Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues , dans les lieux de passage et dans les marchés , soit des fleurs , de l'amadou, des balais, des statues et ligures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du... Journal des avoués, ou recueil general ... - Sayfa 3421844Tam görünüm - Bu kitap hakkında
| France - 1918 - 1708 sayfa
...ouvrier na d'ua soûl apprenti, 1» Î profession précédemment exercée par son mari; ; LAS peraocnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage ila us In» marchés, des marchandises de faible valetir ou de menus «m>estibt«s:. Lw pécfieurs^... | |
| Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 sayfa
...9» Les cardeurs, fileurs de laine, de fil et de coton, les blanchisseuses, les savetiers ; 10° Ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits , les légumes, le beurre, les oeufs, le fromage et autres menus comestibles.... | |
| France - 1811 - 538 sayfa
...cardeurs , fileurs de laine et coton , les blanchisseuses , les savetiers et tripiers ; 10°. Ceux qui vendent en ambulance, dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des com- . 1nunes , les fruits , les légumes , le beurre , les œufs, le fromage et autres menus comestibles.... | |
| 1845 - 380 sayfa
...exploités, et pour le bétail qu'ils y élèvent , qu'ils y entretiennent ou qu'ils y engraissent. Les personnes qui vendent en ambulance, dans les rues..., dans les lieux de passage et. dans les marchés, des fleurs, des fruits, des légumes. Sont assujettis à la patente : ire Classe. Marchand de graines... | |
| Joseph-Marie baron de Gérando - 1830 - 1042 sayfa
...( ibid. ) ; i3°. Les porteurs de contrainte (arrêté du 16 messidor anVIIT, art. 18); i4°. Ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés de commune , des fruits, des légumes, du beurre, des œufs, du fromage et d'autres menus comestibles... | |
| Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 sayfa
...9*Jes cardeurs, fileurs de laine et colon , les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers; 10" ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage et autres menus comestibles.... | |
| France - 1839 - 566 sayfa
...cardeurs, fileurs de laine et coton , les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers ; — 10° Ceux qui vendent en ambulance dans les rues , dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage et autres menus comestibles.... | |
| 1840 - 690 sayfa
...les cardeurs, filcurs de laine et coton, les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers; 10° ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage, et les autres menus comestibles.... | |
| France - 1844 - 666 sayfa
...mari, ni les enfants non mariés travaillant avec leurs père et mère, ni le simple manœuvre dont le concours est indispensable à l'exercice de la...des fleurs , de l'amadou, des balais, des statues et ligures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et... | |
| AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 sayfa
...mari, ni les enfants non mariés travaillant avec leurs père et mère, ni le simple manœuvre (2) dont le concours est indispensable à l'exercice de la...l'amadou , des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et autres menus comestibles;... | |
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