 | Société académique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - 1844 - 870 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer : 1°. L'époque de la chasse det oiseaux de passage , autres que la caille , et les modes , et procédés de cette...d'eau , dans les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; 3°. Les espèces d'animaux malfaisans ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1852 - 398 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer: 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres quela caille, et les modes et procédés de cette chasse...d'eau dans les marais, sur le.s étangs, fleuves et rivières. (Modifié quant à la citasse de la caille, par l'a>t. 4 du décret ci-dessus, §. -l°".j... | |
 | France - 1844 - 666 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer, r 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille , et les modes et procédés de cette...d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou... | |
 | Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - 1844 - 472 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette...d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou... | |
 | Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - 1844 - 394 sayfa
...l'avis des conseils, généraux pour déterminer, 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le...pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau ; 3° les espèces d'animaux malfaisants qu'on pourra détruirc ; pages 71 et 78. — Mais ils uc sont... | |
 | 1844 - 396 sayfa
...arrêtés pour déterminer : — 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage , autres que la cai/le , et les modes et procédés de cette chasse ; — 2°...pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dnns les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; — 3° les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | Jean Baptiste Duvergier - 1844 - 108 sayfa
...prendre le lapin , sont furmellement probibés. • 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passagei et les modes et procédés de cette chasse ; • 2°...Le temps pendant lequel il sera permis de chasser dans les marais et sur les étangs ; « 3" Les espèces d'animaux malfaisants que le propriétaire... | |
 | France - 1844 - 224 sayfa
...gibier. Vous devrez également, après avoir pris l'avis du Conseil général, déterminer le letnpt pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les murait, sur lus étangt, fleures et rirîères. Il ne vous échappera pas, d'ailleurs, que, même pour... | |
 | Charles Berriat-Saint-Prix - 1845 - 372 sayfa
...de prendre des arrêtés pour déterminer, 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette...d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières. Ainsi, les Préfets pourront autoriser la chasse des oiseaux de passage avec les instruments,... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1845 - 1094 sayfa
...prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette...d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° les espèces d'animaux malfaisants et nuisibles que le propriétaire, possesseur ou... | |
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Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps... 
