 | Institut de France - 1835 - 660 sayfa
...généra! pour l'Institut. Ces réunions ne seront pas publiques. A RT. a. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n'est pas...se compose de cinq membres, un président et quatre vice - présidents. Ces cinq membres sont choisis respectivement par les cinq Académies. La dnrée... | |
 | Institut de France - 1842 - 670 sayfa
...d'intérêt général pour l'Institut. Ces réunions ne seront pas publiques. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n'est pas terminée, elle pourra être continuée flans une séance supplémentaire dont l'Assemblée déterminera le jour. ART. 3. En outre, chaque... | |
 | Institut de France - 1858 - 610 sayfa
...Ces réunions ne seront pas publiques. ART. 2. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si In discussion n'est pas terminée , elle pourra être...extraordinaire , en s'adressant au président de l'Institut. Le Bureau de l'Institut se compose de cinq membres, un président et quatre vice-présidents. Ces cinq... | |
 | Institut de France - 1874 - 696 sayfa
...général pour l'Institut. Ces réunions ne seront pas publiques. ART. 2. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n'est pas...jour. ART. 3. En outre, chaque Académie a le droit do provoquer une réunion générale extraordinaire, en s'adressant au président de l'Inslilut. ART.... | |
 | Institut de France - 1878 - 724 sayfa
...général pour l'Institut. Ces réunions ne seront pas publiques. ART. 2. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si ( la discussion n'est pas...jour. ART. 3. En outre, chaque Académie a le droit de pro- . voquer une réunion générale extraordinaire, en l s'adressant au président de l'Institut.... | |
 | Institut de France - 1886 - 728 sayfa
...général pour l'Institut. Ces réunions ne seront pas publiques. AIIT. 2. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n'est pas...continuée dans une séance supplémentaire, dont 1 Assemblée déterminera le jour. ART. 3. En outre, chaque Académie a le droit de provoquer une réunion... | |
 | Ernest Maindron - 1888 - 382 sayfa
...seront pas publiques. ART. 2. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n'esl pas terminée, elle pourra être continuée dans une...s'adressant au Président de l'Institut. ART. 4. Le Rureau de l'Institut se compose de cinq membres, un président et quatre vice-présidents. Ces cinq... | |
 | Ernest Maindron - 1888 - 378 sayfa
...général pour l'Institut. Ces réunions ne seront pas publiques. ART. 2. Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n'est pas...l'Assemblée déterminera le jour. ART. 3. En outre, cbaque Académie a le droit de provoquer une réunion générale extraordinaire en s'adressant au Président... | |
 | Institut de France, Léon Aucoc - 1889 - 686 sayfa
...lA juin, du 21 juin, du 5 juillet, et adopté définitivement dans la séance du tg juillet. minée, elle pourra être continuée dans une séance supplémentaire, dont l'assemblée déterminera le jour. MÎT. 3. En outre , chaque Académie a le droit de provoquer une réunion générale extraordinaire,... | |
 | Institut de France - 1854 - 636 sayfa
...être continuée dans une séance supitlriurnLiirr dont l'Assemblée déterminera le a jour. A «T. 3. .;•",,, En outre, chaque Académie a le droit...extraordinaire, en s'adressant au président de l'Institut. ;v Af.T. Le Bureau de l'Institut se compose de cinq .» ^J** • membres, un président et quatre vice-prési-... | |
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In discussion n'est pas terminée , elle pourra être continuée dans une séance supplémentaire dont l'Assemblée déterminera le jour. ART. 3. En outre, chaque Académie a le droit de provoquer une réunion générale extraordinaire , en s'adressant... 