 | France - 1918 - 1708 sayfa
...ouvrier na d'ua soûl apprenti, 1» Î profession précédemment exercée par son mari; ; LAS peraocnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage ila us In» marchés, des marchandises de faible valetir ou de menus «m>estibt«s:. Lw pécfieurs^... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 sayfa
...9» Les cardeurs, fileurs de laine, de fil et de coton, les blanchisseuses, les savetiers ; 10° Ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits , les légumes, le beurre, les oeufs, le fromage et autres menus... | |
 | France - 1811 - 538 sayfa
...cardeurs , fileurs de laine et coton , les blanchisseuses , les savetiers et tripiers ; 10°. Ceux qui vendent en ambulance, dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des com- . 1nunes , les fruits , les légumes , le beurre , les œufs, le fromage et autres... | |
 | 1845 - 380 sayfa
...exploités, et pour le bétail qu'ils y élèvent , qu'ils y entretiennent ou qu'ils y engraissent. Les personnes qui vendent en ambulance, dans les rues , dans les lieux de passage et. dans les marchés, des fleurs, des fruits, des légumes. Sont assujettis à la patente : ire Classe. Marchand... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - 1830 - 1042 sayfa
...( ibid. ) ; i3°. Les porteurs de contrainte (arrêté du 16 messidor anVIIT, art. 18); i4°. Ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés de commune , des fruits, des légumes, du beurre, des œufs, du fromage et d'autres menus... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 sayfa
...9*Jes cardeurs, fileurs de laine et colon , les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers; 10" ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage et autres menus comestibles.... | |
 | France - 1839 - 566 sayfa
...cardeurs, fileurs de laine et coton , les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers ; — 10° Ceux qui vendent en ambulance dans les rues , dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage et autres menus comestibles.... | |
 | 1840 - 690 sayfa
...les cardeurs, filcurs de laine et coton, les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers; 10° ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage, et les autres menus... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1847 - 922 sayfa
...; Les écrivains publics ; Les commis et toutes les personnes travaillant à gages, à façon et à la journée dans les maisons, ateliers et boutiques...travaillant chez eux ou chez les particuliers, sans compagnons ou apprentis , la femme travaillant avec son mari ni les enfans non mariés travaillant... | |
 | France - 1844 - 666 sayfa
...l'armée; Les écrivains publics; Les commis et toutes les personnes travaillant à gages , à façon et à la journée , dans les maisons , ateliers et boutiques...travaillant chez eux ou chez les particuliers, sans compagnons, apprentis, enseigne ni boutique. Ne sont point considérés comme compagnons ou apprentis,... | |
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Les capitaines de navires de commerce ne naviguant pas pour leur compte ; les cantiniers attachés à l'armée; les écrivains publics; les commis et toutes les personnes travaillant à gages, à façon et à la journée, dans les maisons, ateliers et... 
