 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 sayfa
...consécration et avant d'entrer eu fonctions , prêteraient le serinent de fidélité à la Dation , à la loi et au roi , et de »,;• maintenir de tout leur pouvoir la constitution , et ce serment fut une pomme de discorde qui mit touteri combustion. De là des troubles et nécessité... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 454 sayfa
...ils jureront , en vertu de c« dernier Décret , de veiller avec soin sur les Fidèles du Diocèse ou de la Paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles...le Roi ; savoir , ceux qui sont actuellement dans leurs Diocèses ou leurs Cures , dans la huitaine ; ceux qui sont absens, mais qui sont en France ,... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 490 sayfa
...renouvelé avec la plus grande solemnité le serment patriotique d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par Sa Majesté. Autre de la nouvelle Municipalité de la Ville de Faverney ; elle fait remise... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 474 sayfa
...constitutionnelle , ont unanimement, et avec transport ^ fait serment d'être fidèles à la Nation , à la Loi, et au Roi, et de maintenir, de tout leur pouvoir , • la Constitution du Royaume. Procès-verbal de l'Assemblée des Citoyens actifs de la Communauté d'Hautevisne , près... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 744 sayfa
...ils jureront, en vertu de ce dernier décret , de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de N». 73. G . ( maintenir de tout leur pouvoir fa constitution décrétée par... | |
 | 1790 - 556 sayfa
...ils jureront , en vertu de ce dernier décret , de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation , à la loi & au roi ; & de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale... | |
 | 1790 - 880 sayfa
...ils jureront, en vertu de ce dernier décret , de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation • à la loi et au _yi , £t •!« ( 433 ) maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1790 - 496 sayfa
...leur ancien que de leur nouvel arrondissement; d'être fidèles à la. nation , à la loi , au roi 3 de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée- nationale, & acceptée par le roi. 3°. Ils prêteront ce serment un jour de dimanche, chacun dans leur église... | |
 | Collection - 1791 - 614 sayfa
...délai , le serment de i-empHr leurs fonctions avec exactitude , d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. III. Le serment sera prêté un jour de dimanche , à l'issue de la messe ; savoir... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 710 sayfa
...> tciment de remplir leurs fonctions avec exactitude. n je lies à la nation , à la loi et au rot, et de maintenir} de tout leur pouvoir , la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. . i . ). Le serment sera prêté un jour de dimanche, à l'issu* de la messe... | |
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... à la Nation, à la Loi, et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le Roi... 
