mergantur in inferno animæ eorum nisi resipuerint et ad satisfactionem et emendationem venerint. Fiat, fiat, amen. »> § V. Ordo celebrandi concilii Rhemensis 1326. In hoc sacro provinciali concilio ordinem procedendi cupientes statuere Deo gratum, ut suavis et dulcior reddatur pastoralis sollicitudinis labor in fructu: ordinamus pro futuris temporibus, ut ingressu sacri provincialis concilii missa de Spiritu Sancto per nos Archiepiscopum et successores nostros Archiepiscopos Rhemenses, vel quibus committemus, in pontificalibus, celebrabitur solemniter; suffraganeis secundum suum ordinem in cappis et baculis pastoralibus, una cum abbatibus præsentibus secundum sui decentiam status ornatis: qua completa proponetur verbum Dei, et indulgentia concedetur, et statim decantabitur Veni, Creator Spiritus, ita quod totam spem nostram ad solam referentes summæ providentiam Trinitatis, procedamus confidenter ad tractatum et expeditionem in concilio agendorum, horis et diebus sequentibus opportunis. Quibus peractis, fiet definitio per Archiepiscopum, seu ejus commissarium, et statuta, si quæ sunt ibidem facta, pronuntiabuntur suffraganeis, cum mitris et baculis pastoralibus, ac præsentibus aliis in concilio congregatis. Et data benedictione recedere poterunt ad hujusmodi concilium congregati. FIN. TABLE DES MATIÈRES. PREMIÈRE PARTIE. DE LA NATURE DU CONCILE PROVINCIAL. Pages. CHAP. I. Signification des mots Concile et Synode. 5 12 CHAP. IV. Comment on peut définir les conciles en général et le concile CHAP. V. De l'objet propre des conciles provinciaux. CHAP. VI. Si l'institution des conciles est divine, ou seulement de droit 24 CHAP. VII. De l'importance et de l'utilité des conciles 31 CHAP. VIII. Obligation de célébrer les conciles provinciaux, et si cette 38 CHAP. IX. Valeur des décisions des congrégations romaines comme 54 DEUXIÈME PARTIE. DES PERSONNES QUI COMPOSENT LE CONCILE PROVINCIAL, ET DE LEURS ATTRIBUTIONS. CHAP. I. Du Légat, et de son pouvoir de convoquer et de présider le 73 85 CHAP. VI. Par qui doit être faite la convocation quand le siége métro- politain est vacant, ou que le Métropolitain est empêché? . CHAP. VII. Si le vicaire général du Métropolitain peut convoquer le CHAP. VIII. Les Archevêques qui n'ont point de suffragants peuvent- ils célébrer un concile provincial? . CHAP. IX. Obligation tant pour le Métropolitain que pour les suffra- gants, les Évêques nullius metropoleos, et les Prélats inférieurs nullius diœcesis, d'assister au concile provincial; et si l'Évêque non consacré, mais qui a été confirmé et qui a pris possession de son CHAP. XXV. De l'assistance des laïques aux conciles provinciaux. CHAP. XXVI. De la préséance entre les Évêques. CHAP. XXVII. De la préséance entre un Cardinal suffragant et les autres TROISIÈME PARTIE. DU CONCILE PROVINCIAL PAR RAPPORT AU SAINT-SIÉGE. CHAP. I. La pratique constante de tous les siècles a été que les conciles provinciaux et nationaux recourussent au Saint-Siége pour toutes CHAP. II. De l'énumération des causes majeures, et si quelques-unes qui sont agitées de nos jours doivent être considérées comme telles. 268 CHAP. III. Ce que c'est que référer une cause au Saint-Siége, et com- ment la juridiction de l'autorité inférieure est suspendue pour la CHAP. VI. Appels en pleine vigueur avant le concile de Sardique CHAP. VII. Il est faux que le concile de Sardique ait accordé un droit nouveau, et que ce droit soit, non un véritable droit de recevoir les appels, mais seulement de faire reviser sur les lieux les jugements CHAP. VIII. Appels en pleine vigueur après le concile de Sardique. 310 CHAP. IX. Il est faux qu'avant le concile de Sardique les sentences sy- nodales contre les Évêques et les clercs ne pussent être réformées qu'en obtenant du prince un rescrit qui en ordonnât la révision par CHAP. X. La résistance momentanée des Évêques d'Afrique, si elle n'est pas une fable, est un monument de plus du droit d'appel au Vicaire CHAP. XI. Droit actuel par rapport aux appels au Pape .... CHAP. XIII. La maxime que les conciles provinciaux ne peuvent rien 331 346 349 357 365 CHAP. XV. Obligation de soumettre au Pape les actes des conciles pro- 370 CHAP. XVI. L'envoi des actes à Rome est-il aussi d'obligation lorsque 387 390 396 QUATRIÈME PARTIE. DES OPÉRATIONS DU CONCILE PROVINCIAL, ET DU DROIT QUI LES RÈGLE. CHAP. I. De l'indiction. 399 CHAP. II. De la coutume de faire, dans le précédent concile provincial, 405 408 CHAP. IV. Du lieu de la convocation. 414 CHAP. V. Peines canoniques contre les Métropolitains qui négligent de |