| France - 1807 - 746 sayfa
...Des Etalons approuvés. 22. Les propriétaires qui auront des étalons qu'ils destineront à la monte des jumens, pourront les présenter aux inspecteurs...approuvés quand ils en seront trouvés susceptibles. 23. Les étalons seront inspectés, chaque année, avant la monte : l'inspecteur général prononcera... | |
| France - 1825 - 552 sayfa
...secours. TITRE III. 1 6. Les propriétaires qui auront des étalons qu'ils destineront à la monte des jumens , pourront les présenter aux inspecteurs...par qui ils seront approuvés quand ils en seront susceptibles , sauf la ratification du ministre de l'intérieur. " 17. Les étalons seront inspectés... | |
| France - 1836 - 462 sayfa
...étalons approuvés. sa. Les propriétaires qui auront des étalons qu'ils destineront à la monte des jumens pourront les présenter aux inspecteurs généraux, par qui ils seront approuvés quand ¡k en seront trouvés susceptibles. 23. Les étalons seront inspectés, chaque année , avant la monte... | |
| France - 1839 - 552 sayfa
...et secours. TITRE III. 16. Les propriétaires qui auront des étalons qu'ils destineront à la monte des jumens , pourront les présenter aux inspecteurs...par qui ils seront approuvés quand ils en seront susceptibles, sauf la ratification du ministre de l'intérieur. 17. Les étalons seront inspectés... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1845 - 806 sayfa
...TITRE 3. 16. Les propriétaires qui auront des étalons qu'il? destineront à la monte des juments pourront les présenter aux inspecteurs généraux,...par qui ils seront approuvés quand ils en seront susceptibles, sauf la ratification du ministre de l'inlérieur. 17. Les étalons seront inspectés,... | |
| Henry Lee - 1914 - 964 sayfa
...ART. 22. — Les propriétaires qui auront des étalons qu'ils destineront à la monte des juments, pourront les présenter aux inspecteurs généraux,...inspectés, chaque année, avant la monte; l'inspecteur général prononcera la réforme de ceux qu'il trouvera défectueux et les marquera. ART. 24. — Les... | |
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