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Kitaplar ... ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est augmenté de manière qu'en... ile ilgili
" ... ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est augmenté de manière qu'en beaucoup de lieux les communautés tiennent et possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, qu'en d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été... "
Siéges de Troyes par les Jésuites; ou, Mémoires et piéces pour servir à l ... - Sayfa 218
Pierre Jean Grosley, Jean Passerat tarafından - 1826 - 281 sayfa
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Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l ..., 1. cilt

Ambroise Marie Modeste Rendu - 1819 - 354 sayfa
...sont formées sans lettres- patentes, par laconnivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdites ordonnances , ce qui a fait...d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir pas été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner...
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1661-1671

France - 1829 - 452 sayfa
...sont formées sans lettres-patentes par la connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdites ordonnances; ce qui a fait...subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs maisons à la poursuite...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 456 sayfa
...sont formées sans lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdites ordonnances; ce qui a fait...subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs maisons à la poursuite...
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Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, Decrusy - 1829 - 452 sayfa
...lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdiles ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est...subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs maisons à la poursuite...
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Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de ...

Eugène Durieu, Germain Roche - 1842 - 946 sayfa
...nos officiers ont apportée à Taire garder lesdites ordonnances ; ce qui a fait que le nombre t'en est augmenté de manière qu'en beaucoup de lieux,...partie des terres et des revenus ; qu'en d'autres, ellei subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites...
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Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité ...

Henri Doniol - 1857 - 494 sayfa
...les maisons religieuses et autres communautés. « Le nombre s'en est augmenté, » y est-il dit, « de manière qu'en beaucoup de lieux les communautés...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus. » tbèque propres à accroître la multiplication des intérêts , de» fortunes ; dix-sept journées...
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Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité ...

Henri Doniol - 1867 - 556 sayfa
...les malsons religieuses et antres communautés. « Le nom» bre s'en est augmenté,» y est-il dit, «de manière qu'en beaucoup de » lieux les communautés...la meilleure partie des » terres et des revenus. » (2) Y. les Arrêtés de Lamolgnon, où fut codifié le travail préparatoire de cette tentative...
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Bulletin de la Société Académique de Laon, 21. cilt

1876 - 642 sayfa
...un certain nombre d'établissements religieux se sont formés sans lettres-patentes, ce qui a fait qu'en beaucoup de lieux les communautés tiennent...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, et que dans d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir pas été suffisamment dotées, et que...
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La Revue blanche, 23. cilt

Alexandre Natanson - 1900 - 678 sayfa
...Plusieurs maisons régulières se sont formées sans lettres patentes, dit l'édilde décembre 1666, ce qui fait que le nombre s'en est augmenté de manière...communautés tiennent et possèdent la meilleure partie dee terres et des revenus, qu'en d'autres elles subsistent avec peine.,.. » Et cet édit ordonne de...
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La Flandre judiciaire: législation, doctrine, jurisprudence, 14. cilt

1902 - 386 sayfa
...situation que nous révèle l'édit de Louis XIV de décembre 1666? « En beaucoup de lieux, porte-t-ii, les communautés tiennent et possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, en d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir été sufflixmraeit dotées et qu'aucunes se sont...
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