Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. de cette famille des Baux ou Balthes passèrent en Italie , et les ... Empereur . Un S. C. règle l'ordre d'hérédité , 7 , B. 1 . FAMILLE IMPÉRIALE , Sénatus - consulte organique du 28 ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. de cette famille des Baux ou Balthes passèrent en Italie , et les ... Empereur . Un S. C. règle l'ordre d'hérédité , 7 , B. 1 . FAMILLE IMPÉRIALE , Sénatus - consulte organique du 28 ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. FAM 13. Les actes qui constatent la naissance , les mariages et les décès des membres de la famille impériale , sont transmis , sur un ordre de l'Empereur , au Sénat , qui en ordonne ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. FAM 13. Les actes qui constatent la naissance , les mariages et les décès des membres de la famille impériale , sont transmis , sur un ordre de l'Empereur , au Sénat , qui en ordonne ...
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... l'an 1806 . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Etat , Empereur des Français , Roi d'Italie , à tous présens et à venir , salut ...
... l'an 1806 . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Etat , Empereur des Français , Roi d'Italie , à tous présens et à venir , salut ...
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... l'état civil . Nous avons aussi commis à l'Archi - Chancelier le soin de recevoir le testament de l'Empereur et le statut qui fixera le douaire de l'Impératrice . Ces actes , ainsi que ceux de l'état civil , tiennent de si près à la ...
... l'état civil . Nous avons aussi commis à l'Archi - Chancelier le soin de recevoir le testament de l'Empereur et le statut qui fixera le douaire de l'Impératrice . Ces actes , ainsi que ceux de l'état civil , tiennent de si près à la ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Tant de précautions seroient sans doute inutiles , si les souverains ... Empereur est le chef et le père commun de sa famille . A ces titres , il exerce sur ceux qui la composent , la ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Tant de précautions seroient sans doute inutiles , si les souverains ... Empereur est le chef et le père commun de sa famille . A ces titres , il exerce sur ceux qui la composent , la ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire