Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République Française ...: jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens ...Goujon fils, 1802 |
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43 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
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... Autriche ..... ..... République Italienne ..... Bavière . Russie .... Portugal ...... Angleterre ... 89 1 157 185 227 232 363 379 397 439 469 N. B. La loi que s'est imposée l'Éditeur , de n'ad- mettre dans le CODE DIPLOMATIQUE que les ...
... Autriche ..... ..... République Italienne ..... Bavière . Russie .... Portugal ...... Angleterre ... 89 1 157 185 227 232 363 379 397 439 469 N. B. La loi que s'est imposée l'Éditeur , de n'ad- mettre dans le CODE DIPLOMATIQUE que les ...
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... Autriche , la suite de ce récit , pour ne pas scinder les opérations de l'armée d'Italie sous le général Bonaparte , auquel il se lie naturellement . Loi contenant la ratification du traité de paix conclu le 26 floréal an IV , entre la ...
... Autriche , la suite de ce récit , pour ne pas scinder les opérations de l'armée d'Italie sous le général Bonaparte , auquel il se lie naturellement . Loi contenant la ratification du traité de paix conclu le 26 floréal an IV , entre la ...
Sayfa 45
... Autriche ; au Midi , les mêmes , les terres de Furstemberg , de Swiefaltem , de Zollern , de Rothweil , et autres moins considérables , ainsi Brisgaw ; au Couchant , les bailliages que le 3 J d'Oberkirch et d'Oppenau , de l'évêché de ...
... Autriche ; au Midi , les mêmes , les terres de Furstemberg , de Swiefaltem , de Zollern , de Rothweil , et autres moins considérables , ainsi Brisgaw ; au Couchant , les bailliages que le 3 J d'Oberkirch et d'Oppenau , de l'évêché de ...
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... Autriche . La convention et le décret qui l'a sanc- tionnée ont fixé le dernier État , sous le rapport politique . DECRET de la Convention nationale , qui ordonne l'exécution des Traités existant entre la France et la République de ...
... Autriche . La convention et le décret qui l'a sanc- tionnée ont fixé le dernier État , sous le rapport politique . DECRET de la Convention nationale , qui ordonne l'exécution des Traités existant entre la France et la République de ...
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... Autriche . Loi contenant ratification du traité de paix conclu entre la République française et le roi des Deux - Siciles . Du 3 brumaire an V de la République . LE CONSEIL DES ANCIENS , adoptant les motifs de la déclaration d'urgence ...
... Autriche . Loi contenant ratification du traité de paix conclu entre la République française et le roi des Deux - Siciles . Du 3 brumaire an V de la République . LE CONSEIL DES ANCIENS , adoptant les motifs de la déclaration d'urgence ...
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Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
abaixo abolição acima acto Africanos Algarves Altas Partes Contractantes Alteza Real Amasonas anno ARTIGO assignado assim Barão Brasil Bretanha Britannico Britannicos çaise ção caso Charles Delacroix commercio Commissão Commissarios Commissões como conclu Convenção Corôa Côrte Costa dade daquelle Diputado Directoire Directoire exécutif direito dito Dominios dous effeito Embarcações escravos Estado este fôr forão forem fórma général Gouvernement Grã-Bretanha guerre houver Imperador Imperial Imperio Independencia Inglaterra inglez Instrucções intelligencia João Juiz Julho l'armée l'ennemi Leis lhes Magestade Britannica majesté ministre Monte-Vidéo nação nações não Naples navegação Navios Novembro Ordem paiz palavra Pedro pessoas Plenipotenciario podia portos Portuguez Portuguezes possa premier Consul présent traité Principe Regente provincia questão ratifications Real O Principe Regente de Portugal Reino Unido République batave République cisalpine République française respectivos Rio de Janeiro Secretario sempre Senhor serviço sido sómente tambem tempo territorio trafego trafico traité de paix Tratado troupes Vassallos virtude
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Sayfa 212 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence.
Sayfa 388 - SM l'empereur et Roi, tant en son nom qu'en' celui de l'empire Germanique, consent à ce que la république Française possède désormais, en toute souveraineté et propriété, les pays et domaines situés à la rive gauche du Rhin...
Sayfa 170 - Roi, sous l'obligation et hypothèque de tous et un chacun nos biens présents et à venir, garder et observer inviolablement, sans jamais aller ni venir au contraire, directement ou indirectement, en quelque sorte et manière que ce soit; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes.
Sayfa 316 - Imperial observa-lo, e cumpri-lo inviolavelmenlc, e Fazel-o cumprir e observar por qualquer modo que possa ser. Em testemunho e firmeza do sobredito Fizemos passar a presente Carta por Nós assignada, passada com o Sello Grande das Armas do.
Sayfa 511 - ... ou pour toute autre raison, si ce n'est pour les dettes contractées envers des individus, ou pour des actes postérieurs au présent Traité.
Sayfa 96 - Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne.
Sayfa 71 - Rei de Portugal, e dos Algarves, daquem, e dalém mar em África Senhor de Guiné, e da Conquista navegação commercio da Ethiopia, Arabia, Persia, e da India, etc.
Sayfa 72 - Fazel-a cumprir, e observar por qualquer modo que possa ser. Em testemunho e firmeza do sobredito Fiz passar a presente Carta por Mim assignada , passada com o Sello grande das Minhas Armas, e referendada pelo Meu Conselheiro Ministro e Secretario d'Estado abaixo assignado.
Sayfa 319 - Rei de Portugal e dos Algarves, daquem e dalem mar, em África, senhor de Guiné e da Conquista, Navegação e Commercio da Ethiopia, Arabia, Persia e da India etc.
Sayfa 523 - ... dans l'île et ses dépendances , telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13°...