Procèss-verbauxImprimerie Municipale., 1912 |
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1re Sous-commission Adrien Mithouard ancien André Laugier architecte Archives nationales Augé de Lassus avril bâtiment Boccador chapelle Charles Magne Charles Normand cimetière cloître Commission du Vieux Conseil municipal conservation construction contrat Corbeiller cour couvent de Traisnel d'architecture d'Argenson d'Orléans décembre délibération démoli démolition Directeur des services duchesse Duval-Arnould Edgar Mareuse escalier étage façade Fayette fondations fouilles historique Hôtel immeubles inscription jardin juillet juin l'Administration l'ancien l'architecte l'église l'emplacement l'hôtel de Sens l'immeuble ladite livres Louis Louis Bonnier Lucien Lambeau M. L. Tesson Madame Madeleine de Traisnel Madelle Madme maison Marcel Poëte Marius Vachon mars ment mètres monastère monument musée Carnavalet notaire parisiens photographie pièces Pierre Chambiges plan pont Pontloup Président prieuré procès-verbal projet proposition propriétaire registre relative religieuses rentes rez-de-chaussée rue de Charonne rue des Boulets rue du Renard Saint séance sépultures sera sieur sion sœur sols somme suivant tion travaux Veini d'Arbouze vœu XVIIIe siècle
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Sayfa 84 - ... la réforme des abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité générale du royaume et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
Sayfa 87 - Que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir, d'une manière convenable, aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres, et au soulagement des pauvres...
Sayfa 40 - Le 6 décembre dernier nous avons trouvé dans le remblai romain de la fouille n'7. une monnaie petit bronze portant : A l'avers. — Le buste de Constantin, casqué et cuirassé à droite, entouré de l'inscription : CONSTANTINVS AVGVSTVS. Au revers. — Un autel surmonté d'un globe au-dessus duquel sont trois étoiles. On lit sur l'autel : VOTIS xx. Au-dessous de l'autel sont frappées les lettres s. TR En ligne circulaire : BEATA TRANQVILUTAS. Nous avons déposé cette impériale dans le mcdaillier...
Sayfa 109 - Etablissement, pleinement, paisiblement et perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Sayfa 49 - ... était exilé, se retirer tous les soirs dans le couvent, où il s'était fait bâtir un appartement qui communiquait à celui de sa favorite,! qui ne lui plaisait plus alors exclusivement, à cause de plusieurs autres que la complaisante supérieure lui procurait pour le délasser de ses travaux. En arrivant, il se couchait. Alors la supérieure et ses compagnes frottaient avec de l'eau-de-vie les pieds de monseigneur le garde-des-sceaux, et les lui grattaient, ce qui était infiniment du goût...
Sayfa 122 - La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds : si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui , il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert , et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété , et qui est découverte par le pur effet du hasard.
Sayfa 88 - ... choisies par les parties intéressées. Lorsque la demande d'une municipalité donnera lieu à une estimation ou ventilation , elle désignera , par sa demande même , l'expert qu'elle voudra choisir. Quant à la commune de Paris, dont la municipalité n'est pas formée, les experts seront nommés, l'un par les commissaires actuels de la commune; l'autre, par ceux de l'Assemblée nationale, qui, relativement aux biens situés hors du département de Paris, chargeront de ces nominations les districts...
Sayfa 7 - Le présent arrêté sera inséré au Recueil des actes administratifs de la Préfecture. Fait à Orléans, le 24 septembre 1870. Le Préfet du Loiret, Alf. PEREIRA. Pour copie conforme : Le Secrétaire général de la Préfecture, LENOËL'.
Sayfa 179 - ... chargée de rechercher les vestiges du vieux Paris, d'en dresser l'inventaire, de constater leur état actuel, de veiller dans la mesure du possible à leur conservation, de recueillir les épaves de ceux qu'il serait impossible de conserver, de suivre au jour le jour les fouilles qui pourraient être entreprises et les transformations de Paris jugées nécessaires, au point de vue de l'hygiène, de la circulation et des nécessités du progrès...
Sayfa 85 - Gouvernement, que nous attendions pour déterminer le choix des emplacemens, nous fût parvenue plus tôt. Nous espérons que l'importance de la destination vous engagera à consentir, pour mardi prochain, à celle de votre Église pour le même objet, et que vous voudrez bien concourir, par toutes les facilités qui dépendront de vous, au succès des mesures qu'on est obligé de prendre dès ce moment-ci pour qu'elle soit convenablement disposée.