 Personne ne demande la parole dans la discussion générale ? Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion des articles.) M.  Annales: Débats parlementaires - Sayfa 756France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés tarafından - 1901Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | France assemblée nat - 1848 - 518 sayfa
...millions demandé pour la restauration de diverses salles do Louvre. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La chambre décide qu'elle passe à la discussion des articta.) • Art. 1". Un crédit de 2 millions est affecté aux... | |
 | France assemblée nat - 1851 - 530 sayfa
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
 | François Arago - 1855 - 696 sayfa
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps *. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. AHAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - 1855 - 692 sayfa
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps 1. M. LE PRÉSIDEM. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - 1855 - 748 sayfa
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps i. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | 1904 - 810 sayfa
...Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article... | |
 | François Arago - 1855 - 692 sayfa
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Guizot - 1864 - 616 sayfa
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je... | |
 | François Guizot - 1864 - 616 sayfa
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1872 - 1228 sayfa
...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion... | |
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