 | France - 1824 - 448 sayfa
...appliqués , soit aux balcons , soit aux auvents. Leurs dimensions seront déterminées, au besoin, par le préfet de police, suivant les localités. Il pourra...qu'ils soient posés dans une direction inclinée. Tout étafage formé de pièces d'étoffe disposées en draperie et guirlande , et formant saillie , est... | |
 | France - 1824 - 918 sayfa
...besoin, par le préfet de police, suivant les localités. Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées en draperie et guirlande , et formant saillie , est interdit au rezde-chaussée. II ne pourra descendre qu'à trois mètres du sol de la voie publique. Tout crochet destiné à soutenir... | |
 | France - 1828 - 680 sayfa
...le préfet de police, suivant les lor, ililés. Il pourra néanmoins èlre placé sous les auvenls, des tableaux ou plafonds en bois, pourvu qu'ils soient...direction inclinée. Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées en draperie et guirlande , et formant saillie , est interdit au rez-dechaussée,... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 sayfa
...tableaux ou P l;i i'< unis en bois , pourvu qu'ils soient pos.es dans une direçtjep ; ucliiic'i'. — Tout étalage, formé de pièces d'étoffes disposées...formant saillie, est interdit au rez-dechaussée, il ne peut descendre qu'à trois mètres du sol de I voie publique. — Tout crochet destiné à recevoir... | |
 | 1836 - 506 sayfa
...le préfet de police , suivant les localilés. Il pourra néanmoins être placé sous les anvens , des tableaux ou plafonds en bois, pourvu qu'ils soient...direction inclinée. Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées en draperie et guirlande, et formant saillie , est interdit au rez-de chaussée.... | |
 | France - 1836 - 676 sayfa
...par le préfet de police , suivant les loolites. Il pourra néanmoins être placé sons les auvens, des tableaux ou plafonds en bois, pourvu qu'ils soient...direction inclinée. Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées en draperie et guirlande, et formant saillie, est interdit au rez-de-chaussée.... | |
 | France - 1839 - 552 sayfa
...le préfet de police, suivant les localités. — II pourra néanmoins être placé sous les auvens, des tableaux ou plafonds en bois, pourvu qu'ils soient...direction inclinée. — Tout étalage formé de pièces d'étolfe disposées en draperie et guirlande, et formant saillie, est interdit au rez-de-chaussée.... | |
 | Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - 1840 - 562 sayfa
...appliqués, soit aux balcons , soit aux auvents. Leurs dimensions seront déterminées, au besoin , par le préfet de police , suivant les localités. Il pourra...direction inclinée. Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées eu draperie et guirlande, et formant saillie , est interdit au rez-de-chaussée.... | |
 | B. Raillard Mignard - 1847 - 388 sayfa
...appliqués, soit aux balcons, soit aux auvents. Leurs dimensions seront déterminées, au besoin, par le préfet de police, suivant les localités. Il pourra...direction inclinée. Tout étalage formé de pièces d'étoffe disposées en draperie et guirlande, et formant saillie, est interdit au rez-de-chaussée;... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1863 - 722 sayfa
...besoin, par le préfet de police, suivant les localités. — II pourra néanmoins être placé sons les auvents des tableaux ou plafonds en bois, pourvu...direction inclinée. — Tout étalage formé de pièces d'éloOe disposées en draperie et guirlande et formant saillie est interdit au rez-de-chiussce. Il... | |
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Aucuns tableaux, enseignes, montres, étalages et attributs quelconques ne seront suspendus, attachés ni appliqués, soit aux balcons, soit aux auvents. Leurs dimensions seront déterminées, au besoin, par le préfet de police, suivant les localités. 
