Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
Kitabın içinden
100 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
Sayfa
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. DES CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE FRANÇAIS ET DU ROYAUME D'ITALIE , . FORMANT Un ... Gênes à l'Empire français ; 3o . du Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) ; 4 ° . des Décrets d ...
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. DES CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE FRANÇAIS ET DU ROYAUME D'ITALIE , . FORMANT Un ... Gênes à l'Empire français ; 3o . du Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) ; 4 ° . des Décrets d ...
Sayfa 20
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. arrêtés par le Conseil d'administration , 21 , B. 1. V. Ror d'Iialie , 3 ... GÊNES . - FORFAITURE . Celle des Cours d'appel ou de justice criminelle , ou des membres de la Cour de cassation ...
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. arrêtés par le Conseil d'administration , 21 , B. 1. V. Ror d'Iialie , 3 ... GÊNES . - FORFAITURE . Celle des Cours d'appel ou de justice criminelle , ou des membres de la Cour de cassation ...
Sayfa 30
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. chef du second arrondissement municipal de Paris le présent acte de ... GÊNEs . FORMULE de la proposition de l'hérédité de la Di- gnité impériale , art . 142 , B. 1 . FORMULE et intitulé ...
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. chef du second arrondissement municipal de Paris le présent acte de ... GÊNEs . FORMULE de la proposition de l'hérédité de la Di- gnité impériale , art . 142 , B. 1 . FORMULE et intitulé ...
Sayfa 35
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Alpes , à l'exécution de l'arrêté du 24 prairial an 11 , portant que dans un an , à dater du jour de sa promulgation , les actes publics seroient rédigés en français dans les départemens réunis ...
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Alpes , à l'exécution de l'arrêté du 24 prairial an 11 , portant que dans un an , à dater du jour de sa promulgation , les actes publics seroient rédigés en français dans les départemens réunis ...
Sayfa 37
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. impériale . Peut être mise en réquisition pour l'exé- cution du règlement relatif à l'hérédité , 6 , B. 2 . V. GÊNES . Un décret impérial , du 24 floréal an 13 , B. 50 , no . 840 , porte ...
... Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. impériale . Peut être mise en réquisition pour l'exé- cution du règlement relatif à l'hérédité , 6 , B. 2 . V. GÊNES . Un décret impérial , du 24 floréal an 13 , B. 50 , no . 840 , porte ...
Diğer baskılar - Tümünü görüntüle
Sık kullanılan terimler ve kelime öbekleri
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire