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Châtellerault

(Vienne).....

Idem. Loi qui établit des surtaxes à l'octroi de Privas (Ardèche).

Idem. Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Saint-Yricix

(Haute-Vienne)..

Loi qui établit une surtaxe à l'octroi de Grenoble (Isère).
Idem. Loi relative à la concession, au profit de la société

Vicat et compagnie, d'une carrière de pierres à ci-
ment dans la forêt domaniale de la Grande-Char-

treuse...

Idem.

Loi qui érige en commune la section de la Madelaine

(Lot)..

Idem. Décret qui ouvre au ministre de la marine et des co-

lonies un crédit supplémentaire en augmentation des

restes à payer constatés par les comptes définitifs de

1872 et 1873..

25.

DÉCRET portant ce qui suit : 1° M. Vanleemputlen (Hip-

polyle) est autorisé à substituer à son nom celui de

Vanleem et à s'appeler Vanleem au lieu de Vanleem-

pulten; 2° M. de Colbert (Pierre-Louis-Jean-Baptiste)

est autorisé à ajouter à son nom celui de de Laplace,

et à s'appeler de Colbert de Laplace ; 3° M. Jean-Bapliste

( Vincent-Philipp. ) est autorisé à ajouter à son nom

celui de Laugier, et à s'appeler Jean-Baptiste Laugier;

4° et M. Morisseau (Armand-Aime) est autorisé à

ajouter à son nom celui de Charpenlreau, et à s'appeler

Morisseau-Charpentreau .

DÉCRET portant règlement d'administration publique

pour l'exécution de l'article 17 de la loi du 2 août

1875, sur l'élection des sénateurs

[blocks in formation]
[blocks in formation]
[blocks in formation]

XUMEROS

des

bulletias.

PAOKS.

[blocks in formation]
[blocks in formation]

27 Déc. 1875. Loi qui ouvre au ministre des finances, sur l'exercice

1876, un credit supplementaire applicable aux labo-

ratoires destines à l'analyse des sucres...
Idem. Loi qui elablit une surtaxe à l'octroi de Crozon (Fiuis-

tere).

Idem. Loi qui proroge une surtaxe à l'octroi de Bourg-Blanc

(Finistère)....

Idem. Loi porlant règlement définitis du budget de l'exercice

1869.

28. Loi portant ouverlure à divers ministères de crédits

spéciaux d'exercices clos et periides.
Idem. Loi qui approuve un echange de terrains entre l'État et

MM. Jaquiné et Thirion....

Idem.

Loi qui étublit des surtaxes à l'octroi de Saint-Servan

(Ille-et-Vilaine)..

Idem. DÉCRET portaut règlement sur les rangs, préséances et

honneurs des autorites militaires dans les céremonies

publiques el reunions oficielles...
Idem. DÉCRET qui reporte à l'exercice 1876 une somme non

employée, en 1875, sur le credit ouvert au ministre
de la guerre, au titre du compte de liquidution, pour

le service de l'artillerie et du génie....
Loi sur la répression des dilits qui peuvent étre commis

par la voie de la presse ou par tout autre moyen de

publication, el sur la levée de letal de siéze...

Idem. Liste des soixante-quinze sénaleurs élus par

l'Assemblée

nationale, en cxécution des articles ser el 5 de la loi

constitutionnelle du 24 février 1875 et de l'article 24

de la bi organique du 2 aout 1875......

Idem. Décret qui ouvre au ministre des travaux publics, sur

l'exercice 1870, un credit a titre de fonds de concours

versés au trésor par la chambre de commerce de Mar-

seille, pour les travaux d'amélioratiou du port de

cette ville......

Idem. DÉCRET qui ouvre un crédit sur l'exercice 1875, à titre

de fonds de concours versés au trésor par le syndicat

du canal de l'Est, pour les travaux de construction

de ce canal..

Idem.

Décret qui ouvre un crélit sur l'exercice 1876, à titre

de fonds de concours versés au trésor par la com-
pagnie du chemin de fer du Nord, pour la construc-
tion des chem usd fer d'Epinay à Luzarches et d'arrus
à Étaples, avec embranchements sur Béthune et Ab.

beville....

Idem. Décret qui ouvre au ministre des travaux publics, sur

l'exercice 1877, un credit a titre de fon.is de concours

versés au trésor par la ville de Dunkerque, pour les

travaux d'ainé ioration du pori di ceite ville..

Idem. Loi qui proroge une surtaxe élublie à l'octroi de Pont-

de-Vaux (Ain).

Idem. Loi qui établit des surtaxes à l'octroi de Langres (Haute-

Marne)

Idem. Loj qui établit des surtaxes a l'octroi de Lyon (Rhône).

Idem. Decrer qui ouvre au ministre des travaux publics, sur

l'exercice 1870, un crédit à litre de fonds de con-

cours versés au trésor par des départements, des com-

munes et des particuliers, pour l'exécution de divers

travaux publics.

Idem. Loi qui autorise la ville de Clermont-Ferrand ( Puy-de-

Dôme) a contracter un emprunt el à s'imposer extra-

ordinairement ..

Idem. Décret relatif a l'organisation et au service des corps de

sapeurs-pompiers.

30. Loi relative à la date de l'élection des sénateurs et des

députés et à la séparation de l'Assemblée nationale,..

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small]
« ÖncekiDevam »