 | Société des ingénieurs civils de France - 1887 - 644 sayfa
...chaque groupe de 500 kilomètres ou par fraction en plus. ART. là. — A l'ouverture de chaque session, le bureau de la Commission internationale remplit les fonctions de bureau provisoire et le Congrès procède immédiatement à l'élection de sou bureau, composé: 1° D'un ou de plusieurs... | |
 | 1887 - 212 sayfa
...chaque groupe de 500 kilomètres ou par fraction en plus. ART. 12. — A l'ouverture de chaque session, le bureau de la Commission internationale remplit les fonctions de bureau provisoire et le Congrès procède immédiatement à l'élection de son bureau, composé : 1° D'un ou plusieurs... | |
 | International Railway Congress - 1888 - 680 sayfa
...kilomètres ou par fraction de 500 kilomètres en plus. ART. 12. — A l'ouverture de chaque session, le bureau de la Commission internationale remplit les fonctions de bureau provisoire, et le Congrès procède immédiatement à l'élection de son bureau, composé : \ 1° D'un ou de plusieurs... | |
 | International Railway Congress - 1890 - 764 sayfa
...conformément à l'article 12 de nos statuts, lequel est ainsi conçu : « A l'ouverture de chaque session, le bureau de la Commission internationale remplit les fonctions de bureau provisoire, et le Congrès procède immédiatement à l'élection de son bureau, composé : « 1° D'un ou de plusieurs... | |
 | Congreś international d'Agriculture - 1892 - 906 sayfa
...notre règlement provisoire, qui m'oblige à occuper pour un instant ce fauteuil. Cet article dit qu'à l'ouverture de chaque session du Congrès, le bureau...internationale remplit les fonctions de bureau provisoire. C'est ce qui vous explique que je prenne le premier la parole. J'aurais voulu me borner à remplir... | |
 | 1895 - 960 sayfa
...du Congrès, le Comité exécutif remet ses pouvoirs au Bureau de la Commission internationale qui remplit les fonctions de Bureau provisoire. Il est...définitif, composé d'un président, de vice-présidents et de secrétaires. ART. 14. — Après la nomination du Bureau, les membres du Congrès se réunissent... | |
 | 1895 - 964 sayfa
...du Congrès, le Comité exécutif remet ses pouvoirs au Bureau de la Commission internationale qui remplit les fonctions de Bureau provisoire. Il est...définitif, composé d'un président, de vice-présidents et de secrétaires. AHT. 14. — Après la nomination du Bureau, les membres du Congrès se réunissent... | |
 | Société royale forestière de Belgique - 1895 - 938 sayfa
...du Congrès, le Comité exécutif remet ses pouvoirs au Bureau de la Commission internationale qui remplit les fonctions de Bureau provisoire. Il est...définitif, composé d'un président, de vice-présidents et de secrétaires. ART. 14. — Après la nomination du Bureau, les membres du Congrès se réunissent... | |
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in extenso ». Les rapports présentés pour une section seront adressés avant la réunion du Congrès aux membres qui y sont inscrits. ART. 13. — Dans la première séance générale du Congrès, le Comité exécutif remet ses pouvoirs au Bureau... 