 ... ou par voie de compensation et d'admission à faire valoir des droits acquis à la retraite. En conséquence, les conservateurs et conservateurs adjoints actuels continueront à remplir leurs fonctions avec le même titre et le traitement qui y est...  Le Cabinet historique - Sayfa 221editör: - 1858Tam görünüm - Bu kitap hakkýnda
 | France - 1858 - 662 sayfa
...remplir leurs fonctions avec le mime titre et le traitement qui y est aujourd'hui affecté. 15. Il sera immédiatement procédé à l'inventaire général...toutes les collections de la bibliothèque impériale. 16. Notre ministre de l'instruction publique et de« cultes pourvoira , par un règlement particulier,... | |
 | Société de l'Ecole des chartes (France) - 1858 - 632 sayfa
...remplir leurs fonctions avec le même titre et le traitement qui y est aujourd'hui affecté. Art. 15. Il sera immédiatement procédé à l'inventaire général...règlement particulier, à tous les détails du service ultérieur de la Bibliothèque. Art. 17. Toutes les dispositions contraires au présent décret sont... | |
 | 1858 - 944 sayfa
...l'avenir ne pourra cumuler un autre emploi avec celui qu'il occupe à la Bibliothèque impériale. Il sera immédiatement procédé à l'inventaire général...toutes les collections de la Bibliothèque impériale. — Le ministre d'État vient de prendre l'arrêté suivant : « Considérant que l'élévation toujours... | |
 | 1858 - 850 sayfa
...Favenir ne pourra cumuler un autre emploi avec celui qu'il occupe à la Bibliothèque impériale. Il sera immédiatement procédé à l'inventaire général...toutes les collections de la Bibliothèque impériale. - Le ministre d'État vient de prendre l'arrêté suivant : « Considérant que l'élévation toujours... | |
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