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Kitaplar Il est défendu d'établir des compartiments ou divisions dans les fosses, d'y construire... ile ilgili
" Il est défendu d'établir des compartiments ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers, et d'y faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes. 6. Le fond des fosses d'aisances sera... "
Administration de la commune de Paris et du département de la Seine: ou ... - Sayfa 651
Jules Le Berquier tarafından - 1866 - 688 sayfa
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Code de la voirie, ou, Recueil des lois et reglemens anciens et nouveaux, et ...

France - 1809 - 210 sayfa
...de glaise corroyée. 6. Il est défendu d'établir des compartimens ou divisions dans les fosses. 7. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave , avec des arrondisse mens pour effacer les angles du tour avec le fond. 8. Toutes les fosses d'aisances...
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Bulletin des lois

France - 1820 - 1004 sayfa
...fesses, d'y construire des piliers, et d'y faire des chaînes ou des arci éh'piecfes apparentes. O. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave. Tous les angles intérieurs seront effacés par des arrondissèrnens de vingt-cinq centimètres de...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., 22. cilt

France - 1828 - 604 sayfa
...ou cinquante centimètres aux massifs et aux murs. 5. Il est défendu d'établir des compartimens ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers,...faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes. G. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave. Tous les angles intérieurs...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., 16. cilt

France - 1836 - 462 sayfa
...glaise corroyée. 6. Il est défendu d'établir des compart i mens ou divisions dans les fosses. 7. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave , avec des arrondissemens pour effacer les angles du tour avec le fond. 8. Toutes les fosses d'aisances...
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Traité du voisinage: considéré dans l'ordre judiciare et dans ses ..., 2. cilt

Fournel (M., Jean-François) - 1834 - 646 sayfa
...ou cinquante centimètres aux massifs et aux murs. 5. Il est défendu d'établir des compartimens ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers, et d'y faire des chaînes ou des ares en pierres apparentes. 6. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave....
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Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., 2. cilt

Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 sayfa
...centimètres aux massifs et aux murs. (Idem, art. 4.) Il est défendu d'établir des compartiments ou divisions dans les fosses , d'y construire des piliers...faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes. (Idem, art. 5.) Le fond des fosses d'aisances doit être fait en forme de cuvette concave. Tous les...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - 462 sayfa
...de glaise corroyée. 6. Il est défendu d'établirdescompartimens ou divisions dans les fosses. 7. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave, avec des arrondissemens pour effacer les angles du tour avec le fond. S. Toutes les fosses d'aisances...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis ..., 22. cilt

France - 1838 - 490 sayfa
...ou cinquante centimètres aux massifs et aux murs. 5. Il est défendu d'établir des compartimens ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers,...faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes. 6. Le fond des fosses d'aisances sera fuit en forme de cuvette concave. Tous les angles intérieurs...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., 15. cilt

France - 1839 - 568 sayfa
...cinquante centimètres aux niassifs et aux murs. 5. Il est défendu d'établir des compartunens ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers, et d'y faire des chaînes ou des arcs en pierre* apparentes. 6. Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de cuvette concave. — Tous...
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Code des constructions et de la contiguité ou législation complète des ...

L.. Perrin - 1842 - 900 sayfa
...communication immédiate avec l'air extérieur ; 11.* liest défendu d'établir des divisions ou compartiments dans les fosses ; d'y construire des piliers et d'y...faire des chaînes ou des arcs en pierres apparentes ; 12." Lorsque dans les maisons déjà construites il y aura des fosses pratiquées dans des puils,...
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