Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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74 sonuçtan 1-5 arası sonuçlar
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... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Ce consentement sera exprimé dans une ... présent statut . 6. Les conventions matrimoniales des Princes et Princesses de la maison impériale sont nulles , si elles ...
... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Ce consentement sera exprimé dans une ... présent statut . 6. Les conventions matrimoniales des Princes et Princesses de la maison impériale sont nulles , si elles ...
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... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 31. Si un membre de la maison impériale ... présent statut , il connoîtra , 1o . Des plaintes portées contre les Princes et Princesses de la maison impériale ...
... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 31. Si un membre de la maison impériale ... présent statut , il connoîtra , 1o . Des plaintes portées contre les Princes et Princesses de la maison impériale ...
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... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Les pièces et les minutes des jugemens ... présent statut qui sont FAM 13.
... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Les pièces et les minutes des jugemens ... présent statut qui sont FAM 13.
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... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. TITRE V I. Des dispositions du présent statut qui sont applicables aux Princes de l'Empire , Titulaires des grandes dignités . 41. Les grands Dignitaires et les ...
... décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. TITRE V I. Des dispositions du présent statut qui sont applicables aux Princes de l'Empire , Titulaires des grandes dignités . 41. Les grands Dignitaires et les ...
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... présent décret . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . FIDÉICOMMIS . V. PARME et LUCQUES ( républi- que de ) . FIDÉLITÉ à l'Empereur . - Serment y relatif , 56 , B. 1 . FIEFS ( grands ) de l ...
... présent décret . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . FIDÉICOMMIS . V. PARME et LUCQUES ( républi- que de ) . FIDÉLITÉ à l'Empereur . - Serment y relatif , 56 , B. 1 . FIEFS ( grands ) de l ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire