 | 1880 - 568 sayfa
...archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. '" Etals provinciaux. — Documents inédits sur les élections...pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 9» Quelles additions les recherches poursuivies dans les archives et dans les bibliothèques locales... | |
 | 1881 - 1040 sayfa
...archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7" Etats provinciaux. — Documents inédits sur les élections...leur action. 8° Conditions de l'éligibilité et de l'électorat dans les communes, les communautés et les paroisses, soit à l'occasion des offices municipaux,... | |
 | Société d'archéologie lorraine - 1881 - 466 sayfa
...— Documents iuouits sur les cleotions des députés, l'étendue dos mandats , les délibération», les pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 8" Conditions de l'éligibilité et de l'électorat dans les communes, les communautés et les paroisses , soit à l'occasion des offices... | |
 | Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 894 sayfa
...les archives co.iimtinoles ou dans les greffes lus coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les...élections des députés, l'étendue des mandats, les délibéralions, les pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 8° Conditions de l'éligibilité... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc - 1882 - 684 sayfa
...archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° Etats provinciaux. — Documents inédits sur les élections...dans les communes, les communautés et les paroisses, soil à l'occasion des offices municipaux, soil pour la nomination des délégués chargés des cahiers... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1883 - 642 sayfa
...archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. — 7° Etats provinciaux. Documents inédits sur les élections...Conditions de l'éligibilité et de l'électoral dans les commune?, les communautés elles paroisses, soità l'occasion des offices des municipaux, soit pour... | |
 | 1882 - 420 sayfa
...dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les...leur action. 8» Conditions de l'éligibilité et de l'électorat dans les communes, les communautés et les paroisses, soit à l'occasion des offices municipaux,... | |
 | Société languedocienne de géographie - 1882 - 668 sayfa
...dans les archives communales ou dans les greffes les coutumes locales qui sont restées inédites. 7° États provinciaux. — Documents inédits sur les...leur action. 8° Conditions de l'éligibilité et de l'électorat dans les communes, les communautés et les paroisses, soit à l'occasion des offices municipaux,... | |
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États provinciaux. — Documents inédits sur les élections des députés, l'étendue des mandats, les délibérations, les pouvoirs des députés et l'efficacité de leur action. 8°... 
