 | France - 1791 - 174 sayfa
...noblesse , ou qui supposaéent desdistinctions de naissance , ni aucone autre supériorité que ceile des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité ni bérédité d'aucon office publique. Il n'ya plus , pour aucone parti* de la Nation , ni pour aucon... | |
 | 1792 - 598 sayfa
...de chevalerie , corporations bu décorations , pour lesquels on exigeoit des preuves de noblesse , ni aucune autre supériorité que celle des Fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions »». Celui-lŕ fut bien coupable sans doute , qui , croyant s'élever au-dessus de ses semblables... | |
 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - 498 sayfa
...décorations pour lesquelles on exigeoit des preuve» de noblesse , ou qui supposoient des distinc* tions de naissance, ni aucune autre supériorité que celle des fonctionnaires publics dans l'exer • cice de leurs fonctions. * ' II n'ya plus ni vénalité , ni hérédité d'aucun, office... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 496 sayfa
...des titres , dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie , ni aucune des corporations ou décorations , pour lesquelles...noblesse , ou qui supposaient des distinctions de naissante, ni aucune autre supériorité que celles des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 494 sayfa
...des titres , dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations, pour lesquelles...distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que celles des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité ,... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 520 sayfa
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations, pour lesquelles...distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que celles des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya pluj ni vénalité ,... | |
 | Pierre Granié - 1814 - 318 sayfa
...chevalerie , ni aucune » des corporations ou décorations pour lesquelles on » exigeait despreuves de noblesse , ou qui supposaient » des distinctions de naissance ; ni aucune autre su» périorité que celle des fonctionnaires publics dans » l'exercice de leurs fonctions. » Le... | |
 | France - 1840 - 408 sayfa
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...ni vénalité ni hérédité d'aucun office public. — II n'ya plus, pour aucune partie de la nation, ni pour aucun individu, aucun privilége ni exception... | |
 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - 1821 - 480 sayfa
...nations et prérogatives qui eu dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations OH décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...n'ya plus , pour aucune partie de la nation ni pour individu , aucun privilčge ni exception au droit commun de tous les Français. Il n'ya plus ni jurandes... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 484 sayfa
...dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations on décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...n'ya plus , pour aucune partie de la nation ni pour individu , aucun privilčge ni exception au droit commun de tous les Français. Il n'ya plus ni jurandes... | |
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Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie; ni aucune... 
