Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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90 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
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... l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats vénitiens et napolitains , Westphalie et Suisse ; 5 ° . du Traité relatif au nouveau Royaume de Hollande ; AVEC un Sommaire , par ordre alphabétique , de chaque loi ...
... l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats vénitiens et napolitains , Westphalie et Suisse ; 5 ° . du Traité relatif au nouveau Royaume de Hollande ; AVEC un Sommaire , par ordre alphabétique , de chaque loi ...
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... l'Empereur . Un S. C. règle l'ordre d'hérédité , 7 , B. 1 . FAMILLE IMPÉRIALE , Sénatus - consulte organique du 28 floréal an 12 , B. 1 ,・ no . 1 . TITRE III . De la Famille Impériale . 9. Les membres de la famille impériale , dans l'ordre ...
... l'Empereur . Un S. C. règle l'ordre d'hérédité , 7 , B. 1 . FAMILLE IMPÉRIALE , Sénatus - consulte organique du 28 floréal an 12 , B. 1 ,・ no . 1 . TITRE III . De la Famille Impériale . 9. Les membres de la famille impériale , dans l'ordre ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. FAM 13. Les actes qui constatent la naissance , les mariages et les décès des membres de la famille impériale , sont transmis , sur un ordre de l'Empereur , au Sénat , qui en ordonne ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. FAM 13. Les actes qui constatent la naissance , les mariages et les décès des membres de la famille impériale , sont transmis , sur un ordre de l'Empereur , au Sénat , qui en ordonne ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 1o . Des statuts qu'en vertu de l'article 14 de l'acte des ... ordre social et notre trône qui en est le fondement et la base , et de donner des centres de correspondance et d ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 1o . Des statuts qu'en vertu de l'article 14 de l'acte des ... ordre social et notre trône qui en est le fondement et la base , et de donner des centres de correspondance et d ...
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... l'application . 3. La maison impériale se compose , 19. Des princes compris dans l'ordre d'hérédité établi par l'acte des constitutions du 28 floréal an 12 , de leurs épouses et de leur descen- dance en légitime mariage ; 2o . Des ...
... l'application . 3. La maison impériale se compose , 19. Des princes compris dans l'ordre d'hérédité établi par l'acte des constitutions du 28 floréal an 12 , de leurs épouses et de leur descen- dance en légitime mariage ; 2o . Des ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire