...une et indivisible. Le Directoire exécutif, formé au nombre de membre» requis par l'article 142 de la Constitution, arrête qu'il sera fait au Conseil...teneur suit : Le Directoire exécutif au Conseil des Cinq- Cents. damoient des terreins immenses, restés incultes faute d'habitations voisines. Aujourd'hui...

...république française âne et indivisible. • Le Directoire exécutif arrête qu'il sera fait au Consi'il des Cinq-Cents un message dont la teneur suit : •...Conseil des Cinq-Cents. • Citoyens législateurs, pénétré de la nécessité de donner un grand mouvement à toutes les parties de l'administration...

...EXÉCUTIF du 17 nivôse, l'an IV de la République française. Le Directoire exécutif, formé au nombre de membres requis par l'article CXLII de la Constitution,...au Conseil des Cinq-Cents. CITOYENS LÉGISLATEURS, premiers devoirs de leur rendre cette austérité qui, en doublant les forces physiques, donne à l'âme...

...République française. Le Directoire exécutif, furmé au nombre de membres requis par l'aiticle CXLI1 de la Constitution, arrête qu'il sera fait au Conseil des Cinq-Cents un message dont la teneur suit : L- Directoire executif au Conseil des Cinq-Cents. CITOYENS « Vous savez que les mœurs sont la sauvegarde...

...République française. Le Directoire exécutif, formé au nombre de membres requis par l'article CXL11 de la Constitution, arrête qu'il sera fait au Conseil...au Conseil des Cinq-Cents. CITOYENS LÉGISLATEURS, premiers devoirs de leur rendre cette austérité qui, en •doublant les forces physiques, donne à...

...République française. Le Directoire exécutif, formé au nombre de membres requis par l'article CXLIl de la Constitution, arrête qu'il sera fait au Conseil...Le Directoire exécutif au Conseil des Cinq-Cents. C1TOYENS LÉGISLATEURS, « Vous savez que les mœurs sont la sauvegarde de la liberté, et que, sans...

...une et indivisible. « Le Directoire exécutif formé au nombre de membres requis par l'article 142 de la Constitution arrête qu'il sera fait au Conseil...exécutif au Conseil des Cinq-Cents : « Citoyens Représentants, « Le Directoire exécutif appelle en ce moment voire atlention sur un des points les...

...membres requis par l'article 112 cle la Constitution, arrête qu'il sera fait au Conseil de;Cinq-Cents un message dont la teneur suit : Le Directoire exécutif au Conseil des Cinq-Cents. Citoyens représentans, Vous avez invité, par votre message du 19 prairial, le Directoire exécutif à faire...

...indivisible. « Le Directoire exécutif formé au nombre des membres requis par l'article 142 dela Constitution arrête qu'il sera fait au Conseil des...teneur suit : « Le Directoire exécutif au Conseil de Cinq-Cents : « Citoyens représentants, « Le Directoire exécutif appelle en ce moment votre attention...

...le 13 germinal an V de la République françoise une et indivisible. Arch. nat., AFu1441, pl. 2568. Le Directoire exécutif, formé au nombre des membres...Conseil des Cinq-Cents un message dont la teneur suit : Citoyens représentants, les établissements religieux étrangers, situés en France, ont été maintenus,...