Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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Sayfa 48
... les dé- partemens au - delà des Alpes . 13. Il y aura sous le Gouverneur , un général commandant la divi- sion , un directeur du génie , un directeur d'artillerie . 14 . 14. Il sera formé pour ces quatre départemens une légion 48 GEN.
... les dé- partemens au - delà des Alpes . 13. Il y aura sous le Gouverneur , un général commandant la divi- sion , un directeur du génie , un directeur d'artillerie . 14 . 14. Il sera formé pour ces quatre départemens une légion 48 GEN.
Sayfa 93
... génie , le Préfet et le Maire d'Alexandrie désigneront un bâtiment sur le Tanaro , qui puisse servir à l'entrepôt dès le 1er . thermidor : il sera placé dans l'enceinte et sous la domina- tion immédiate de la place . 2. Les marchandises ...
... génie , le Préfet et le Maire d'Alexandrie désigneront un bâtiment sur le Tanaro , qui puisse servir à l'entrepôt dès le 1er . thermidor : il sera placé dans l'enceinte et sous la domina- tion immédiate de la place . 2. Les marchandises ...
Sayfa 105
... GÉNIE ( Officiers généraux et supérieurs du ) . ( Décision du Conseil d'état , du 5 brumaire an 13 . Cérémonies publiques . 1o . Les Officiers généraux et supérieurs de l'artillerie et du génie qui seront attachés à une division ...
... GÉNIE ( Officiers généraux et supérieurs du ) . ( Décision du Conseil d'état , du 5 brumaire an 13 . Cérémonies publiques . 1o . Les Officiers généraux et supérieurs de l'artillerie et du génie qui seront attachés à une division ...
Sayfa 106
... GÉNIE . V. ARMÉE de l'Empire , ARMEMENT , UNIFORMES . GÉNIE ( directeur du ) . V. GÊNES . GENS de loi près les tribunaux . V. COSTUME . GEOLIER . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 78 , 79 , 80 , 81 . GERMAIN ( Saint- ) en Laye . Laye ...
... GÉNIE . V. ARMÉE de l'Empire , ARMEMENT , UNIFORMES . GÉNIE ( directeur du ) . V. GÊNES . GENS de loi près les tribunaux . V. COSTUME . GEOLIER . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 78 , 79 , 80 , 81 . GERMAIN ( Saint- ) en Laye . Laye ...
Sayfa 111
... génie , etc. Ibid . Sont inamo- vibles , 49 , B. 1. - Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. S'il cesse ses fonctions , il conserve son titre , etc. , et la moitié de son traitement . Il ne les perd que par ...
... génie , etc. Ibid . Sont inamo- vibles , 49 , B. 1. - Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. S'il cesse ses fonctions , il conserve son titre , etc. , et la moitié de son traitement . Il ne les perd que par ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire