 | 1837 - 956 sayfa
...devront être faites; le mode de leur emploi onde leur conversion en tâches; et statuera en indue temps sur tout ce qui est relatif à la confection...rôles , à la comptabilité , aux adjudications et ù leur furine, ;iux alignemens , aux autorisations de construire le long des diemiiis, à l'écoulement... | |
 | Augustin Charles Guichard - 1834 - 294 sayfa
...l'intérieur, pour être approuvé, s'il y alieu. — 11 — I. ou de leur conversion en tâches, et statuera en même temps sur tout ce qui est relatif à la confection des rôles, à la comptabilité, aux ad-' indications et à leur forme , aux alignemens, anx autorisations de construire le long des chemins... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1835 - 694 sayfa
...nature devront èire faites, le mode de leur emploi ou de leur conversion «u tâches, et statuera, .en même temps, sur tout ce qui est relatif à la...comptabilité, aux adjudications et à leur forme, aux alignement, aux autorisa lious de construire le long des chemins, à l'écoulement des eaux , aux plantations,... | |
 | 1836 - 764 sayfa
...l'intérieur. Ce règlement fixera les délais nécessaires à l'exécution de chaque mesure, et statuera, en même temps, sur tout ce qui est relatif à la...comptabilité, aux adjudications et à leur forme , aux alignemens, auxaulorisalions de construire le long des chemins, à l'écoulement desjeanx, aux plantations,... | |
 | 1836 - 506 sayfa
...être faites ; le mode de leur emploi ou de leur conversion en tâches , et statuera en même tems sur tout ce qui est relatif à la confection des rôles, à la comptabilité, aux adjudications et i leur forme , aux alignemens, aux autorisations de construire le long des chemins , à l'écoulement... | |
 | France - 1836
...nature devront être faites, le mode de leur emploi ou de leur conversion en tâches, et statuera, en même temps, sur tout ce qui est relatif à la confection des rotes, à la comptabilité, aux adjudications et à leur forme, aux alignements, aux autorisations... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 sayfa
...en nature devront être faites, le mode de leur emploi ou de leur conversion en tâches, et statuera en même temps sur tout ce qui est relatif à la confection...comptabilité, aux adjudications et à leur forme, aux alignemens, aux autorisations de construire le long des chemins, à l'écoulement des eaux, aux plantations,... | |
 | France - 1837 - 666 sayfa
...nature devront être faites , le mode de leur emploi ou de^ leur conversion en tâches , et statuera en même temps sur tout ce qui est relatif à la confection...comptabilité, aux adjudications et à leur forme , aux alignemens, aux autorisations de construire le long des chemins, à l'écoulement des eaux, aux plantations,... | |
 | 1837 - 226 sayfa
...nature devront être faites , le mode de leur emploi ou de leur conversion en tâches , et statuera en même temps sur tout ce qui est relatif à la confection...rôles , à la comptabilité , aux adjudications et ù leur forme , aux alignements , aux autorisations de construire le long des chemins , à l'écoulement... | |
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... aux autorisations de construire le long des chemins, à l'écoulement des eaux, aux plantations, à l'élagage, aux fossés, à leur curage, et à tous autres détails de surveillance et de conservation (a) M. 
