 | 1802 - 604 sayfa
...CUVIER et VILLAR, membres de l'Institut, sont nommés commissaires pour la formation des Lycées. »> Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul , Le Secrétaire d'Etat, signé HB MARET. Rapport fait au premier Consul , le 27 prairial an io , par le Ministre de la guerre , sur fêtât... | |
 | Pierre B. Boucher - 1803 - 870 sayfa
...de l'intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au bulletin des lois. Le premier...Signé BONAPARTE. Par le premier Consul, le secrétaire d'Étal , signé HB MARE T. Le Ministre de l'intérieur , signé C a A p TA ju. ( Suivent les modèles.... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 sayfa
...nature de ces diiférens titres. XVII. Les ministres sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, signé BONAPARTE, etc. Nota. Le total des biens affectés aux seize cohortes de la Légion d'Honneur , dont il seroit... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 546 sayfa
...fructidor dernier. • 3. Le Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présentarrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé BONAPARTE. Par lé premier Consul : le Secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET. Le. Minisire del 'intérieur... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 452 sayfa
...vendémiaires derniers. 4. Le Ministre des finances est chargé de l'exécution de présent. arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé BONAPARTE. Parle premier Consul : le Secretaire-d'état , signé HUGUES B. MARET. La Ministre desfinances, signé... | |
 | 1807 - 324 sayfa
...noir. t II. Le ministre de la Marine et des Colonies est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au bulletin des lois.. Le premier...Consul, signé , BONAPARTE. Par le premier Consul f I*e Secri-laire d'Etat , signé , H.-B. MARE T. NAVIGATION", Formule pour les uniformes des Jgens... | |
 | Jean-Baptiste-Louis Brayer de Beauregard (historien).) - 1808 - 542 sayfa
...bénit son enfance. IX. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des Lois. Le premier..., BONAPARTE. Par le premier Consul. Le secrétaire d'état , signé , HB MARET. pela par sa bienfaisance et sa piété l'immortel archevêque de Cambrai... | |
 | Jean-Baptiste-Louis Brayer de Beauregard - 1808 - 534 sayfa
...de l'intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au bulletin des lois. Le premier Consul, Signé BONAPARTE. indiquer à la reconnoissance publique MM. Borda, membre de l'institut (i) ; Charles Homme (2) et Cbabert... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1809 - 394 sayfa
...plus d'une lieue. IV. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé, BONAPARTE. Par le premier Consul , ..s Le secrétaire d'État, signé, HB MARET. (48). ARRÊTÉ des Consuls relatif aux arbres des grandes... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1809 - 426 sayfa
...ministre des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent arrêté. Le premier consul , signé BONAPARTE. Par le premier consul : le secrétaire d'Etat, signé HcGUES B. MARET. \ • Je soussigné Charles , prince de Ligne et du saint-empire romain , grand d'Espagne... | |
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Le ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, Signé: BONAPARTE. Par le premier Consul : Le Secrétaire d'Etat , Signé : HUGUES B. 
