Annales maritimes et coloniales, 1. ciltImprimerie Royale, 1816 |
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1.re classe administrateurs adressée agens alloués appointemens apprentis canonniers armateurs Arrêté aspirans aura auront AVONS ORDONNÉ bâtimens bois bombardiers et canonniers Boyer de Peyreleau Brest caisse des gens caisse des invalides Cancale capitaine caporaux centimes certificat chargé château des Tuileries Cherbourg collége royal colonies commandans commandant commerce commissaire des classes compagnies d'ouvriers comptabilité conseil d'administration consuls corps royal d'artillerie d'état au département délivré dépenses desdits devront directeur d'artillerie dispositions douanes duc D'ANGOULÊME embarqués employés expédition gardes-jurés grade Granville gratifications guerre hareng huîtres ibid Idem intendans l'administrateur en chef l'article l'école l'exécution l'inspecteur l'intendant l'ordonnance Légion d'honneur Linois Lorient maîtres de bateaux Majesté maritimes ment ministre secrétaire d'état mois morue navires officiers militaires ORDONNÉ et ORDONNONS ordres ouvriers paiement pêche pêcheurs ports pourront préposés présent réglement présente ordonnance procès-verbal recettes réglemens Rochefort Saint-Servan sera service Signé LE VICOMTE Signé LOUIS solde sous-officiers Terre-Neuve tion titre Toulon trésorier général vaisseau VICOMTE DUBOUCHAGE
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Sayfa 148 - Loi de l'Etat; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre Royaume, terres et pays de notre obéissance. Si donnons en mandement à nos Cours et Tribunaux, Préfets, Corps Administratifs, et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder...
Sayfa 99 - France , aux préfets maritimes , aux officiers généraux et supérieurs de notre corps royal de la marine , et à tous autres qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris...
Sayfa 39 - LOUIS, par la grâce de. Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé, les Chambres 'ont adopté, NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART. I.
Sayfa 256 - Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État de la marine et des colonies, nous avons ordonné et ordonnons' ce qui suit :
Sayfa 266 - Les Chevaliers portent la décoration en argent, à une des boutonnières de leur habit , attachée par un ruban moiré rouge , sans rosette. Les Officiers la portent aussi à une des boutonnières de leur habit , mais en or et avec une rosette au ruban moire rouge.
Sayfa 491 - Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes.
Sayfa 148 - Donnons en mandement à nos Cours et Tribunaux, préfets, corps administratifs, et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous, ils les fassent publier et enregistrer partout...
Sayfa 267 - Les commandeurs portent la décoration en sautoir, attachée à un ruban moiré rouge, un peu plus large que celui des officiers.
Sayfa 172 - Il appartient au capitaine de former l'équipage du vaisseau, et de choisir et louer les matelots et autres gens de l'équipage; ce qu'il fera néanmoins de concert avec les propriétaires, lorsqu'il sera dans le lieu de leur demeure.
Sayfa 269 - ... d'état-major; par le chef de l'artillerie ou celui du génie, pour les militaires de ces deux armes; par l'inspecteur en chef aux revues ou l'ordonnateur en chef, pour les personnes de leur administration , et visé par le chef de l'état-major...