| Ambroise Marie Modeste Rendu - 1819 - 354 sayfa
...sont formées sans lettres- patentes, par laconnivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdites ordonnances , ce qui a fait...d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir pas été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner... | |
| France - 1829 - 452 sayfa
...sont formées sans lettres-patentes par la connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdites ordonnances; ce qui a fait...subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs maisons à la poursuite... | |
| France - 1822 - 456 sayfa
...sont formées sans lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdites ordonnances; ce qui a fait...subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs maisons à la poursuite... | |
| France, Decrusy - 1829 - 452 sayfa
...lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdiles ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est...subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs maisons à la poursuite... | |
| Eugène Durieu, Germain Roche - 1842 - 946 sayfa
...nos officiers ont apportée à Taire garder lesdites ordonnances ; ce qui a fait que le nombre t'en est augmenté de manière qu'en beaucoup de lieux,...partie des terres et des revenus ; qu'en d'autres, ellei subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites... | |
| Henri Doniol - 1857 - 494 sayfa
...les maisons religieuses et autres communautés. « Le nombre s'en est augmenté, » y est-il dit, « de manière qu'en beaucoup de lieux les communautés...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus. » tbèque propres à accroître la multiplication des intérêts , de» fortunes ; dix-sept journées... | |
| Henri Doniol - 1867 - 556 sayfa
...les malsons religieuses et antres communautés. « Le nom» bre s'en est augmenté,» y est-il dit, «de manière qu'en beaucoup de » lieux les communautés...la meilleure partie des » terres et des revenus. » (2) Y. les Arrêtés de Lamolgnon, où fut codifié le travail préparatoire de cette tentative... | |
| 1876 - 642 sayfa
...un certain nombre d'établissements religieux se sont formés sans lettres-patentes, ce qui a fait qu'en beaucoup de lieux les communautés tiennent...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, et que dans d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir pas été suffisamment dotées, et que... | |
| Alexandre Natanson - 1900 - 678 sayfa
...Plusieurs maisons régulières se sont formées sans lettres patentes, dit l'édilde décembre 1666, ce qui fait que le nombre s'en est augmenté de manière...communautés tiennent et possèdent la meilleure partie dee terres et des revenus, qu'en d'autres elles subsistent avec peine.,.. » Et cet édit ordonne de... | |
| 1902 - 386 sayfa
...situation que nous révèle l'édit de Louis XIV de décembre 1666? « En beaucoup de lieux, porte-t-ii, les communautés tiennent et possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, en d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir été sufflixmraeit dotées et qu'aucunes se sont... | |
| |