Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
Kitabın içinden
32 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
Sayfa 29
... Colonel - général des hussards , oncle maternel du Prince nouveau - né , demeurant à Paris , rue de Lille , division de Grenelle ; · Et de S. A. I. Mgr . le Prince JOSEPH BONAPARTE , oncle paternel du Prince nouveau - né , Grand ...
... Colonel - général des hussards , oncle maternel du Prince nouveau - né , demeurant à Paris , rue de Lille , division de Grenelle ; · Et de S. A. I. Mgr . le Prince JOSEPH BONAPARTE , oncle paternel du Prince nouveau - né , Grand ...
Sayfa 37
... Colonels - généraux , au nombre de 8 ; des Géné- raux de division , au nombre de 136 ; des Généraux de bri- gade , au nombre de 250 ; et des Adjudans - commandans , au nombre de 124 . GÉNÉRAUX de division et de brigade . V. UNI- FORME ...
... Colonels - généraux , au nombre de 8 ; des Géné- raux de division , au nombre de 136 ; des Généraux de bri- gade , au nombre de 250 ; et des Adjudans - commandans , au nombre de 124 . GÉNÉRAUX de division et de brigade . V. UNI- FORME ...
Sayfa 110
... Colonel général des hussards , Gouverneur général . GOUVION - SAINT - CYR . Ce Général , Colonel général des cuirassiers , est nommé Grand - Officier de l'Empire , B. 9 , no . 104 . GRACE ( droit de faire ) . v . SÉNATUS - CONSULTE , du ...
... Colonel général des hussards , Gouverneur général . GOUVION - SAINT - CYR . Ce Général , Colonel général des cuirassiers , est nommé Grand - Officier de l'Empire , B. 9 , no . 104 . GRACE ( droit de faire ) . v . SÉNATUS - CONSULTE , du ...
Sayfa 111
... Colonels - géné- raux de l'artillerie et du génie , etc. Ibid . Sont inamo- vibles , 49 , B. 1. - Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. S'il cesse ses fonctions , il conserve son titre , etc. , et la moitié de ...
... Colonels - géné- raux de l'artillerie et du génie , etc. Ibid . Sont inamo- vibles , 49 , B. 1. - Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. S'il cesse ses fonctions , il conserve son titre , etc. , et la moitié de ...
Sayfa 126
... Colonels seront traités comme les Adjudans comman- dans ; Les Majors en activité , deux détachemens ; En retraite ou réforme , un détachement . Les chefs de bataillon et d'escadron seront traités comme les Majors . Les Capitaines en ...
... Colonels seront traités comme les Adjudans comman- dans ; Les Majors en activité , deux détachemens ; En retraite ou réforme , un détachement . Les chefs de bataillon et d'escadron seront traités comme les Majors . Les Capitaines en ...
Diğer baskılar - Tümünü görüntüle
Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire