Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, 3. bölümA. Dumas, 1890 |
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1er ARRONDISSEMENT 1r classe 2º classe Agent temporaire Agent voyer août arrêté Arrondissement attaché au service autorisé avril Bureau de l'Ingénieur cahier des charges chemins de fer commune Compagnie des chemins compagnie du Nord concessionnaire Concours de 1883 Conducteur de 2º Conducteur principal congé renouvelable Conseil d'État conseil de préfecture Considérant Contrôle de l'exploitation décembre décret demande dépenses dispositions études et travaux experts frais gare général du canton Idem indemnité Ingénieur juillet juin kilomètres l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'Ingénieur en Chef l'Ingénieur ordinaire ligne mètres Ministre des travaux navigation ordinaire du département permissionnaire Ponts et Chaussées préfet présent requérant réseau résidence routes départementales routes nationales section sera seront service des études service du Contrôle Service général Service hydraulique Service maritime service ordinaire service vicinal sieur situation de congé tion trains tramways tramways de Lyon transport travaux du chemin travaux publics YVES GUYOT
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Sayfa 111 - Compagnie pendant les sept années qui auront précédé celle où le rachat sera effectué : on en déduira les produits nets des deux plus faibles années, et l'on établira le produit net moyen des cinq autres années. Ce produit net moyen formera...
Sayfa 109 - Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle de moins de quarante-cinq degrés.
Sayfa 107 - Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure.
Sayfa 386 - Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon respectueux dévouement. Le ministre de la yuerre• 3.
Sayfa 107 - Dans les parties à deux voies, la largeur de l'entrevoie, mesurée entre les bords extérieurs des rails, sera de 2 mètres.
Sayfa 108 - ... pour un simple chemin vicinal. Pour les viaducs de forme cintrée, la hauteur sous clef, à partir du sol de la route, sera de 5 mètres au moins.
Sayfa 21 - Le règlement d'administration publique pour l'établissement du tarif des dépens sera rendu dans les six mois qui suivront la promulgation de la présente loi. Art.
Sayfa 470 - Affaires étrangères; le directeur général des douanes; le directeur des chemins de fer au ministère des Travaux publics; le directeur du...
Sayfa 108 - D'un plan à l'échelle de un cinq-centième, indiquant les voies, les quais, les bâtiments et leur distribution intérieure, ainsi que la disposition de leurs abords. 2°...
Sayfa 108 - Si, pendant l'exploitation, de nouvelles stations, gares ou haltes sont reconnues nécessaires, d'accord entre le département et le concessionnaire, il sera procédé à une enquête spéciale.