 | France - 1838 - 1116 sayfa
...militaires et les édifices consacrés aux culles; 17" La clôture des cimetières, leur entretien et tîeur translation dans les cas déterminés par les lois et règlements d'administration publique; 1 8° Les frais des plans d'alignements ; 19° Les frais et dépenses des conseils des prud'hommes,... | |
 | 1837 - 396 sayfa
...des lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte; 17° La clôture des cimetières, leur entretien et leur...les lois et règlements d'administration publique; 18° Les frais des plans d'alignement; >ç)° Les frais et dépenses des conseils des prud'hommes,... | |
 | 1838 - 1104 sayfa
...des lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte ; 17° La clôture des cimetières , leur entretien et leur...les lois et règlements d'administration publique ; 18° Les frais des plans d'alignements; 19° Les frais et dépenses des conseils des prud'hommes... | |
 | Yonne (France) - 1838 - 416 sayfa
...des lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte ; 1 7° La clôture des cimetières , leur entretien et leur...les lois et règlements d'administration publique ; is° Les frais des plans d'alignements; 19° Les frais et dépenses (les conseils des prud'hommes... | |
 | France - 1838 - 1000 sayfa
...des lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte; 17° La clôture des cimetières, leur entretien et leur translation dans les cas déterminés par îes lois et règlements d'administration publique; • 1 8° Les frais des plans d'alignements ; 19°... | |
 | France - 1839 - 830 sayfa
...des lois spéciales concernant les bâlimens militaires et les édifices consacrés aux cultes; 17° la clôture des cimetières, leur entretien et leur...translation dans les cas déterminés par les lois et régleinens d'administration publique: 18" les frais des plans d'alignemens; 1!)" les frais et dépenses... | |
 | Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - 1840 - 562 sayfa
...des lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte ; 17° La clôture des cimetières , leur entretien et leur...les lois et règlements d'administration publique ; 18° Les frais des plans d'alignements ; 19° Les frais et dépenses des conseils des prud'hommes,... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 sayfa
...des lois spéciale» concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte; 17° = 7x= w= 18° Les frais de: plans d'alignement; 19° Les frais et dépenses des conseils de* prud'hommes , pour... | |
 | Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 sayfa
...lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte; « 17° La clôture des cimetières, leur entretien, et leur...les lois et règlements d'administration publique; « 18° Les frais des plans d'alignements; <i 19° Les frais et dépenses des conseils des prud'hommes,... | |
 | Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1841 - 492 sayfa
...lois spéciales concernant les bâtiments militaires et les édifices consacrés au culte; « 17° La clôture des cimetières, leur entretien, et leur...les lois et règlements d'administration publique; « 18° Les frais des plans d'alignements; « 19° Les frais et dépenses des conseils des prud'hommes,... | |
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La clôture des cimetières, leur entretien et leur translation dans les cas déterminés par les lois et règlements d'administration publique; 18°... 
