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Kitaplar Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France... ile ilgili
" Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France et de Navarre... "
Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à présent - Sayfa 681
Georg Friedrich Martens tarafýndan - 1839
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1807 - 658 sayfa
...invention susmentionnée qu'à ses Articles, est »V* i'iitré de mot à mot, et ainsi qu'il suit: • An Nom de la Très - Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande retagne et de l'Irlande , et Sa Majesté l'Empereur de les Rugsies ayant...
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

Congrès de Vienne - 1815 - 204 sayfa
...PUISSANCES ALLIÉES, CONCLU À PARIS, LE 30 MAI l8l4{Bulletin des Lois n.* i6.J AU NOM.DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi dé Hongrie et de Bohême , et ses Alliés ,...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1829 - 1512 sayfa
...présente année, sera inséré au Bulletin des lois, pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS - SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ....Majesté le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté FEmpereur du Brésil, désirant accroître et resserrer chaque jour davantage les relations d'amitié,...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 sayfa
...trouve dans: KLUUKH St. IV. pag. 57. SCHÛLL TV p. 54. T. VII. p. 399 et dans nombre d'autres ouvrages.) Au nom de la très- sainte et indivisible trinité. Sa Majesté le Roi du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande et SM l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême...
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Annales maritimes et coloniales

1818
...entre le Roi et les Puissance! alliées, conclu à Paris le 30 Mai 1814, AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre , d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême , et ses alliés ,...
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Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, 8-9. ciltler

Johann Ludwig Klüber - 1819 - 922 sayfa
...SOBien am 3.3ânncr 1815. Sîebfl etnem 9 et) et m en unb <Se ïel. SJïit etner 9lad)fd)tift beê Au nom de la très - sainte et indivisible Trinité. . Sa Majesté le Roi du Royaume -uni de la IX. J8b. 12 Grand -Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche,...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1821 - 734 sayfa
...Majesté Tris-Chrétienne et Sa Majesté le . Roi d,s Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs. SA MAJESTé le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, étant convenus de conclure une convention de cartel, ont, a cet effet, muni de...
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Bulletin des lois

France - 1822 - 830 sayfa
...Majesté Trh-Chréiieiwe et Sa Majesté le Roi dés Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs.' SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas , étant convenus .de conclure une convention de cartel , ont , à cet effet ,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1827 - 1066 sayfa
...inséré au Bulletin des lois , pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France...de Navarre et Sa Ma*jesté l'Empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre fes deux couronnes, et celles de navigation...
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Annuaire historique universel, 9. cilt

1827 - 1014 sayfa
...France et le Brésil^ conclu a Rio-Janeiro le 8 janvier 1826. AU HOM DE LA THÉS SAINTE ET IHDIVI« Sa Majesté le roi de France et de Navarre et Sa Majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes, et celtes de navigation...
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