Arama Görseller Haritalar Play YouTube Haberler Gmail Drive Daha fazlasý »
Oturum açýn
Kitaplar France , aux préfets maritimes , aux officiers généraux et supérieurs de notre... ile ilgili
" France , aux préfets maritimes , aux officiers généraux et supérieurs de notre corps royal de la marine , et à tous autres qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris... "
Annales maritimes et coloniales - Sayfa 99
1816
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 sayfa
...ensemble aux Lieutenans-Généraux er Gouverneurs de ses Colonies de l'Amérique , et autres Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , etc. ORDONNANCE qui défend aux Corsaires François d'aller prendre des Commissions Etrangères ,...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Bulletin des lois de la République française, 19. cilt

France - 1825 - 556 sayfa
...commandans , intendans et ordonnateurs, officiers militaires et civils de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Saint-Cfoud, le 27 Juini 824. Signé LOUIS-ANTOINE. Par Son Altesse royale : signé LE CHEVALIER DE...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et ..., 3. cilt

1815 - 432 sayfa
...qui concerne la publication des journaux et autres écrits périodiques, ainsi que les dispositions de la présente ordonnance. Donné à Paris, au château des Tuileries, le 23e. jour du mois d'octobre, de l'an de grâce mil buit cent quatorze, et de notre règne le vingtième....
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Bulletin des lois

France - 1815 - 724 sayfa
...maritimes, contre-amiraux, officiers militaires et civils de la marine et des colonies, et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Fait à Paris , le 1 6 Août î 8 1 4 Sifflé LOUIS-ANTOINE. Et plus bas : Par son Aitesse royaie ,...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

L'Ami de la religion et du roi, 3. cilt

1815 - 438 sayfa
...qui concerne la publication des journaux et autres écrits périodiques, ainsi que les dispositions de la présente ordonnance. Donné à Paris, au château des Tuileries, le 23e. jour du mois d'octobre, de l'an de grâce mil huit cent quatorze, et de notre régne le vingtième....
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Bulletin des lois

France - 1816 - 914 sayfa
...toutes les fois qu'ils l'exigeront. MANDE et ORDONNE SA MAJESTÉ à l'Amiral de France, aux commandans et intendans de la marine, aux officiers militaires et civils de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir strictement la main , chacun en ce qui le concerne, à l'exécution...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Bulletin des lois de la République française, 1-55. ciltler

France - 1816 - 610 sayfa
...ci-dessus à nous adressée, MANDONS aux officiers militaires et civils de la marine, et tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Cahors , le quatre Décembre m I cent quinze. Signé LOUIS-ANTOI I Et plus bas : Par son Altesse i...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Bulletin des lois

France - 1816 - 610 sayfa
...Notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la justice, est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris, au château des Tuileries , Je 23 Août de l'an de grâce 1815 , et de notre règne le vingt-unième. Signé LOUIS. Par le Roi...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1829 - 1512 sayfa
...maritimes, aux officiers généraux et supérieurs de notre corps royal de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui aura son effet à dater du i." janvier 1829. Donné à Paris, en notre château des Tuileries,...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda

Bulletin des lois

France - 1817 - 456 sayfa
...ORDONNONS k notre cher et bierj-airiié neveu le Duc D'ANGOULÊME , Amiral de France, aux commandans et intendans de la marine , aux officiers militaires...qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution du présent. Donné à Paris, au château des Tuileries, le 28.° jour du mois d'Août, l'an de grâce...
Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda




  1. Kitaplýðým
  2. Yardým
  3. Geliþmiþ Kitap Arama
  4. EPUB olarak indir
  5. PDF olarak indir