Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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23 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
Sayfa 15
... culte est autorisé ; dans les au- tres , la procession aura lieu dans l'intérieur de l'église . 3. Il sera prononcé avant la procession , et par un ministre du culte , un discours analogue à la circonstance ; et il sera chanté , immédia ...
... culte est autorisé ; dans les au- tres , la procession aura lieu dans l'intérieur de l'église . 3. Il sera prononcé avant la procession , et par un ministre du culte , un discours analogue à la circonstance ; et il sera chanté , immédia ...
Sayfa 51
... Voilà ce qui vous est promis , ce qui vous est assuré . Gênes se relevera avec son commerce et sa marine , et recouvrera son ancienne richesse . Son culte , qui est ⭑ celui de l'immense majorité des Français , sera respecté , 4 GÊN 5t.
... Voilà ce qui vous est promis , ce qui vous est assuré . Gênes se relevera avec son commerce et sa marine , et recouvrera son ancienne richesse . Son culte , qui est ⭑ celui de l'immense majorité des Français , sera respecté , 4 GÊN 5t.
Sayfa 52
... guerre et de la marine , de la justice , des finances , de l'intérieur , de l'instruction publique et du culte , continuera d'être fait par les ex - Présidens de ces magistratures , et ils en présenteront , dans le délai 52 GÉN.
... guerre et de la marine , de la justice , des finances , de l'intérieur , de l'instruction publique et du culte , continuera d'être fait par les ex - Présidens de ces magistratures , et ils en présenteront , dans le délai 52 GÉN.
Sayfa 220
... culte , la police et la guerre . Le conseil de la principauté est composé des Ministres , des Conseillers d'état et du Secrétaire d'état ; ìl est présidé par le Prince ou son délégué . Le traitement des Ministres est fixé à 5,200 liv ...
... culte , la police et la guerre . Le conseil de la principauté est composé des Ministres , des Conseillers d'état et du Secrétaire d'état ; ìl est présidé par le Prince ou son délégué . Le traitement des Ministres est fixé à 5,200 liv ...
Sayfa 255
... CULTE . Costume des Ministres . V. COSTUME . Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 10 , no . 110 , relatif aux cérémonies publiques , préséances , hon- neurs civils et militaires . DEUXIÈME PARTIE . DES HONNEURS MILITAIRES ET CIVILS ...
... CULTE . Costume des Ministres . V. COSTUME . Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 10 , no . 110 , relatif aux cérémonies publiques , préséances , hon- neurs civils et militaires . DEUXIÈME PARTIE . DES HONNEURS MILITAIRES ET CIVILS ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire