Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, 4. cilt,2. bölümla Chambre des députés, 1891 |
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5e Bureau absence amendement tendant autoriser le département ayant pour objet Basly Budget de l'Exer Budget de l'Exercice Budget pour l'Exercice Camélinat Camille Dreyfus chargée de l'examen chemins de fer cice collègues Commission chargée Commission du Budget contracter un emprunt crédit crédits Decazeville déclaration de l'urgence demande la déclaration dement Député discussion de l'interpellation discussion du Budget discussion du projet Discussion générale diverses Commissions 1886 élection est validée Finances général des douanes Gouvernement pour soutenir Instruction publique interpellation Jacques Piou jour motivé l'alcool à l'octroi l'Instruction publique loi ayant loi relatif loi tendant Madagascar Membre de diverses nommé Commissaire Obtient des congés ordre du jour pétitions portant prorogation Première délibération Prend présenté de concert projet de loi proposition de loi proposition de résolution qualité de Rapporteur rapport sommaire S'excuse s'imposer extraordinairement Sénat service sion sition soutenir la discussion tarif général tendant à autoriser tendant à réduire tion Tonkin unique
Popüler pasajlar
Sayfa 260 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Sayfa 336 - D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article 1...
Sayfa 336 - Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la LoireInférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes k Legé, par M.
Sayfa 202 - D'un point situé entre Montmédy et Velosnes à la frontière belge, vers Virton. ART. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de 1 Est, ''" ladite convention ayant pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article i...
Sayfa 154 - DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES CAISSES D'AMORTISSEMENT ET DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS M. le président. J'ai reçu de M. le président de la commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations la lettre suivante : •• Paris, le 29 novembre 1888.
Sayfa 416 - Loi, du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Sayfa 397 - L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM.
Sayfa 86 - L'ordre du jour appelle la 1'" délibération sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Chalonnes à la Possonnière.
Sayfa 328 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Sayfa 171 - J'ai reçu de M. César Duval, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la HauteSavoie d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Veyrier à Monetier-Monex.