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Kitaplar Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination à... ile ilgili
" Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination à ces bourses. 8. Les écoles secondaires ecclésiastiques, dans lesquelles les dispositions de la présente ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour, ne seraient... "
Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et littéraire - Sayfa 181
1828
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L'Écho des vrais principes, 4. cilt

408 sayfa
...ministre des affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination à ces bourses. ' 8. Les écoles...lesquelles les dispositions de la présente ordonnance , en date de ce jour, ne seraient pas exécutées , cesseront d'être considérées comme telles, et...
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Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 sayfa
...ministre des affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination à ces bourses. 8. Les écoles secondaires...de notre ordonnance en date de ce jour ne seroient pas exécutées , cesseront d'être considérées comme telles , et rentreront sous le régime de l'université....
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L'Ami de la religion et du roi, 56. cilt

1828 - 426 sayfa
...affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de Domination à ces bourses. 8. Les écoles secondaires ecclésiastiques...ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour ne seroicnt pas exécutées, cesseront d'être considérées comme telles, et rentreront sous le régime...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1828 - 1164 sayfa
...affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination a ces bourses. 8. Les écoles secondaires ecclésiastiques...ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour ne seraient pas eyéciuées, M m 2 cesseront d'être considérées comme telles, et rentreront sous le...
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Tablettes du clergé et des amis de la religion, 13. cilt

1828 - 406 sayfa
...affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination a ces bourses. 8. Les écoles secondaires ecclésiastiques...ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour oe seraient pas exécutées, cesseront d'être considérées comme telles, et rentreront sous le régime...
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Bulletin des lois de la République française, 8. cilt

France - 1828 - 1032 sayfa
...ministre des affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination à ces bourses. 8. Les écoles secondaires...dispositions de la présente ordonnance et de notre ordonnance/en date de ce jour ne seraient pas exécutées, cesseront d'être considérées comme telles,...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829 - 616 sayfa
...les écoles secondaires ecclésiastiques huit mille demi-bourses à cent cinquante francs chacune. 8. Les écoles secondaires ecclésiastiques dans lesquelles...de la présente ordonnance et de notre ordonnance de ce jour ne seraient pas exécutées, cesseront d'être considérées comme telles, et rentreront...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis ..., 28. cilt

France - 1835 - 652 sayfa
...ministre des affaires ecclésiastiques. Nous délermineroiii ultérieurement le mode de présentation, et de nomination à ces bourses. 8. Les écoles secondaires...ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour lie seraienl pas exécutées, cesseront d'être considérées comme telles, et reulreront sous le régime...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de ...

Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 sayfa
...ultérieurement le mode de présentation et de nomination à ces bourses (i). ( lbid.,«rl. 7.) 707. Les écoles secondaires ecclésiastiques dans lesquelles...ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour ne seraient pas exécutées , cesseront d'être considérées comme telles , et rentreront sous le règne...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., 17. cilt

France - 1839 - 608 sayfa
...ministre des affaires ecclésiastiques. Nous déterminerons ultérieurement le mode de présentation et de nomination à ces bourses. 8. Les écoles secondaires...ordonnance et de notre ordonnance en date de ce jour ne seraient pas exécutées , cesseront d'être considérées comme telles , et rentreront sous le régime...
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